Droit pénal international et lois de police / David CHILSTEIN

Public ISBD Titre : Droit pénal international et lois de police : Essai sur l'application dans l'espace du droit pénal accessoire Type de document : texte imprimé Auteurs : David CHILSTEIN, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2003 Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses Importance : 467 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05195-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal  police Résumé : Cet ouvrage n'a pas pour ambition de remettre en cause de façon radicale les solutions retenues par le code pénal. L'auteur a observé, en effet, que la plupart des infractions qui donnent lieu aux décisions ensuite critiquées par la doctrine ont une nature particulière; ce sont celles qui forment ce qu'il est convenu de nommer le droit pénal "conventionnel" ou "accessoire". Si ces appellations sont courantes, les auteurs peinent à en donner une définition rigoureuse. C'est en réussissant à en proposer une que M. Chilstein identifie, en même temps, les particularités, qui appellent qu'un traitement dérogatoire soit réservé aux infractions qui les présentent. Tel est le point de départ de la réflexion que M. David Chilstein nous livre dans le présent ouvrage issu de sa thèse de doctorat. Droit pénal international et lois de police : Essai sur l'application dans l'espace du droit pénal accessoire [texte imprimé] / David CHILSTEIN, Auteur . - DALLOZ, 2003 . - 467 p. ; 24 cm. - (Nouvelle Bibliothèque de Thèses) . ISBN : 978-2-247-05195-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal  police Résumé : Cet ouvrage n'a pas pour ambition de remettre en cause de façon radicale les solutions retenues par le code pénal. L'auteur a observé, en effet, que la plupart des infractions qui donnent lieu aux décisions ensuite critiquées par la doctrine ont une nature particulière; ce sont celles qui forment ce qu'il est convenu de nommer le droit pénal "conventionnel" ou "accessoire". Si ces appellations sont courantes, les auteurs peinent à en donner une définition rigoureuse. C'est en réussissant à en proposer une que M. Chilstein identifie, en même temps, les particularités, qui appellent qu'un traitement dérogatoire soit réservé aux infractions qui les présentent. Tel est le point de départ de la réflexion que M. David Chilstein nous livre dans le présent ouvrage issu de sa thèse de doctorat.

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L'Interprétation des conventions de droit international privé / Karine PARROT

Public ISBD Titre : L'Interprétation des conventions de droit international privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Karine PARROT, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2006 Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses Importance : 589 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06630-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international privé Résumé : Sous un titre modeste, Madame Karine Parrot présente une théorie magistrale des sources conventionnelles du droit international privé et même du droit privé dans son ensemble. Son objectif n'est pas d'étudier les méthodes d’interprétation des conventions internationales en vue de parvenir à des solutions uniformes, ni de déterminer l'autorité compétente pour délivrer l’interprétation. Elle prend le problème bien plus haut. Ce qui l’intéresse, c'est de comprendre les raisons de la divergence des interprétations d'une même convention dans les États parties. L'Interprétation des conventions de droit international privé [texte imprimé] / Karine PARROT, Auteur . - DALLOZ, 2006 . - 589 p. ; 24 cm. - (Nouvelle Bibliothèque de Thèses) . ISBN : 978-2-247-06630-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international privé Résumé : Sous un titre modeste, Madame Karine Parrot présente une théorie magistrale des sources conventionnelles du droit international privé et même du droit privé dans son ensemble. Son objectif n'est pas d'étudier les méthodes d’interprétation des conventions internationales en vue de parvenir à des solutions uniformes, ni de déterminer l'autorité compétente pour délivrer l’interprétation. Elle prend le problème bien plus haut. Ce qui l’intéresse, c'est de comprendre les raisons de la divergence des interprétations d'une même convention dans les États parties.

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0610	DIP-410-PAR	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

La notion d'élection en droit constitutionnel / Bruno DAUGERON

Public ISBD Titre : La notion d'élection en droit constitutionnel : Contribution à une théorie juridique de l'élection à partir du droit public français Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno DAUGERON, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2011 Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses num. Vol. 103 Importance : 1298 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10543-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Election Résumé : Cet ouvrage en trois parties aborde respectivement des questions telles que l'élection dans la théorie de l’État, le sens de l'élection pour l'élu, le sens de l'élection pour l'électeur, le suffrage, la représentation,... C'est un ouvrage qui fait le tour des questions électorales contemporaines en marquant avec force clairvoyance, ce qui, dans le phénomène électoral, relève du droit et ce qui relève de la politique. La notion d'élection en droit constitutionnel : Contribution à une théorie juridique de l'élection à partir du droit public français [texte imprimé] / Bruno DAUGERON, Auteur . - DALLOZ, 2011 . - 1298 p. ; 25 cm. - (Nouvelle Bibliothèque de Thèses; Vol. 103) . ISBN : 978-2-247-10543-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Election Résumé : Cet ouvrage en trois parties aborde respectivement des questions telles que l'élection dans la théorie de l’État, le sens de l'élection pour l'élu, le sens de l'élection pour l'électeur, le suffrage, la représentation,... C'est un ouvrage qui fait le tour des questions électorales contemporaines en marquant avec force clairvoyance, ce qui, dans le phénomène électoral, relève du droit et ce qui relève de la politique.

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1560	DC-320-DAU	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

Le Temps et le procès civil / Soraya AMRANI-MEKKI

Public ISBD Titre : Le Temps et le procès civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Soraya AMRANI-MEKKI, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2002 Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses Importance : 589 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04489-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procès civil  procédure civile Le Temps et le procès civil [texte imprimé] / Soraya AMRANI-MEKKI, Auteur . - DALLOZ, 2002 . - 589 p. ; 24 cm. - (Nouvelle Bibliothèque de Thèses) . ISBN : 978-2-247-04489-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procès civil  procédure civile

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1100	PC-515-AMR	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

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