Evaluation des biens / Antoine BERNARD

Public ISBD Titre : Evaluation des biens : Terrains - Immeubles bâtis - Fonds de commerce - Titres non cotés Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine BERNARD, Auteur Mention d'édition : 11ème éd. Editeur : LE MONITEUR Année de publication : 2004 Collection : Analyse juridique Importance : 569 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12445-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Bien  terrain  immeuble bâti  fonds de commerce  terrain industriel  tréfonds Résumé : Tout propriétaire est amené à fournir en diverses occasions une évaluation de ses biens, qu'il s'agisse de logement, d'immeuble bâti entier, de terrain à bâtir ou agricole, de verger, de vignes, de fonds de commerce, de titres de sociétés non cotés en bourse ... Complété et mis à jour, "Évaluation des biens" demeure l'outil de référence et constitue une aide indispensable à toute personne chargée d'un travail d'expertise de patrimoine. Evaluation des biens : Terrains - Immeubles bâtis - Fonds de commerce - Titres non cotés [texte imprimé] / Antoine BERNARD, Auteur  . -  11ème éd. . - LE MONITEUR, 2004 . - 569 p. ; 26 cm. - (Analyse juridique) . ISBN : 978-2-281-12445-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Bien  terrain  immeuble bâti  fonds de commerce  terrain industriel  tréfonds Résumé : Tout propriétaire est amené à fournir en diverses occasions une évaluation de ses biens, qu'il s'agisse de logement, d'immeuble bâti entier, de terrain à bâtir ou agricole, de verger, de vignes, de fonds de commerce, de titres de sociétés non cotés en bourse ... Complété et mis à jour, "Évaluation des biens" demeure l'outil de référence et constitue une aide indispensable à toute personne chargée d'un travail d'expertise de patrimoine.

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Expropriation des biens / Antoine BERNARD

Public ISBD Titre : Expropriation des biens : Procédures - Principes d'indemnisation - Comptabilité avec la convention européenne des droits de l'homme - Fiscalité de l'expropriation Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine BERNARD, Auteur ; Michel HUYGBE, Auteur ; Michel HUYGBE, Auteur Mention d'édition : 13ème éd. Editeur : LE MONITEUR Année de publication : 2006 Collection : Analyse juridique Importance : 599 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12578-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Expropriation Résumé : Véritable traité, fidèle à toutes ses éditions précédentes, la nouvelle édition d'"Expropriation des biens" demeure demeure l'outil de travail indispensable aux spécialistes praticiens, et plus largement, à toute personne concernée par un dossier d'expropriation. Expropriation des biens : Procédures - Principes d'indemnisation - Comptabilité avec la convention européenne des droits de l'homme - Fiscalité de l'expropriation [texte imprimé] / Antoine BERNARD, Auteur ; Michel HUYGBE, Auteur ; Michel HUYGBE, Auteur  . -  13ème éd. . - LE MONITEUR, 2006 . - 599 p. ; 26 cm. - (Analyse juridique) . ISBN : 978-2-281-12578-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Expropriation Résumé : Véritable traité, fidèle à toutes ses éditions précédentes, la nouvelle édition d'"Expropriation des biens" demeure demeure l'outil de travail indispensable aux spécialistes praticiens, et plus largement, à toute personne concernée par un dossier d'expropriation.

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Le Régime juridique des marchés publics / Daniel CHABANOL

Public ISBD Titre : Le Régime juridique des marchés publics : Droits et obligations des signataires des marchés de travaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel CHABANOL, Auteur ; Jean-Pierre JOUGUELET, Auteur ; Jean-Pierre JOUGUELET, Auteur Editeur : LE MONITEUR Année de publication : 2007 Collection : Analyse juridique Importance : 594 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12637-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Marché public  contrat public Note de contenu : Cette nouvelle édition intègre et commente le Code des marchés publics 2006, synthétise la jurisprudence la plus récente, fournissant ainsi des réponses concises et concrètes aux nombreuses questions que suscitent la passation et l'exécution d'un marché public de travaux, notamment. Le régime juridique des marchés publics constitue l'ouvrage de référence des maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entrepreneurs, sous-traitants, bureaux d'études et conducteurs d'opération qui y trouveront le cadre juridique et les modalités pratiques de leur intervention. Le Régime juridique des marchés publics : Droits et obligations des signataires des marchés de travaux [texte imprimé] / Daniel CHABANOL, Auteur ; Jean-Pierre JOUGUELET, Auteur ; Jean-Pierre JOUGUELET, Auteur . - LE MONITEUR, 2007 . - 594 p. ; 26 cm. - (Analyse juridique) . ISBN : 978-2-281-12637-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Marché public  contrat public Note de contenu : Cette nouvelle édition intègre et commente le Code des marchés publics 2006, synthétise la jurisprudence la plus récente, fournissant ainsi des réponses concises et concrètes aux nombreuses questions que suscitent la passation et l'exécution d'un marché public de travaux, notamment. Le régime juridique des marchés publics constitue l'ouvrage de référence des maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entrepreneurs, sous-traitants, bureaux d'études et conducteurs d'opération qui y trouveront le cadre juridique et les modalités pratiques de leur intervention.

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