Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Détail de l'auteur
Auteur Tony MOUSSA |
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Droit de l'expertise / Tony MOUSSA
Titre : Droit de l'expertise Type de document : texte imprimé Auteurs : Tony MOUSSA, Directeur de publication Editeur : DALLOZ Année de publication : 2011 Collection : DALLOZ ACTION Importance : 591 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10830-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Expertise judiciaire Résumé : Cet ouvrage porte sur le statut des experts en général et les règles de l'exercice de l'expertise en matière civile, pénale et administrative. Il expose des conditions dans lesquelles l'expertise peut apporter au juge la compréhension des éléments de fait nécessaires à la résolution du litige d'une façon loyale, complète, fiable et claire, dans un délai et à un coût raisonnable. Droit de l'expertise [texte imprimé] / Tony MOUSSA, Directeur de publication . - DALLOZ, 2011 . - 591 p. ; 26 cm. - (DALLOZ ACTION) .
ISBN : 978-2-247-10830-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Expertise judiciaire Résumé : Cet ouvrage porte sur le statut des experts en général et les règles de l'exercice de l'expertise en matière civile, pénale et administrative. Il expose des conditions dans lesquelles l'expertise peut apporter au juge la compréhension des éléments de fait nécessaires à la résolution du litige d'une façon loyale, complète, fiable et claire, dans un délai et à un coût raisonnable. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1261 DJP-210-MOU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1262 DJP-210-MOU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1427 DJP-210-MOU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit et pratique des voies d'exécution / Serge GUINCHARD
Titre : Droit et pratique des voies d'exécution Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge GUINCHARD, Auteur ; Tony MOUSSA, Auteur ; Tony MOUSSA, Auteur Mention d'édition : 6ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2009 Collection : DALLOZ ACTION Importance : 2030 p. Format : 25,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08110-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : juge saisie vente expulsion astreinte civile sûreté judiciaire saisie immobilière Résumé : Cet ouvrage constitue l'outil de référence des praticiens des voies d'exécution, comme de tous les professionnels du droit. Ils y retrouveront la solution aux problèmes rencontrés dans l'exercice de leur profession, qu'il s'agisse de la recherche d'une réalisation effective des droits du créancier ou de la protection des garanties liées à la qualité du débiteur. Droit et pratique des voies d'exécution [texte imprimé] / Serge GUINCHARD, Auteur ; Tony MOUSSA, Auteur ; Tony MOUSSA, Auteur . - 6ème éd. . - DALLOZ, 2009 . - 2030 p. ; 25,5 cm. - (DALLOZ ACTION) .
ISBN : 978-2-247-08110-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : juge saisie vente expulsion astreinte civile sûreté judiciaire saisie immobilière Résumé : Cet ouvrage constitue l'outil de référence des praticiens des voies d'exécution, comme de tous les professionnels du droit. Ils y retrouveront la solution aux problèmes rencontrés dans l'exercice de leur profession, qu'il s'agisse de la recherche d'une réalisation effective des droits du créancier ou de la protection des garanties liées à la qualité du débiteur. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1219 DO-240-GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0826 DO-240-GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1263 DO-240-GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit et pratique des voies d'exécution / Serge GUINCHARD
Titre : Droit et pratique des voies d'exécution Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge GUINCHARD, Auteur ; Tony MOUSSA, Auteur ; Tony MOUSSA, Auteur Mention d'édition : 8ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2015 Importance : 2273 p. Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13238-6 Langues : Français (fre) Index. décimale : 281.9 Eglise orthodoxe Droit et pratique des voies d'exécution [texte imprimé] / Serge GUINCHARD, Auteur ; Tony MOUSSA, Auteur ; Tony MOUSSA, Auteur . - 8ème éd. . - DALLOZ, 2015 . - 2273 p. ; 26 cm.
ISBN : 978-2-247-13238-6
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 281.9 Eglise orthodoxe Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3609 347.077 GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3607 347.077 GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible