Les contrats informatiques / Jérôme HUET

Public ISBD Titre : Les contrats informatiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme HUET, Auteur ; Nicolas BOUCHE, Auteur ; Nicolas BOUCHE, Auteur Editeur : LEXISNEXIS Année de publication : 2011 Importance : 113p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1426-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat informatique Résumé : L'ouvrage "Les contrats informatiques " vise à donner au lecteur,étudiant ou praticien,sous une forme didactique,une vision synthétique des règles qui régissent les contrats passés pour l'informatisation des particuliers,entreprises ou administrations. Les contrats informatiques [texte imprimé] / Jérôme HUET, Auteur ; Nicolas BOUCHE, Auteur ; Nicolas BOUCHE, Auteur . - LEXISNEXIS, 2011 . - 113p. ISBN : 978-2-7110-1426-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat informatique Résumé : L'ouvrage "Les contrats informatiques " vise à donner au lecteur,étudiant ou praticien,sous une forme didactique,une vision synthétique des règles qui régissent les contrats passés pour l'informatisation des particuliers,entreprises ou administrations.

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Le principe de territorialité de la propriété intellectuelle / Nicolas BOUCHE

Public ISBD Titre : Le principe de territorialité de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas BOUCHE, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : 2002 Collection : Collection Logiques juridiques Importance : 617 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-3168-9 Prix : 48 EUR Note générale : Bibliogr. p. 561-607. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international privé  Propriété intellectuelle  Propriété intellectuelle (droit international) Index. décimale : 133.3 Procédés divinatoires. Voyances, radiesthésie Résumé : L'importance croissante de la propriété intellectuelle va de pair avec celle de l'immatériel dans nos sociétés et nos économies. uvres littéraires et artistiques, inventions, obtentions végétales, marques, tous ces objets immatériels de la propriété intellectuelle contribuent au développement économique, social, culturel et technologique. Or, le principe de territorialité est, depuis longtemps, une notion clé de la propriété intellectuelle, tant dans le droit français que dans les droits étrangers : une notion à l'ambiguïté très forte que cet ouvrage s'efforce de cerner. Le principe de territorialité de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Nicolas BOUCHE, Auteur . - Paris : l'Harmattan, 2002 . - 617 p. ; 22 cm. - (Collection Logiques juridiques) . ISBN : 978-2-7475-3168-9 : 48 EUR Bibliogr. p. 561-607. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international privé  Propriété intellectuelle  Propriété intellectuelle (droit international) Index. décimale : 133.3 Procédés divinatoires. Voyances, radiesthésie Résumé : L'importance croissante de la propriété intellectuelle va de pair avec celle de l'immatériel dans nos sociétés et nos économies. uvres littéraires et artistiques, inventions, obtentions végétales, marques, tous ces objets immatériels de la propriété intellectuelle contribuent au développement économique, social, culturel et technologique. Or, le principe de territorialité est, depuis longtemps, une notion clé de la propriété intellectuelle, tant dans le droit français que dans les droits étrangers : une notion à l'ambiguïté très forte que cet ouvrage s'efforce de cerner.

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