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Auteur Alain COEURET |
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Droit pénal du travail / Alain COEURET
Titre : Droit pénal du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 463 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1064-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Droit pénal du travail [texte imprimé] / Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur . - 4ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 463 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1064-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1090 DTS-440-COE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0065 DTS-440-COE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit pénal du travail / Alain COEURET
Titre : Droit pénal du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2012 Collection : Manuel Importance : 558 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Droit pénal du travail [texte imprimé] / Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur . - 5ème éd. . - LexisNexis, 2012 . - 558 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit du travail / Jean-Maurice VERDIER
Titre : Droit du travail : Rapports collectifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Maurice VERDIER, Auteur ; Alain COEURET, Auteur ; Alain COEURET, Auteur ; Marie-Armelle SOURIAC, Auteur ; Marie-Armelle SOURIAC, Auteur Mention d'édition : 16ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2011 Collection : MEMENTOS Importance : 335 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10581-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : relations de travail salarié action collective conflit de travail Résumé : L'ambition de ce mémento de droit du travail - réparti en deux volumes: rapports collectifs (vol. 1) et rapports individuels (vol. 2) - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière: institutions (étatiques, administratives et judiciaires), représentation collective des salariés, action collective, régime de l'emploi et statut du salarié (conditions et sécurité du travail, rémunération), rupture du contrat de travail, organisation de l'entreprise et participation des travailleurs... Droit du travail : Rapports collectifs [texte imprimé] / Jean-Maurice VERDIER, Auteur ; Alain COEURET, Auteur ; Alain COEURET, Auteur ; Marie-Armelle SOURIAC, Auteur ; Marie-Armelle SOURIAC, Auteur . - 16ème éd. . - DALLOZ, 2011 . - 335 p. ; 24 cm. - (MEMENTOS) .
ISBN : 978-2-247-10581-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : relations de travail salarié action collective conflit de travail Résumé : L'ambition de ce mémento de droit du travail - réparti en deux volumes: rapports collectifs (vol. 1) et rapports individuels (vol. 2) - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière: institutions (étatiques, administratives et judiciaires), représentation collective des salariés, action collective, régime de l'emploi et statut du salarié (conditions et sécurité du travail, rémunération), rupture du contrat de travail, organisation de l'entreprise et participation des travailleurs... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0750 DTS-440-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0878 DTS-440-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0476 DTS-440-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit du travail / Jean-Maurice VERDIER
Titre : Droit du travail : Rapports individuels Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Maurice VERDIER, Auteur ; Alain COEURET, Auteur ; Alain COEURET, Auteur ; Marie-Armelle SOURIAC, Auteur ; Marie-Armelle SOURIAC, Auteur Mention d'édition : 16ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2011 Collection : MEMENTOS Importance : 385 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10582-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : salarié statut du salarié contrat de travail rupture du contrat de travail Résumé : L'ambition de ce mémento de droit du travail - réparti en deux volumes: rapports collectifs (vol. 1) et rapports individuels (vol. 2) - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière: institutions (étatiques, administratives et judiciaires), représentation collective des salariés, action collective, régime de l'emploi et statut du salarié (conditions et sécurité du travail, rémunération), rupture du contrat de travail, organisation de l'entreprise et participation des travailleurs... Droit du travail : Rapports individuels [texte imprimé] / Jean-Maurice VERDIER, Auteur ; Alain COEURET, Auteur ; Alain COEURET, Auteur ; Marie-Armelle SOURIAC, Auteur ; Marie-Armelle SOURIAC, Auteur . - 16ème éd. . - DALLOZ, 2011 . - 385 p. ; 24 cm. - (MEMENTOS) .
ISBN : 978-2-247-10582-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : salarié statut du salarié contrat de travail rupture du contrat de travail Résumé : L'ambition de ce mémento de droit du travail - réparti en deux volumes: rapports collectifs (vol. 1) et rapports individuels (vol. 2) - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière: institutions (étatiques, administratives et judiciaires), représentation collective des salariés, action collective, régime de l'emploi et statut du salarié (conditions et sécurité du travail, rémunération), rupture du contrat de travail, organisation de l'entreprise et participation des travailleurs... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0893 DTS-440-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible