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Titre : |
Le droit transitoire : Conflits des lois dans le temps |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Paul ROUBIER, Auteur ; Louis-Augustin BARRIERE, Auteur ; Louis-Augustin BARRIERE, Auteur |
Mention d'édition : |
2ème éd. |
Editeur : |
DALLOZ |
Année de publication : |
2008 |
Collection : |
Bibliothèque Dalloz |
Importance : |
590 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-07245-3 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit la loi dans le temps |
Résumé : |
Conformément aux but poursuivi, l'ouvrage commence par une centaine de pages dans lesquelles Roubier expose l'évolution de la question jusqu'aux derniers systèmes proposés par les auteurs de tradition romano-germanique dans laquelle la loi est la source principale du droit, la question ne se posant pas dans les mêmes termes dans les systèmes coutumiers ou de common law. Mais l'essentiel du livre n'est pas là . Roubier cherche surtout à donner des éléments à l'interprète de la loi pour lui permettre de déterminer les champs d'application respectifs de la loi ancienne et de la loi nouvelle en l’absence de dispositions transitoires prévues par le législateur. |
Le droit transitoire : Conflits des lois dans le temps [texte imprimé] / Paul ROUBIER, Auteur ; Louis-Augustin BARRIERE, Auteur ; Louis-Augustin BARRIERE, Auteur . - 2ème éd. . - DALLOZ, 2008 . - 590 p. ; 24 cm. - ( Bibliothèque Dalloz) . ISBN : 978-2-247-07245-3 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit la loi dans le temps |
Résumé : |
Conformément aux but poursuivi, l'ouvrage commence par une centaine de pages dans lesquelles Roubier expose l'évolution de la question jusqu'aux derniers systèmes proposés par les auteurs de tradition romano-germanique dans laquelle la loi est la source principale du droit, la question ne se posant pas dans les mêmes termes dans les systèmes coutumiers ou de common law. Mais l'essentiel du livre n'est pas là . Roubier cherche surtout à donner des éléments à l'interprète de la loi pour lui permettre de déterminer les champs d'application respectifs de la loi ancienne et de la loi nouvelle en l’absence de dispositions transitoires prévues par le législateur. |
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Réservation
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Exemplaires (2)
|
1198 | DC-320-ROU | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
2832 | DC-320-ROU | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires Enfants | Disponible | |

Titre : |
Théorie générale du droit : Histoire des doctrines juridiques et philosophie des valeurs sociales |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Paul ROUBIER, Auteur |
Mention d'édition : |
2ème éd. |
Editeur : |
DALLOZ |
Année de publication : |
2005 |
Collection : |
Bibliothèque Dalloz |
Importance : |
337 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-05102-1 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
règle de droit droit privé droit public axiologie juridique |
Résumé : |
Les écoles formalistes se représentent le droit sous la forme d'un commandement du souverain, qui vient apporter d'autorité une règle aux particuliers, règle que devra être observée, et qui sera toujours la règle, même si elle n'est pes observée en fait.
D'autres écoles, les écoles idéalistes se représentent le droit sous la forme d'un ensemble de principes conformes à la nature des choses et à la raison, auxquels les souvenirs doivent se conformer dans leurs lois, sinon les particuliers pourraient bien être déliés de leur devoir d'obéissance à leur égard.
D'autres enfin, les écoles réalistes, se représentent le droit sous la forme de règles issues spontanément de la vie sociale, s'imposant en quelque sorte sous la pression des besoins de la vie en société; en tirant toute leur autorité de l'expérience.
Comment expliquer un tel désaccord sur les notions les plus élémentaires? Tel est le thème des recherches contenues dans le présent livre. |
Théorie générale du droit : Histoire des doctrines juridiques et philosophie des valeurs sociales [texte imprimé] / Paul ROUBIER, Auteur . - 2ème éd. . - DALLOZ, 2005 . - 337 p. ; 24 cm. - ( Bibliothèque Dalloz) . ISBN : 978-2-247-05102-1 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
règle de droit droit privé droit public axiologie juridique |
Résumé : |
Les écoles formalistes se représentent le droit sous la forme d'un commandement du souverain, qui vient apporter d'autorité une règle aux particuliers, règle que devra être observée, et qui sera toujours la règle, même si elle n'est pes observée en fait.
D'autres écoles, les écoles idéalistes se représentent le droit sous la forme d'un ensemble de principes conformes à la nature des choses et à la raison, auxquels les souvenirs doivent se conformer dans leurs lois, sinon les particuliers pourraient bien être déliés de leur devoir d'obéissance à leur égard.
D'autres enfin, les écoles réalistes, se représentent le droit sous la forme de règles issues spontanément de la vie sociale, s'imposant en quelque sorte sous la pression des besoins de la vie en société; en tirant toute leur autorité de l'expérience.
Comment expliquer un tel désaccord sur les notions les plus élémentaires? Tel est le thème des recherches contenues dans le présent livre. |
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Exemplaires (1)
|
1134 | TPD-115-ROU | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |