La juridiction du président / Xavier VUITTON

Public ISBD Titre : La juridiction du président : Première instance,appel,cassation,référés,requête,fond Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier VUITTON, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Procédures Importance : 172 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1085-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : cour d'appel  cour de cassation  président de juridiction Résumé : Les présidents de juridictions de première instance, les premiers présidents de cour d'appel et même le premier président de la Cour de cassatiion disposent de pouvoirs et de compétences qui leur sont propres, auxquels les praticiens sont conduits à recourir très fréquemment. Cet ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux étudiants. La juridiction du président : Première instance,appel,cassation,référés,requête,fond [texte imprimé] / Xavier VUITTON, Auteur . - LexisNexis, 2010 . - 172 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Procédures) . ISBN : 978-2-7110-1085-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : cour d'appel  cour de cassation  président de juridiction Résumé : Les présidents de juridictions de première instance, les premiers présidents de cour d'appel et même le premier président de la Cour de cassatiion disposent de pouvoirs et de compétences qui leur sont propres, auxquels les praticiens sont conduits à recourir très fréquemment. Cet ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux étudiants.

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Les référés / Jacques VUITTON

Public ISBD Titre : Les référés : Procédure civile - Contentieux administratif - Procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques VUITTON, Auteur ; Xavier VUITTON, Auteur ; Xavier VUITTON, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : Litec Année de publication : 2006 Importance : 376 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0700-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Référé civil  référé administratif Résumé : Cet ouvrage, mis à jour et enrichi dans cette deuxième édition, est destiné aux praticiens comme universitaires. Il tend à faire le point sur l'état du droit en matière des référés, que ce soit dans la procédure civile, le contentieux administratif ou la procédure pénale, en montrant à la fois les innombrables possibilités qu'ils offrent aux justiciables pour obtenir une décision rapide établissant ou préservant leurs droits, la variété des cas et situations dans lesquels le recours au juge des référés est ouvert et toutes les ressources dont disposent les juges des référés pour statuer. Les référés : Procédure civile - Contentieux administratif - Procédure pénale [texte imprimé] / Jacques VUITTON, Auteur ; Xavier VUITTON, Auteur ; Xavier VUITTON, Auteur  . -  2ème éd. . - Litec, 2006 . - 376 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-7110-0700-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Référé civil  référé administratif Résumé : Cet ouvrage, mis à jour et enrichi dans cette deuxième édition, est destiné aux praticiens comme universitaires. Il tend à faire le point sur l'état du droit en matière des référés, que ce soit dans la procédure civile, le contentieux administratif ou la procédure pénale, en montrant à la fois les innombrables possibilités qu'ils offrent aux justiciables pour obtenir une décision rapide établissant ou préservant leurs droits, la variété des cas et situations dans lesquels le recours au juge des référés est ouvert et toutes les ressources dont disposent les juges des référés pour statuer.

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0357	DJP-210-VUI	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

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