Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
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THEMIS
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Titre : |
Contentieux administratif |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Serge DAËL, Auteur |
Mention d'édition : |
3ème éd. |
Editeur : |
Presses Universitaires de France |
Année de publication : |
2006 |
Collection : |
THEMIS |
Importance : |
363 p. |
Format : |
22 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-13-058261-8 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Juridiction administrative contentieux administratif |
Résumé : |
A travers différents chapitres,l'ouvrage met l'accent sur la competence de la juridiction administrative,la distinction des contentieux,la naissance du litige,les délais,la presentation de la requête,l'instruction ordinaire,les mesures d'investigations,le contrôle du juge, le jugement,les référés;les voies de recours et d'exécution etc..... |
Contentieux administratif [texte imprimé] / Serge DAËL, Auteur . - 3ème éd. . - Presses Universitaires de France, 2006 . - 363 p. ; 22 cm. - ( THEMIS) . ISBN : 978-2-13-058261-8 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Juridiction administrative contentieux administratif |
Résumé : |
A travers différents chapitres,l'ouvrage met l'accent sur la competence de la juridiction administrative,la distinction des contentieux,la naissance du litige,les délais,la presentation de la requête,l'instruction ordinaire,les mesures d'investigations,le contrôle du juge, le jugement,les référés;les voies de recours et d'exécution etc..... |
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Exemplaires (1)
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0007 | DA-310-DAE | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |

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Exemplaires (2)
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0317 | DBS-235- GUE | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
0316 | DBS-235-GUE | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |

Titre : |
Droit des collectivités locales |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jean-Bernard AUBY, Auteur ; Jean-François AUBY, Auteur ; Jean-François AUBY, Auteur |
Mention d'édition : |
5ème éd. |
Editeur : |
Presses Universitaires de France |
Année de publication : |
2009 |
Collection : |
THEMIS |
Importance : |
395 p. |
Format : |
22 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-13-057498-9 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Décentralisation collectivité locale |
Résumé : |
L'ambition du présent ouvrage n'est pas de constituer un traité du droit de l'administration locale décentralisée. Elle est simplement d'analyser les structures essentielles de ce droit, dans une période où d'importantes transformations l'ont affecté et l'affectent. Elle est de fixer les idées sur ce qu'implique juridiquement la décentralisation, aujourd'hui, dans le cours d'un processus d'émancipation des collectivités territoriales. Elle est de proposer quelques réflexions sur ce pluralisme territorial qui s'insinue dans notre système administratif, politique, juridique, même si c'est à un rythme plus lent que dans certains pays voisins. Parce que cela ne peut être fait sans une certaine vision historique, on donnera d'abord ici quelques repères minimaux sur l'histoire de la décentralisation(sect.1). Ensuite on mettra l'accent sur les principales évolutions récentes qui ont touché le droit des collectivités locales(sect.2). On abordera enfin brièvement certaines questions terminologiques(sect.3).
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Droit des collectivités locales [texte imprimé] / Jean-Bernard AUBY, Auteur ; Jean-François AUBY, Auteur ; Jean-François AUBY, Auteur . - 5ème éd. . - Presses Universitaires de France, 2009 . - 395 p. ; 22 cm. - ( THEMIS) . ISBN : 978-2-13-057498-9 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Décentralisation collectivité locale |
Résumé : |
L'ambition du présent ouvrage n'est pas de constituer un traité du droit de l'administration locale décentralisée. Elle est simplement d'analyser les structures essentielles de ce droit, dans une période où d'importantes transformations l'ont affecté et l'affectent. Elle est de fixer les idées sur ce qu'implique juridiquement la décentralisation, aujourd'hui, dans le cours d'un processus d'émancipation des collectivités territoriales. Elle est de proposer quelques réflexions sur ce pluralisme territorial qui s'insinue dans notre système administratif, politique, juridique, même si c'est à un rythme plus lent que dans certains pays voisins. Parce que cela ne peut être fait sans une certaine vision historique, on donnera d'abord ici quelques repères minimaux sur l'histoire de la décentralisation(sect.1). Ensuite on mettra l'accent sur les principales évolutions récentes qui ont touché le droit des collectivités locales(sect.2). On abordera enfin brièvement certaines questions terminologiques(sect.3).
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Exemplaires (1)
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0301 | DCL-350-AUB | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |

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0013 | DIP-415-BER | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |

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