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Auteur Christian ATIAS |
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Le contrat dans le contentieux judiciaire / Christian ATIAS
Titre : Le contrat dans le contentieux judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian ATIAS, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Droit civil Importance : 300 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1514-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat suspension du contrat contentieux judiciaire Résumé : Le contrat est habituellement décrit comme un accord de volontés par lequel les parties s'obligent. Lorsque le juge en est saisi, lorsque l'entente initiale - au moins apparente -est l'occasion et la source de conflits ultérieurs, il est l'objet d'un traitement complexe.
Dans le contentieux, l'accord des volontés n'est qu'une image assez lointaine; les bases et les tendances de l'appréciation judiciaire sont à rechercher ailleurs.
Le contrat est sans doute, en principe, le critère et la mesure de la décision de justice statuant sur les difficultés d'exécution des engagements des parties. Les arrêts relatifs à la détermination de son contenu ou à sa résolution, à l'exception d'inexécution, à l'indemnisation des dommages causés, montrent qu'il ne sort pas indemne du contentieux.
La déflagration est encore plus nette lorsqu'elle résulte d'une annulation : le malentendu, la contrainte, les manoeuvres déloyales, l'illégalité, le déséquilibre des obligations peuvent provoquer l'élimination du contrat.
Le présent ouvrage associe une synthèse concise et des arrêts de la Cour de cassation, partiellement ou intégralement reproduits.
Le contrat dans le contentieux judiciaire [texte imprimé] / Christian ATIAS, Auteur . - 5ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 300 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Droit civil) .
ISBN : 978-2-7110-1514-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : contrat suspension du contrat contentieux judiciaire Résumé : Le contrat est habituellement décrit comme un accord de volontés par lequel les parties s'obligent. Lorsque le juge en est saisi, lorsque l'entente initiale - au moins apparente -est l'occasion et la source de conflits ultérieurs, il est l'objet d'un traitement complexe.
Dans le contentieux, l'accord des volontés n'est qu'une image assez lointaine; les bases et les tendances de l'appréciation judiciaire sont à rechercher ailleurs.
Le contrat est sans doute, en principe, le critère et la mesure de la décision de justice statuant sur les difficultés d'exécution des engagements des parties. Les arrêts relatifs à la détermination de son contenu ou à sa résolution, à l'exception d'inexécution, à l'indemnisation des dommages causés, montrent qu'il ne sort pas indemne du contentieux.
La déflagration est encore plus nette lorsqu'elle résulte d'une annulation : le malentendu, la contrainte, les manoeuvres déloyales, l'illégalité, le déséquilibre des obligations peuvent provoquer l'élimination du contrat.
Le présent ouvrage associe une synthèse concise et des arrêts de la Cour de cassation, partiellement ou intégralement reproduits.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0055 DO-240- ATI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le droit civil / Christian ATIAS
Titre : Le droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian ATIAS, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : PUF Année de publication : 1984 Collection : Que Sais-Je? Importance : 126 p. Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-054908-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil français personnes biens responsabilité Résumé : Cet ouvrage est un guide qui permettra au lecteur de clarifier la fonction du droit civil français, dans ses rapports avec les juristes et les citoyens. Le droit civil [texte imprimé] / Christian ATIAS, Auteur . - 7ème éd. . - PUF, 1984 . - 126 p. ; 17 cm. - (Que Sais-Je?) .
ISBN : 978-2-13-054908-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil français personnes biens responsabilité Résumé : Cet ouvrage est un guide qui permettra au lecteur de clarifier la fonction du droit civil français, dans ses rapports avec les juristes et les citoyens. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0568 DCI-510- ATI / 2161 Livre Bibliothèque principale H (Histoire locale) Disponible Droit civil / Christian ATIAS
Titre : Droit civil : Les Biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian ATIAS, Auteur Mention d'édition : 11ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2011 Collection : Manuel Importance : 440 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1543-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : biens propriété propriété immobilière propriété mobilière Résumé : Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc). Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de "directions de recherche", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens. Droit civil : Les Biens [texte imprimé] / Christian ATIAS, Auteur . - 11ème éd. . - LexisNexis, 2011 . - 440 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1543-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : biens propriété propriété immobilière propriété mobilière Résumé : Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc). Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de "directions de recherche", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0043 DBS-235-ATI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Epistémologie juridique / Christian ATIAS
Titre : Epistémologie juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian ATIAS, Auteur Mention d'édition : 1ère éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2002 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 230 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05075-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit épistémologie juridique savoir juridique enseignement du droit Résumé : Que savent les juristes? Que choisissent ils d'ignorer? Travaillant avec le droit, ou sur lui, ils se dotent de connaissances qu'ils "vérifient" en tentant de se prémunir contre le risque d'erreur : quelles sont leurs sources d'information? Des théories sont accueillies avec enthousiasme ou réserve; d'autres sont rejetées. Tels sont les phénomènes étudiés en épistémologie juridique. Epistémologie juridique [texte imprimé] / Christian ATIAS, Auteur . - 1ère éd. . - DALLOZ, 2002 . - 230 p. ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-05075-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit épistémologie juridique savoir juridique enseignement du droit Résumé : Que savent les juristes? Que choisissent ils d'ignorer? Travaillant avec le droit, ou sur lui, ils se dotent de connaissances qu'ils "vérifient" en tentant de se prémunir contre le risque d'erreur : quelles sont leurs sources d'information? Des théories sont accueillies avec enthousiasme ou réserve; d'autres sont rejetées. Tels sont les phénomènes étudiés en épistémologie juridique. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0724 GEN-110-ATI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Questions et réponses en droit / Christian ATIAS
Titre : Questions et réponses en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian ATIAS, Auteur Editeur : PUF Année de publication : 2009 Importance : 259 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-057440-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit notions de droit Résumé : La qualité du savoir des juristes dépend de leur aptitude à sauvegarder les questions, à ne pas les laisser s'émousser et disparaître sous l'emprise de notions, de catégories et de qualifications qui les recouvrent. Le retour aux questions de droit passe par la redécouverte du temps propre au savoir juridique et à sa sédimentation. Loin de la dogmatique juridique, il y a lieu de penser le droit et les lois comme des réponses. Les questions sont à poser en situation. Questions et réponses en droit [texte imprimé] / Christian ATIAS, Auteur . - PUF, 2009 . - 259 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-13-057440-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit notions de droit Résumé : La qualité du savoir des juristes dépend de leur aptitude à sauvegarder les questions, à ne pas les laisser s'émousser et disparaître sous l'emprise de notions, de catégories et de qualifications qui les recouvrent. Le retour aux questions de droit passe par la redécouverte du temps propre au savoir juridique et à sa sédimentation. Loin de la dogmatique juridique, il y a lieu de penser le droit et les lois comme des réponses. Les questions sont à poser en situation. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0111 GEN-110-ATI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible