Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (2)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Droit du patrimoine architectural / Eric Mirieu LABARRE (DE)
Titre : Droit du patrimoine architectural Type de document : texte imprimé Auteurs : Eric Mirieu LABARRE (DE), Auteur Editeur : LEXISNEXIS Année de publication : 2006 Collection : Litec immo Importance : 318 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0630-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Architecture patrimoine architectural Résumé : Le présent ouvrage, par son approche tant théorique que pratique, offre aux praticicens et acteurs du patrimoine architectural les repères juridiques indispensables ainsi qu'une réflexion sur les enjeux et perspectives de la protection patrimoniale. Il s'adresse tant aux propriétaires de monuments historiques, collectivités territoriales, architectes spécialisés, qu'aux chercheurs et universitaires. Il intéressera également les étudiants de Master 1 et 2 qui suivent les enseignements en matière d'urbanisme. Droit du patrimoine architectural [texte imprimé] / Eric Mirieu LABARRE (DE), Auteur . - LEXISNEXIS, 2006 . - 318 p. ; 24 cm. - (Litec immo) .
ISBN : 978-2-7110-0630-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Architecture patrimoine architectural Résumé : Le présent ouvrage, par son approche tant théorique que pratique, offre aux praticicens et acteurs du patrimoine architectural les repères juridiques indispensables ainsi qu'une réflexion sur les enjeux et perspectives de la protection patrimoniale. Il s'adresse tant aux propriétaires de monuments historiques, collectivités territoriales, architectes spécialisés, qu'aux chercheurs et universitaires. Il intéressera également les étudiants de Master 1 et 2 qui suivent les enseignements en matière d'urbanisme. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1185 DEU-815-LAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La sous traitance dans la construction / Jean.Pierre BABANDO
Titre : La sous traitance dans la construction : Marchés publics, marchés privés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean.Pierre BABANDO, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LEXISNEXIS Année de publication : 2005 Collection : Litec immo Importance : 241 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-0595-x Langues : Français (fre) Mots-clés : maître d'ouvrage délégation de paiement paiement direct droit de la construction sous-traitance sous-traiteur Résumé : L'ouvrage présente les obligations, responsabilités et clefs permettant de sécuriser les différents intervenants à l'opération de sous-traitance dans les marchés privés et publics du domaine de la construction. Avec des développements consacrés à la loi MURCEF qui a notablement réformé le droit de la sous-traitance, notamment en accroissant la reponsabilité des maîtres d'ouvrage, et la circulaire du 7 janvier 2004 portant manuel d'application des marchés publics qui nourrissent cette synthèse, le lecteur trouvera les éléments nécessaires pour mieux appréhender le droit de la construction dans tous ses aspects. La sous traitance dans la construction : Marchés publics, marchés privés [texte imprimé] / Jean.Pierre BABANDO, Auteur . - 2ème éd. . - LEXISNEXIS, 2005 . - 241 p. ; 24 cm. - (Litec immo) .
ISSN : 2-7110-0595-x
Langues : Français (fre)
Mots-clés : maître d'ouvrage délégation de paiement paiement direct droit de la construction sous-traitance sous-traiteur Résumé : L'ouvrage présente les obligations, responsabilités et clefs permettant de sécuriser les différents intervenants à l'opération de sous-traitance dans les marchés privés et publics du domaine de la construction. Avec des développements consacrés à la loi MURCEF qui a notablement réformé le droit de la sous-traitance, notamment en accroissant la reponsabilité des maîtres d'ouvrage, et la circulaire du 7 janvier 2004 portant manuel d'application des marchés publics qui nourrissent cette synthèse, le lecteur trouvera les éléments nécessaires pour mieux appréhender le droit de la construction dans tous ses aspects. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0057 DEU-815-BAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible