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| Titre : |
Droit communautaire et fiscalité : Sélection d'arrêts et de décisions |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Philippe DEROUIN, Auteur ; Philippe MARTIN, Auteur ; Philippe MARTIN, Auteur |
| Mention d'édition : |
2ème éd. |
| Editeur : |
LexisNexis |
| Année de publication : |
2008 |
| Collection : |
LITec FISCAL |
| Importance : |
1011 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7110-0877-3 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Fiscalité droit fiscal droit communautaire |
| Résumé : |
La deuxième édition de cet ouvrage réunit, soit dans leur texte original complet ou abrégé, précédé d'un rapide commentaire, soit en sommaire, une sélection de plus de 250 arrêts et décisions, rendus essentiellement par la Cour de justice des communautés européennes ou par les juridictions françaises, en application du droit communautaire, et qui sont pertinents en fiscalité. Depuis la première édition, les principaux développement concernent la libre circulation des capitaux, les justifications retenues par la Cour pour admettre des restrictions aux libertés de circulation et les aides d'Etat. |
Droit communautaire et fiscalité : Sélection d'arrêts et de décisions [texte imprimé] / Philippe DEROUIN, Auteur ; Philippe MARTIN, Auteur ; Philippe MARTIN, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 1011 p. ; 24 cm. - ( LITec FISCAL) . ISBN : 978-2-7110-0877-3 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Fiscalité droit fiscal droit communautaire |
| Résumé : |
La deuxième édition de cet ouvrage réunit, soit dans leur texte original complet ou abrégé, précédé d'un rapide commentaire, soit en sommaire, une sélection de plus de 250 arrêts et décisions, rendus essentiellement par la Cour de justice des communautés européennes ou par les juridictions françaises, en application du droit communautaire, et qui sont pertinents en fiscalité. Depuis la première édition, les principaux développement concernent la libre circulation des capitaux, les justifications retenues par la Cour pour admettre des restrictions aux libertés de circulation et les aides d'Etat. |
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Exemplaires (1)
|
| 0272 | DCT-460-DER | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
| Titre : |
Exercices de droit fiscal de la famille |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Frédéric DOUET, Auteur ; François LEMAIRE, Auteur ; François LEMAIRE, Auteur |
| Mention d'édition : |
2ème éd. |
| Editeur : |
LexisNexis |
| Année de publication : |
2006 |
| Collection : |
LITec FISCAL |
| Importance : |
173 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7110-0658-8 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Droit fiscal droit de la famille exercices de droit fiscal |
| Résumé : |
Le droit fiscal de la famille - comme les autres branches du droit fiscal - est un droit de superposition ayant vocation à s'appliquer à des situations déjà régies par le droit patrimonial de la famille. La pression fiscale qui pèse sur les contribuables explique que l'organisation du patrimoine familial s'accompagne inévitablement de considérations d'ordre fiscal. Pratiquer le droit patrimonial de la famille sans connaître le droit fiscal de la famille reviendrait à délivrer le permis de conduire à une personne ne connaissant pas le Code de la route. Le Précis de droit fiscal de la famille, dont la deuxième édition vient de paraître, est venu combler cette lacune et permet d'acquérir les bases du droit fiscal de la famille. Ce recueil d'exercices constitue le complément indissociable du Précis de droit fiscal de la famille. Suivant le même plan que ce précis, le recueil d'exercices de droit fiscal de la famille, donne l'occasion aux apprentis fiscalistes de dépasser le stade de la théorie et de vérifier qu'ils ont correctement assimilé celle-ci. |
Exercices de droit fiscal de la famille [texte imprimé] / Frédéric DOUET, Auteur ; François LEMAIRE, Auteur ; François LEMAIRE, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2006 . - 173 p. ; 24 cm. - ( LITec FISCAL) . ISBN : 978-2-7110-0658-8 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Droit fiscal droit de la famille exercices de droit fiscal |
| Résumé : |
Le droit fiscal de la famille - comme les autres branches du droit fiscal - est un droit de superposition ayant vocation à s'appliquer à des situations déjà régies par le droit patrimonial de la famille. La pression fiscale qui pèse sur les contribuables explique que l'organisation du patrimoine familial s'accompagne inévitablement de considérations d'ordre fiscal. Pratiquer le droit patrimonial de la famille sans connaître le droit fiscal de la famille reviendrait à délivrer le permis de conduire à une personne ne connaissant pas le Code de la route. Le Précis de droit fiscal de la famille, dont la deuxième édition vient de paraître, est venu combler cette lacune et permet d'acquérir les bases du droit fiscal de la famille. Ce recueil d'exercices constitue le complément indissociable du Précis de droit fiscal de la famille. Suivant le même plan que ce précis, le recueil d'exercices de droit fiscal de la famille, donne l'occasion aux apprentis fiscalistes de dépasser le stade de la théorie et de vérifier qu'ils ont correctement assimilé celle-ci. |
