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| 1143 | DCI-510-VIN | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
| Titre de série : |
Traité de droit civil |
| Titre : |
Les effets de la responsabilité |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Geneviève VINEY, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur |
| Mention d'édition : |
3ème éd. |
| Editeur : |
L.G.D.J |
| Année de publication : |
2010 |
| Importance : |
963 p. |
| Format : |
22 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-275-03399-0 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Responsabilité dommage et intérêt indemnisation réparation |
| Résumé : |
Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluation tant par voie judiciaire que conventionnelle, légale ou réglementaire. Il expose enfin le régime de l'assurance de responsabilité. Outre l'apport des textes, des décisions judiciaires et des commentaires doctrinaux les plus récents, certains développements de l'ouvrage, notamment ceux consacrés à l'indemnisation du dommage corporel et du dommage contractuel, ont été sensiblement rénovés, enrichis et approfondis. |
Traité de droit civil. Les effets de la responsabilité [texte imprimé] / Geneviève VINEY, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur . - 3ème éd. . - L.G.D.J, 2010 . - 963 p. ; 22 cm. ISBN : 978-2-275-03399-0 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Responsabilité dommage et intérêt indemnisation réparation |
| Résumé : |
Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluation tant par voie judiciaire que conventionnelle, légale ou réglementaire. Il expose enfin le régime de l'assurance de responsabilité. Outre l'apport des textes, des décisions judiciaires et des commentaires doctrinaux les plus récents, certains développements de l'ouvrage, notamment ceux consacrés à l'indemnisation du dommage corporel et du dommage contractuel, ont été sensiblement rénovés, enrichis et approfondis. |
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Exemplaires (1)
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| 1449 | DCI-510-VIN | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
| Titre de série : |
Traité de droit civil |
| Titre : |
Introduction à la responsabilité |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Geneviève VINEY, Auteur |
| Mention d'édition : |
3ème éd. |
| Editeur : |
L.G.D.J |
| Année de publication : |
2008 |
| Importance : |
693 p. |
| Format : |
22 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-275-03247-4 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité contractuelle |
| Résumé : |
L'ouvrage développe, après un rappel des différentes controverses qui ont divisé la doctrine à son sujet, un parallèle entre les deux régimes suivi d'une délimitation de leurs domaines respectifs. Cette présentation conduit à préconiser des assouplissements et une certaine relativisation des conséquences attachées à cette distinction. |
Traité de droit civil. Introduction à la responsabilité [texte imprimé] / Geneviève VINEY, Auteur . - 3ème éd. . - L.G.D.J, 2008 . - 693 p. ; 22 cm. ISBN : 978-2-275-03247-4 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité contractuelle |
| Résumé : |
L'ouvrage développe, après un rappel des différentes controverses qui ont divisé la doctrine à son sujet, un parallèle entre les deux régimes suivi d'une délimitation de leurs domaines respectifs. Cette présentation conduit à préconiser des assouplissements et une certaine relativisation des conséquences attachées à cette distinction. |
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| 1440 | DCI-510-VIN | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
