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Titre : |
Contentieux de la circulation routière : Droits de la défense - Sanctions administratives - Poursuites pénales |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Rémy JOSSEAUME, Auteur ; Jean-Baptiste LE DALL, Auteur ; Jean-Baptiste LE DALL, Auteur |
Editeur : |
LAMY |
Année de publication : |
2010 |
Collection : |
Axe Droit |
Importance : |
344 p. |
Format : |
21 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7212-1266-5 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Circulation routière |
Résumé : |
Rédigé par deux praticiens expérimentés et reconnus en la matière, cet ouvrage permet de mieux comprendre l'élaboration des règles nombreuses et variées du Code de la route qui font aujourd'hui du droit de circulation une spécialité à part entière, à la convergence du droit pénal et du droit administratif. A destination des professionnels du droit, juristes, avocats et magistrats, il offre une source de documentation importante sur l'état actuel des textes, les dernières jurisprudences et la doctrine la plus récente. |
Contentieux de la circulation routière : Droits de la défense - Sanctions administratives - Poursuites pénales [texte imprimé] / Rémy JOSSEAUME, Auteur ; Jean-Baptiste LE DALL, Auteur ; Jean-Baptiste LE DALL, Auteur . - LAMY, 2010 . - 344 p. ; 21 cm. - ( Axe Droit) . ISBN : 978-2-7212-1266-5 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Circulation routière |
Résumé : |
Rédigé par deux praticiens expérimentés et reconnus en la matière, cet ouvrage permet de mieux comprendre l'élaboration des règles nombreuses et variées du Code de la route qui font aujourd'hui du droit de circulation une spécialité à part entière, à la convergence du droit pénal et du droit administratif. A destination des professionnels du droit, juristes, avocats et magistrats, il offre une source de documentation importante sur l'état actuel des textes, les dernières jurisprudences et la doctrine la plus récente. |
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Exemplaires (1)
|
0060 | DTR-825-JOS | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |

Titre : |
Contentieux de l'Union européenne 2 : Carence - Responsabilité |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Flavien MARIATTE, Auteur ; Rodolphe MUNOZ, Auteur ; Rodolphe MUNOZ, Auteur |
Editeur : |
LAMY |
Année de publication : |
2011 |
Collection : |
Axe Droit |
Importance : |
291 p. |
Format : |
21 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7212-1339-6 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Europe Union européenne droit européen |
Résumé : |
l'objectif de cette série d'ouvrages consacrése au contentieux de l'union européenne est d'analyser d'une maniere exhaustive les procédures de contol juridictionnel assuran le respect de droit de l'union. ce deuxième volume s'attache à l'etude appronfondit du recoutrs en carence en indemnité, qu'il s'agisse de la responsabilité contractuelle ou extracontractuel.il complèlet ainsi le premier volume consacré à l'analyse de récourt en annulation et de l'exception d'illégalité |
Contentieux de l'Union européenne 2 : Carence - Responsabilité [texte imprimé] / Flavien MARIATTE, Auteur ; Rodolphe MUNOZ, Auteur ; Rodolphe MUNOZ, Auteur . - LAMY, 2011 . - 291 p. ; 21 cm. - ( Axe Droit) . ISBN : 978-2-7212-1339-6 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Europe Union européenne droit européen |
Résumé : |
l'objectif de cette série d'ouvrages consacrése au contentieux de l'union européenne est d'analyser d'une maniere exhaustive les procédures de contol juridictionnel assuran le respect de droit de l'union. ce deuxième volume s'attache à l'etude appronfondit du recoutrs en carence en indemnité, qu'il s'agisse de la responsabilité contractuelle ou extracontractuel.il complèlet ainsi le premier volume consacré à l'analyse de récourt en annulation et de l'exception d'illégalité |
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Exemplaires (1)
|
0070 | DIP-415-MAR | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |

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Exemplaires (1)
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0406 | PP-625-BEZ | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |

Titre : |
Droit et expertise du numérique : Créations immatérielles,données personnelles,E-réputation/Droit a l'oubli /Neutralité,responsabilité civile et pénale |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Hubert BITAN, Auteur |
Editeur : |
LAMY |
Année de publication : |
2015 |
Collection : |
Axe Droit |
Importance : |
649 p. |
Format : |
21cm. |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7212-1958-9 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit numérique expertise numérique |
Index. décimale : |
270.5 Bas-Moyen Age et Renaissance 1200-1517 |
Résumé : |
La protection des oeuvres dématérialisées constitue en effet un impératif à la fois pour les auteurs et pour les acteurs du monde économique. |
Droit et expertise du numérique : Créations immatérielles,données personnelles,E-réputation/Droit a l'oubli /Neutralité,responsabilité civile et pénale [texte imprimé] / Hubert BITAN, Auteur . - LAMY, 2015 . - 649 p. ; 21cm.. - ( Axe Droit) . ISBN : 978-2-7212-1958-9 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit numérique expertise numérique |
Index. décimale : |
270.5 Bas-Moyen Age et Renaissance 1200-1517 |
Résumé : |
La protection des oeuvres dématérialisées constitue en effet un impératif à la fois pour les auteurs et pour les acteurs du monde économique. |
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Exemplaires (2)
|
3560 | 340.048 BIT | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
3523 | 340.048 BIT | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
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