La juridiction du président / Xavier VUITTON

Public ISBD Titre : La juridiction du président : Première instance,appel,cassation,référés,requête,fond Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier VUITTON, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Procédures Importance : 172 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1085-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : cour d'appel  cour de cassation  président de juridiction Résumé : Les présidents de juridictions de première instance, les premiers présidents de cour d'appel et même le premier président de la Cour de cassatiion disposent de pouvoirs et de compétences qui leur sont propres, auxquels les praticiens sont conduits à recourir très fréquemment. Cet ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux étudiants. La juridiction du président : Première instance,appel,cassation,référés,requête,fond [texte imprimé] / Xavier VUITTON, Auteur . - LexisNexis, 2010 . - 172 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Procédures) . ISBN : 978-2-7110-1085-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : cour d'appel  cour de cassation  président de juridiction Résumé : Les présidents de juridictions de première instance, les premiers présidents de cour d'appel et même le premier président de la Cour de cassatiion disposent de pouvoirs et de compétences qui leur sont propres, auxquels les praticiens sont conduits à recourir très fréquemment. Cet ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux étudiants.

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la Pratique du contentieux administratif / Daniel CHABANOL

Public ISBD Titre : la Pratique du contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel CHABANOL, Auteur Mention d'édition : 8ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2009 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Procédures Importance : 521 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1286-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : juge administratif  recours contentieux  procédure d'urgence  indemnité  acte administratif  procédure consultative  juridiction administrative Résumé : Le contentieux administratif change aussi vite qu'il ne se développe.Les modifications législatives ou réglementaires qui se succèdent, suivant un rythme quasi annuel, sont relayées par des constantes innovations jurisprudentielles qui en affinent ou en infléchissent la portée. L'ouvrage rend lisible ce paysage en constante évolution. la Pratique du contentieux administratif [texte imprimé] / Daniel CHABANOL, Auteur  . -  8ème éd. . - LexisNexis, 2009 . - 521 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Procédures) . ISBN : 978-2-7110-1286-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : juge administratif  recours contentieux  procédure d'urgence  indemnité  acte administratif  procédure consultative  juridiction administrative Résumé : Le contentieux administratif change aussi vite qu'il ne se développe.Les modifications législatives ou réglementaires qui se succèdent, suivant un rythme quasi annuel, sont relayées par des constantes innovations jurisprudentielles qui en affinent ou en infléchissent la portée. L'ouvrage rend lisible ce paysage en constante évolution.

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La procédure civile devant la cour d'appel / Jean-Louis GALLET

Public ISBD Titre : La procédure civile devant la cour d'appel Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis GALLET, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Procédures Importance : 266 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0966-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure civile  appel  procédure de renvoi  contredit Résumé : Le présent ouvrage expose, d'une manière concrète et pratique, les règles qui gouvernent la procédure civile devant la cour d'appel, qu'il s'agisse de l'appel proprement dit, du contredit, de la procédure sur renvoi après cassation ou des recours portés devant le premier président dans le cadre des pouvoirs qui lui sont dévolus. Instrument de travail utile pour les magistrats des cours d'appel, les avoués et les avocats, en ce qu'il présente le dernier état de la jurisprudence de la Cour de cassation sur les questions qui se posent lors de l'introduction d'un recours ou à l'occasion du déroulement de l'instance devant la cour d'appel, il intéresse également les autres juristes et praticiens, dans la mesure où il éclaire le rôle de la juridiction du second degré dans l'achèvement des contentieux. Il contient également les dernières modifications apportées au Code de procédure civile en ce qui concerne la procédure avec représentation obligatoire. Les spécificités de l'exercice des voies de recours ordinaires à l'encontre des décisions de première instance, les particularités et difficultés procédurales observées et l'évolution des textes et de la jurisprudence justifiaient qu'un ouvrage soit spécialement consacré à un domaine qui constitue une part importante de l'activité juridictionnelle de l'ordre judiciaire. A jour du décret n° 2009-1524 du 9 décembre 2009 relatif à la procédure d'appel avec représentation obligatoire en matière civile. La procédure civile devant la cour d'appel [texte imprimé] / Jean-Louis GALLET, Auteur  . -  2ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 266 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Procédures) . ISBN : 978-2-7110-0966-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure civile  appel  procédure de renvoi  contredit Résumé : Le présent ouvrage expose, d'une manière concrète et pratique, les règles qui gouvernent la procédure civile devant la cour d'appel, qu'il s'agisse de l'appel proprement dit, du contredit, de la procédure sur renvoi après cassation ou des recours portés devant le premier président dans le cadre des pouvoirs qui lui sont dévolus. Instrument de travail utile pour les magistrats des cours d'appel, les avoués et les avocats, en ce qu'il présente le dernier état de la jurisprudence de la Cour de cassation sur les questions qui se posent lors de l'introduction d'un recours ou à l'occasion du déroulement de l'instance devant la cour d'appel, il intéresse également les autres juristes et praticiens, dans la mesure où il éclaire le rôle de la juridiction du second degré dans l'achèvement des contentieux. Il contient également les dernières modifications apportées au Code de procédure civile en ce qui concerne la procédure avec représentation obligatoire. Les spécificités de l'exercice des voies de recours ordinaires à l'encontre des décisions de première instance, les particularités et difficultés procédurales observées et l'évolution des textes et de la jurisprudence justifiaient qu'un ouvrage soit spécialement consacré à un domaine qui constitue une part importante de l'activité juridictionnelle de l'ordre judiciaire. A jour du décret n° 2009-1524 du 9 décembre 2009 relatif à la procédure d'appel avec représentation obligatoire en matière civile.

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2501	PC-515-GAL	Livre	Bibliothèque principale	Bande-dessinée Jeunes	Disponible
0356	PC-515-GAL	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
1083	PC-515-GAL	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
1484	PC-515-GAL	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

QPC / Xavier MAGNON

Public ISBD Titre : QPC : La question prioritaire de la constitutionnalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier MAGNON, Auteur ; Karine FOUCHER, Auteur ; Karine FOUCHER, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2011 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Procédures Importance : 466 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1509-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : conseil constitutionnel  QPC  constitutionnalité Résumé : Pourquoi poser une QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité)? Devant quelles juridictions le faire? Quand et comment contester? Quelle est la procédure à suivre devant le conseil constitutionnel? Telles sont les différentes questions auxquelles se propose de répondre cet ouvrage à partir de la mise en oeuvre concrète de la QPC devant les différentes juridictions concernées... QPC : La question prioritaire de la constitutionnalité [texte imprimé] / Xavier MAGNON, Auteur ; Karine FOUCHER, Auteur ; Karine FOUCHER, Auteur . - LexisNexis, 2011 . - 466 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Procédures) . ISBN : 978-2-7110-1509-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : conseil constitutionnel  QPC  constitutionnalité Résumé : Pourquoi poser une QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité)? Devant quelles juridictions le faire? Quand et comment contester? Quelle est la procédure à suivre devant le conseil constitutionnel? Telles sont les différentes questions auxquelles se propose de répondre cet ouvrage à partir de la mise en oeuvre concrète de la QPC devant les différentes juridictions concernées...

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