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| Titre : |
Droit de la promotion immobilière |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Philippe MALINVAUD, Auteur ; Philippe JESTAZ, Auteur ; Philippe JESTAZ, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur |
| Mention d'édition : |
8ème éd. |
| Editeur : |
DALLOZ |
| Année de publication : |
2009 |
| Collection : |
Précis |
| Sous-collection : |
Droit privé |
| Importance : |
762 p. |
| Format : |
21 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-08182-0 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Promotion immobilière immobilier |
| Résumé : |
Le présent ouvrage démonte avec soin tous les ressorts les plus délicats du droit de la promotion immobilière. Il comporte en outre un exposé systématique de la responsabilité et de l'assurance des constructeurs. Ce précis, par ses nombreuses références et son ouverture sur les sujets d'actualité, constitue un instrument de travail indispensable pout tous les acteurs de l'immobilier et pour les étudiants. |
Droit de la promotion immobilière [texte imprimé] / Philippe MALINVAUD, Auteur ; Philippe JESTAZ, Auteur ; Philippe JESTAZ, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur . - 8ème éd. . - DALLOZ, 2009 . - 762 p. ; 21 cm. - ( Précis. Droit privé) . ISBN : 978-2-247-08182-0 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Promotion immobilière immobilier |
| Résumé : |
Le présent ouvrage démonte avec soin tous les ressorts les plus délicats du droit de la promotion immobilière. Il comporte en outre un exposé systématique de la responsabilité et de l'assurance des constructeurs. Ce précis, par ses nombreuses références et son ouverture sur les sujets d'actualité, constitue un instrument de travail indispensable pout tous les acteurs de l'immobilier et pour les étudiants. |
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Exemplaires (1)
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| 0756 | DAF-245-MAL | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
| Titre : |
La prescription extinctive : Etudes de droit comparé |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Patrice JOURDAIN, Auteur |
| Editeur : |
Bruxelles : Bruylant |
| Année de publication : |
2010 |
| Autre Editeur : |
L.G.D.J |
| Importance : |
1033 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8027-3018-7 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Obligation prescription droit comparé |
| Résumé : |
Cet ouvrage réunit des rapports de travaux sur les différentes facettes de la prescription qui fait ici l'objet d'une recherche comparative. Y sont traités, les délais de prescription, les délais préfix, les prescriptions particulières, le point de départ des délais,le rôle de la volonté et du comportement des parties, les causes d'interruption et de suspension, les effets de l'interruption et de la suspension, la prescription en droit des affaires et en droit des assurances, la prescription des actions dans l'espace. |
La prescription extinctive : Etudes de droit comparé [texte imprimé] / Patrice JOURDAIN, Auteur . - Bruxelles : Bruylant : L.G.D.J, 2010 . - 1033 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-8027-3018-7 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Obligation prescription droit comparé |
| Résumé : |
Cet ouvrage réunit des rapports de travaux sur les différentes facettes de la prescription qui fait ici l'objet d'une recherche comparative. Y sont traités, les délais de prescription, les délais préfix, les prescriptions particulières, le point de départ des délais,le rôle de la volonté et du comportement des parties, les causes d'interruption et de suspension, les effets de l'interruption et de la suspension, la prescription en droit des affaires et en droit des assurances, la prescription des actions dans l'espace. |
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Exemplaires (1)
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| 0339 | DCP-420-JOU | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
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| 1143 | DCI-510-VIN | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
| Titre de série : |
Traité de droit civil |
| Titre : |
Les effets de la responsabilité |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Geneviève VINEY, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur |
| Mention d'édition : |
3ème éd. |
| Editeur : |
L.G.D.J |
| Année de publication : |
2010 |
| Importance : |
963 p. |
| Format : |
22 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-275-03399-0 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Responsabilité dommage et intérêt indemnisation réparation |
| Résumé : |
Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluation tant par voie judiciaire que conventionnelle, légale ou réglementaire. Il expose enfin le régime de l'assurance de responsabilité. Outre l'apport des textes, des décisions judiciaires et des commentaires doctrinaux les plus récents, certains développements de l'ouvrage, notamment ceux consacrés à l'indemnisation du dommage corporel et du dommage contractuel, ont été sensiblement rénovés, enrichis et approfondis. |
Traité de droit civil. Les effets de la responsabilité [texte imprimé] / Geneviève VINEY, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur . - 3ème éd. . - L.G.D.J, 2010 . - 963 p. ; 22 cm. ISBN : 978-2-275-03399-0 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Responsabilité dommage et intérêt indemnisation réparation |
| Résumé : |
Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluation tant par voie judiciaire que conventionnelle, légale ou réglementaire. Il expose enfin le régime de l'assurance de responsabilité. Outre l'apport des textes, des décisions judiciaires et des commentaires doctrinaux les plus récents, certains développements de l'ouvrage, notamment ceux consacrés à l'indemnisation du dommage corporel et du dommage contractuel, ont été sensiblement rénovés, enrichis et approfondis. |
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Exemplaires (1)
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| 1449 | DCI-510-VIN | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
