Les Grandes décisions des cours constitutionnelles européennes / Pierre BON

Public ISBD Titre : Les Grandes décisions des cours constitutionnelles européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre BON, Auteur ; Didier MAUS, Auteur ; Didier MAUS, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2008 Collection : GRANDS ARRETS Importance : 808 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06608-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Cour constitutionnelle européenne  droit constitutionnel Résumé : Cet ouvrage réunit 152 décisions sélectionnées qui font l'objet d'une présentation et d'un commentaire rédigés par un auteur national, toujours dans une perspective comparatiste. Cette orientation est renforcée par leur classement autour de cinq axes : la constitution; les droits et libertés; les normes; les institutions; la justice constitutionnelle. Il est donc toujours possible de comparer les thèmes communs ou particuliers dont les cours ont eu à connaitre. Une table chronologique et un index thématique facilitent également la recherche. Les Grandes décisions des cours constitutionnelles européennes [texte imprimé] / Pierre BON, Auteur ; Didier MAUS, Auteur ; Didier MAUS, Auteur . - DALLOZ, 2008 . - 808 p. ; 21 cm. - (GRANDS ARRETS) . ISBN : 978-2-247-06608-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Cour constitutionnelle européenne  droit constitutionnel Résumé : Cet ouvrage réunit 152 décisions sélectionnées qui font l'objet d'une présentation et d'un commentaire rédigés par un auteur national, toujours dans une perspective comparatiste. Cette orientation est renforcée par leur classement autour de cinq axes : la constitution; les droits et libertés; les normes; les institutions; la justice constitutionnelle. Il est donc toujours possible de comparer les thèmes communs ou particuliers dont les cours ont eu à connaitre. Une table chronologique et un index thématique facilitent également la recherche.

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Les grands arrêt de la jurisprudence française de droit international privé / Bertrand ANCEL

Public ISBD Titre : Les grands arrêt de la jurisprudence française de droit international privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand ANCEL, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2006 Collection : GRANDS ARRETS Importance : 814 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06891-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Jurisprudencee française  droit international privé Résumé : Ces grands arrêts offrent une vue vivante et complète du droit international privé français. Dans cette discipline non codifiée, la discrétion de la loi face aux relations que nouent et entretiennent au-dessus des frontières les personnes privées - physiques ou morales - a contraint les tribunaux à élaborer, au plein sens du terme, un véritable corps de règles. L'ouvrage est l'expression de ce rôle de création du droit assumé par la jurisprudence. Plus qu'un complément nécessaire, il constitue l'outil indispensable de tout étudiant ou praticien qui veut savoir et comprendre les principes et les applications du droit international privé français d'aujourd'hui. 87 arrêts sont présentés dans cette 5è édition. Faits, décision, analyse, telle est la présentation adoptée par les auteurs. Les grands arrêt de la jurisprudence française de droit international privé [texte imprimé] / Bertrand ANCEL, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur  . -  5ème éd. . - DALLOZ, 2006 . - 814 p. ; 21 cm. - (GRANDS ARRETS) . ISBN : 978-2-247-06891-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Jurisprudencee française  droit international privé Résumé : Ces grands arrêts offrent une vue vivante et complète du droit international privé français. Dans cette discipline non codifiée, la discrétion de la loi face aux relations que nouent et entretiennent au-dessus des frontières les personnes privées - physiques ou morales - a contraint les tribunaux à élaborer, au plein sens du terme, un véritable corps de règles. L'ouvrage est l'expression de ce rôle de création du droit assumé par la jurisprudence. Plus qu'un complément nécessaire, il constitue l'outil indispensable de tout étudiant ou praticien qui veut savoir et comprendre les principes et les applications du droit international privé français d'aujourd'hui. 87 arrêts sont présentés dans cette 5è édition. Faits, décision, analyse, telle est la présentation adoptée par les auteurs.