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Exemplaires (1)
|
| 0386 | DF-335-DOU | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
| Titre : |
Fiscalité immobilière |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
jean SCHMIDT, Auteur ; Emmanuel KORNPROBST, Auteur ; Emmanuel KORNPROBST, Auteur |
| Mention d'édition : |
11ème éd. |
| Editeur : |
LexisNexis |
| Année de publication : |
2010 |
| Collection : |
LITec FISCAL |
| Importance : |
811 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7110-1459-0 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Immobilier droit fiscal immeuble |
| Résumé : |
On trouvera dans cette nouvelle édition toutes les réformes récentes et, en premier lieu, la principale d'entre elles: la nouvelle TVA immobilière, dont on s'est efforcé de clarifier les nombreuses difficultés. L'ouvrage intègre les dernières mesures relatives à l'investissement locatif, aux sociétés à prépondérance immobilière, au bouclier fiscal, aux crédits d'impôt immobiliers, à la TVA à 5,5% et à l'ISF. |
Fiscalité immobilière [texte imprimé] / jean SCHMIDT, Auteur ; Emmanuel KORNPROBST, Auteur ; Emmanuel KORNPROBST, Auteur . - 11ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 811 p. ; 24 cm. - ( LITec FISCAL) . ISBN : 978-2-7110-1459-0 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Immobilier droit fiscal immeuble |
| Résumé : |
On trouvera dans cette nouvelle édition toutes les réformes récentes et, en premier lieu, la principale d'entre elles: la nouvelle TVA immobilière, dont on s'est efforcé de clarifier les nombreuses difficultés. L'ouvrage intègre les dernières mesures relatives à l'investissement locatif, aux sociétés à prépondérance immobilière, au bouclier fiscal, aux crédits d'impôt immobiliers, à la TVA à 5,5% et à l'ISF. |
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Exemplaires (1)
|
| 0348 | DF-335-SCH | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
| Titre : |
Guide pratique de la procédure dans le contentieux fiscal |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
François PILLET, Auteur ; Eugène BANGOURA, Auteur ; Eugène BANGOURA, Auteur |
| Mention d'édition : |
3ème éd. |
| Editeur : |
LexisNexis |
| Année de publication : |
2003 |
| Collection : |
LITec FISCAL |
| Importance : |
252 p. |
| Format : |
24cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7111-3448-9 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Droit fiscal contentieux fiscal |
| Résumé : |
Louvrage de MM. François PILLET et Eugène BANGOURA présente sous un angle résolument pratique les règles procédurales spécifiques au contentieux fiscal. Leur étude s'effectue dans l'ordre chronologique des phases du déroulement des procédures opposant l'Administration fiscale et les contribuables lors de la fixation des bases imposables, du recouvrement des différents prélèvements ou de litiges particuliers. |
Guide pratique de la procédure dans le contentieux fiscal [texte imprimé] / François PILLET, Auteur ; Eugène BANGOURA, Auteur ; Eugène BANGOURA, Auteur . - 3ème éd. . - LexisNexis, 2003 . - 252 p. ; 24cm. - ( LITec FISCAL) . ISBN : 978-2-7111-3448-9 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Droit fiscal contentieux fiscal |
| Résumé : |
Louvrage de MM. François PILLET et Eugène BANGOURA présente sous un angle résolument pratique les règles procédurales spécifiques au contentieux fiscal. Leur étude s'effectue dans l'ordre chronologique des phases du déroulement des procédures opposant l'Administration fiscale et les contribuables lors de la fixation des bases imposables, du recouvrement des différents prélèvements ou de litiges particuliers. |
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Exemplaires (1)
|
| 0385 | DF-335-PIL | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
Précis de droit fiscal de la famille : Impôt sur le revenu,optimisation fiscale du patrimoine familial,mariage,divorce,PACS,concubinage,droit de donation et de succession,ISF. [texte imprimé] / Frédéric DOUET, Auteur . - 107ME 2D. . - LexisNexis, 2011 . - 850 p. ; 24 cm. - ( LITec FISCAL) . ISBN : 978-2-7110-1550-4 Langues : Français ( fre) | |
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|
| 0390 | DPF-230- DOU | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
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