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Titre : |
Baux commerciaux : Industriels et artisanaux |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Anne ANDIGNE-MORAND, Auteur |
Mention d'édition : |
15ème éd. |
Editeur : |
Editions Delmas |
Année de publication : |
2010 |
Importance : |
545 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-08278-0 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit du commerce bail commercial bail |
Baux commerciaux : Industriels et artisanaux [texte imprimé] / Anne ANDIGNE-MORAND, Auteur . - 15ème éd. . - Editions Delmas, 2010 . - 545 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-247-08278-0 Langues : Français ( fre) |  |
Exemplaires

Titre : |
Le Droit en tableaux : Civil,commercial,procédure civile |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Dominique MELES, Auteur |
Mention d'édition : |
5ème éd. |
Editeur : |
Editions Delmas |
Année de publication : |
2009 |
Importance : |
274 p. |
Format : |
23,6 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-08193-6 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
droit civil droit des personnes succession biens contrat prescription responsabilité procédure civile commerce créance sûreté entreprise consommation |
Résumé : |
Comment appréhender aisément les lois et règlements qui nous gouvernent? Comment se tenir informé des évolutions législatives alors que chaque année, dix pour cent des articles de chacun des67 codes, est modifié ou transformé?
C'est pour répondre à cette double gageure que l'auteur a synthétisé sous forme de diagrammes une centaine de textes s'appliquant à la vie courante, au droit des affaires, et à la procédure civile. Leurs dispositions essentielles et le mécanisme subtil de leur articulation sont ainsi restitués dans des tableaux synoptiques et didactiques. |
Le Droit en tableaux : Civil,commercial,procédure civile [texte imprimé] / Dominique MELES, Auteur . - 5ème éd. . - Editions Delmas, 2009 . - 274 p. ; 23,6 cm. ISBN : 978-2-247-08193-6 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
droit civil droit des personnes succession biens contrat prescription responsabilité procédure civile commerce créance sûreté entreprise consommation |
Résumé : |
Comment appréhender aisément les lois et règlements qui nous gouvernent? Comment se tenir informé des évolutions législatives alors que chaque année, dix pour cent des articles de chacun des67 codes, est modifié ou transformé?
C'est pour répondre à cette double gageure que l'auteur a synthétisé sous forme de diagrammes une centaine de textes s'appliquant à la vie courante, au droit des affaires, et à la procédure civile. Leurs dispositions essentielles et le mécanisme subtil de leur articulation sont ainsi restitués dans des tableaux synoptiques et didactiques. |
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Exemplaires (1)
|
1058 | GEN-110-MEL | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |

Titre : |
Expertises judiciaires : Désignation,mission :procédure selon la juridiction |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jacques BOULEZ, Auteur |
Mention d'édition : |
17ème éd. |
Editeur : |
Editions Delmas |
Année de publication : |
2016 |
Importance : |
420 p. |
Format : |
24 cm. |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-15282-7 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Expertise judiciaire arbitrage judiciaire |
Index. décimale : |
270.3 Conflits entre la papauté et l'Empire787-1054 |
Résumé : |
Cet ouvrage expose les règles régissant le statut d'expert ainsi que celles encadrant les différentes mesures d'instruction pouvant être diligentées par les juridictions des ordres judiciaire et administratif. |
Expertises judiciaires : Désignation,mission :procédure selon la juridiction [texte imprimé] / Jacques BOULEZ, Auteur . - 17ème éd. . - Editions Delmas, 2016 . - 420 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-247-15282-7 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Expertise judiciaire arbitrage judiciaire |
Index. décimale : |
270.3 Conflits entre la papauté et l'Empire787-1054 |
Résumé : |
Cet ouvrage expose les règles régissant le statut d'expert ainsi que celles encadrant les différentes mesures d'instruction pouvant être diligentées par les juridictions des ordres judiciaire et administratif. |
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Exemplaires (2)
|
3569 | 030 BOU | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
3568 | 030 BOU | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |

Titre : |
Expertises judiciaires : Désignations et missions de l'expert - Procédure selon la juridiction |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jacques BOULEZ, Auteur |
Mention d'édition : |
15ème éd. |
Editeur : |
Editions Delmas |
Année de publication : |
2009 |
Importance : |
456 p. |
Format : |
24,2 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-08545-3 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Expertise judiciaire |
Résumé : |
L'expertise judiciaire constitue aujourd'hui un passage obligé dans le déroulement du procès.Les magistrats,qu'ils soient chargés de statuer en matière civile,pénale administrativeou sociale,ont fréquemment recours aux connaissances techniques de l'expert,qui devient pour les besoins de la justice un collaborateur occasionnel. |
Expertises judiciaires : Désignations et missions de l'expert - Procédure selon la juridiction [texte imprimé] / Jacques BOULEZ, Auteur . - 15ème éd. . - Editions Delmas, 2009 . - 456 p. ; 24,2 cm. ISBN : 978-2-247-08545-3 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Expertise judiciaire |
Résumé : |
L'expertise judiciaire constitue aujourd'hui un passage obligé dans le déroulement du procès.Les magistrats,qu'ils soient chargés de statuer en matière civile,pénale administrativeou sociale,ont fréquemment recours aux connaissances techniques de l'expert,qui devient pour les besoins de la justice un collaborateur occasionnel. |
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Exemplaires

Titre : |
Fond de commerce : Achat-Vente-Exploitation-Gérance-Evaluation-EIRL |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Xavier DELPECH, Auteur |
Mention d'édition : |
18e ed |
Editeur : |
Editions Delmas |
Année de publication : |
2011/2012 |
Importance : |
664p. |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-10115-3 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
fond de commerce achat vente exploitation gérance évaluation |
Résumé : |
L'ouvrage a pour objectif de présenter de manière concrète et détaillée le fonds de commerce dans sa globalité, à la fois des éléments qui le composent et les opérations dont il est l'objet. il est illustré de multiples tirés de la pratique et de la jurisprudence et est accompagné de nombreux exemples de contrats et d'actes. |
Fond de commerce : Achat-Vente-Exploitation-Gérance-Evaluation-EIRL [texte imprimé] / Xavier DELPECH, Auteur . - 18e ed . - Editions Delmas, 2011/2012 . - 664p. ISBN : 978-2-247-10115-3 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
fond de commerce achat vente exploitation gérance évaluation |
Résumé : |
L'ouvrage a pour objectif de présenter de manière concrète et détaillée le fonds de commerce dans sa globalité, à la fois des éléments qui le composent et les opérations dont il est l'objet. il est illustré de multiples tirés de la pratique et de la jurisprudence et est accompagné de nombreux exemples de contrats et d'actes. |
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1818 | 346.07 DEL | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |

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