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Les Grands arrêts du contentieux administratif / J.-C. BONICHOT

Public ISBD Titre : Les Grands arrêts du contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : J.-C. BONICHOT, Auteur ; P. CASSIA, Auteur ; P. CASSIA, Auteur Mention d'édition : 2ème éd.. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2009 Collection : GRANDS ARRETS Importance : 1274 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08474-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif  contentieux administratif Résumé : 87 décisions juridictionnelles et 2 avis contentieux ont été retenus par les auteurs de l'ouvrage pour rendre compte, d'une manière à la fois synthétique, pédagogique et très actualisée, des principales règles procédurales applicables devant la juridiction administrative. L'ouvrage est organisé autour de deux thèmes: les recours et l'instance. Les Grands arrêts du contentieux administratif [texte imprimé] / J.-C. BONICHOT, Auteur ; P. CASSIA, Auteur ; P. CASSIA, Auteur  . -  2ème éd.. . - DALLOZ, 2009 . - 1274 p. ; 21 cm. - (GRANDS ARRETS) . ISBN : 978-2-247-08474-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif  contentieux administratif Résumé : 87 décisions juridictionnelles et 2 avis contentieux ont été retenus par les auteurs de l'ouvrage pour rendre compte, d'une manière à la fois synthétique, pédagogique et très actualisée, des principales règles procédurales applicables devant la juridiction administrative. L'ouvrage est organisé autour de deux thèmes: les recours et l'instance.

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Les grands arrêts du contentieux administratif / J.-C. BONICHOT

Public ISBD Titre : Les grands arrêts du contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : J.-C. BONICHOT, Auteur ; Paul CASSIA, Auteur ; Paul CASSIA, Auteur ; Bernad POUJADE, Auteur ; Bernad POUJADE, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2011 Collection : GRANDS ARRETS Importance : 1378 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10935-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contentieux administratif Résumé : 86 décisions juridictionnelles et 2 avis contentieux ont été retenus par les auteurs de l'ouvrage pour rendre compte, d'une manière à la fois synthétique, pédagogique et très actualisée, des principales règles procédurales applicables devant la juridiction administrative. L'ouvrage est organisé autour de deux thèmes: les recours et l'instance. Les grands arrêts du contentieux administratif [texte imprimé] / J.-C. BONICHOT, Auteur ; Paul CASSIA, Auteur ; Paul CASSIA, Auteur ; Bernad POUJADE, Auteur ; Bernad POUJADE, Auteur  . -  3ème éd. . - DALLOZ, 2011 . - 1378 p. ; 21 cm. - (GRANDS ARRETS) . ISBN : 978-2-247-10935-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contentieux administratif Résumé : 86 décisions juridictionnelles et 2 avis contentieux ont été retenus par les auteurs de l'ouvrage pour rendre compte, d'une manière à la fois synthétique, pédagogique et très actualisée, des principales règles procédurales applicables devant la juridiction administrative. L'ouvrage est organisé autour de deux thèmes: les recours et l'instance.

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1267	JUG-120-BON	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
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Les Grands arrêts de la cour suprême des Etats-Unis / Elisabeth ZOLLER

Public ISBD Titre : Les Grands arrêts de la cour suprême des Etats-Unis Type de document : texte imprimé Auteurs : Elisabeth ZOLLER, Auteur Mention d'édition : 1ère éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2010 Collection : GRANDS ARRETS Importance : 922 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08699-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Cour suprême  cour suprême américaine Résumé : Présentés comme autant d'étapes qui jalonnent une histoire particulièrement riche, ces grands arrêts de la Cour suprême des Etats-Unis comprennent une présentation des faits, la traduction de larges extraits de l'opinion de la Cour et des opinions individuelles ou dissidentes qui y sont jointes, ainsi que des observations détaillées, rédigées dans la tradition du commentaire d'arrêt, sur le sens et la portée de chaque décision. Les Grands arrêts de la cour suprême des Etats-Unis [texte imprimé] / Elisabeth ZOLLER, Auteur  . -  1ère éd. . - DALLOZ, 2010 . - 922 p. ; 21 cm. - (GRANDS ARRETS) . ISBN : 978-2-247-08699-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Cour suprême  cour suprême américaine Résumé : Présentés comme autant d'étapes qui jalonnent une histoire particulièrement riche, ces grands arrêts de la Cour suprême des Etats-Unis comprennent une présentation des faits, la traduction de larges extraits de l'opinion de la Cour et des opinions individuelles ou dissidentes qui y sont jointes, ainsi que des observations détaillées, rédigées dans la tradition du commentaire d'arrêt, sur le sens et la portée de chaque décision.

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1068	JUG-120-ZOL	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
0722	JUG-120-ZOL	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

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