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Droit d'auteur et droits voisins / Michel Vivant
Titre : Droit d'auteur et droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Vivant (1951-....), Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur Mention d'édition : 2e éd. 2013 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : impr. 2012 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (XIV-1102 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10382-9 Prix : 43 EUR Note générale : Bibliogr. p. XIII-XIV. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur France Droits voisins Index. décimale : 098.3 Supercheries et faux littéraires Résumé : L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ». Deux livres structurent l’ouvrage. Le premier (Le droit d’auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d’une part les droits fondés sur l’interprétation des Å“uvres (droit des artistes interprètes) et d’autre part les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d’auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique. Droit d'auteur et droits voisins [texte imprimé] / Michel Vivant (1951-....), Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur . - 2e éd. 2013 . - Paris : Dalloz, impr. 2012 . - 1 vol. (XIV-1102 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-10382-9 : 43 EUR
Bibliogr. p. XIII-XIV. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur France Droits voisins Index. décimale : 098.3 Supercheries et faux littéraires Résumé : L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ». Deux livres structurent l’ouvrage. Le premier (Le droit d’auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d’une part les droits fondés sur l’interprétation des Å“uvres (droit des artistes interprètes) et d’autre part les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d’auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit civil / François Terré
Titre : Droit civil : la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré (1930-....), Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur Mention d'édition : 8e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (VIII-1106 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10673-8 Prix : 38 EUR Note générale : Bibliogr., 1 p. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Famille Droit France Index. décimale : 005.44 Système d'exploitation par type d'ordinateur Droit civil : la famille [texte imprimé] / François Terré (1930-....), Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur . - 8e éd. . - Paris : Dalloz, 2011 . - 1 vol. (VIII-1106 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-10673-8 : 38 EUR
Bibliogr., 1 p. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Famille Droit France Index. décimale : 005.44 Système d'exploitation par type d'ordinateur Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit du commerce international / Jean-Michel Jacquet
Titre : Droit du commerce international Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (IX-913 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08908-6 Prix : 42 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial (droit international) Index. décimale : 025.2 Acquisitions. Accroissement de collections Droit du commerce international [texte imprimé] / Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Dalloz, 2010 . - 1 vol. (IX-913 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-08908-6 : 42 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial (droit international) Index. décimale : 025.2 Acquisitions. Accroissement de collections Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit du dommage corporel / Yvonne Lambert-Faivre
Titre : Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvonne Lambert-Faivre (1932-....), Auteur ; Stéphanie PORCHY-SIMON, Auteur ; Stéphanie PORCHY-SIMON, Auteur Mention d'édition : 7e éd. 2012 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2011 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (XVI-944 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11216-6 Prix : 48 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Dommage corporel Évaluation France Index. décimale : 028.1 Recension et analyses d'ouvrages Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation [texte imprimé] / Yvonne Lambert-Faivre (1932-....), Auteur ; Stéphanie PORCHY-SIMON, Auteur ; Stéphanie PORCHY-SIMON, Auteur . - 7e éd. 2012 . - Paris : Dalloz, DL 2011 . - 1 vol. (XVI-944 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-11216-6 : 48 EUR
En appendice, choix de documents
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Dommage corporel Évaluation France Index. décimale : 028.1 Recension et analyses d'ouvrages Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit de l'environnement / Michel Prieur
Titre : Droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Prieur (1940-....), Auteur Mention d'édition : 6e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Collection : Précis Importance : 1 vol. (XXVI-1152 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07589-8 Prix : 46 EUR Note générale : Bibliogr. p. XVII-XXXVI. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement Droit France Index. décimale : 003.7 Types de systèmes Droit de l'environnement [texte imprimé] / Michel Prieur (1940-....), Auteur . - 6e éd. . - Paris : Dalloz, 2011 . - 1 vol. (XXVI-1152 p.) ; 21 cm. - (Précis) .
ISBN : 978-2-247-07589-8 : 46 EUR
Bibliogr. p. XVII-XXXVI. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Environnement Droit France Index. décimale : 003.7 Types de systèmes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit financier / Couret,Alain
PermalinkDroit fiscal des affaires / Patrick Serlooten
PermalinkDroit fiscal des affaires / Patrick Serlooten
PermalinkDroit des libertés fondamentales
PermalinkIntroduction au droit public / Élisabeth Zoller
PermalinkLibertés publiques / Roseline Letteron
PermalinkProcédure pénale / Gaston STEFANI
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