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Droit pénal spécial / Philippe CONTE
Titre : Droit pénal spécial Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe CONTE, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Collection : Manuel Importance : 432 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0824-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit pénal individualité intimité droit de propriété objet de propriété Résumé : De tous les aspects du droit positif, cet ouvrage s'efforce de rendre compte, en évitant de dresser un simple catalogue et en tentant de ne rien sacrifier de cette partie la plus vivante du droit criminel qu'est le droit pénal spécial. Droit pénal spécial [texte imprimé] / Philippe CONTE, Auteur . - 3ème éd. . - LexisNexis, 2007 . - 432 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-0824-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit pénal individualité intimité droit de propriété objet de propriété Résumé : De tous les aspects du droit positif, cet ouvrage s'efforce de rendre compte, en évitant de dresser un simple catalogue et en tentant de ne rien sacrifier de cette partie la plus vivante du droit criminel qu'est le droit pénal spécial. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0044 DPS-615-CON Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit pénal spécial / Philippe CONTE
Titre : Droit pénal spécial Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe CONTE, Auteur Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2013 Collection : Manuel Importance : 492 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit pénal individualité intimité droit de propriété objet de propriété Résumé : De tous les aspects du droit positif, cet ouvrage s'efforce de rendre compte, en évitant de dresser un simple catalogue et en tentant de ne rien sacrifier de cette partie la plus vivante du droit criminel qu'est le droit pénal spécial. Droit pénal spécial [texte imprimé] / Philippe CONTE, Auteur . - 4ème éd. . - LexisNexis, 2013 . - 492 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit pénal individualité intimité droit de propriété objet de propriété Résumé : De tous les aspects du droit positif, cet ouvrage s'efforce de rendre compte, en évitant de dresser un simple catalogue et en tentant de ne rien sacrifier de cette partie la plus vivante du droit criminel qu'est le droit pénal spécial. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit pénal du travail / Alain COEURET
Titre : Droit pénal du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 463 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1064-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Droit pénal du travail [texte imprimé] / Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur . - 4ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 463 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1064-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1090 DTS-440-COE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0065 DTS-440-COE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit pénal du travail / Alain COEURET
Titre : Droit pénal du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2012 Collection : Manuel Importance : 558 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Droit pénal du travail [texte imprimé] / Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur . - 5ème éd. . - LexisNexis, 2012 . - 558 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit de la propriété industrielle / Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI
Titre : Droit de la propriété industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Collection : Manuel Importance : 696 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0694-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété industrielle droit de la propriété industrielle Résumé : Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : inventions techniques, obtentions végétales, programmes d’ordinateur, topographies de semi-conducteurs, desseins et modèles industriels, marques, dénominations géographiques. Ce manuel destiné en premier lieu aux étudiants qui suivent l'enseignement de droit de la propriété industrielle intéressera également tous les praticiens(avocats, juristes d'entreprise, conseils en propriété industrielle...) soucieux de mieux connaitre ce droit réputé complexe. Ils y trouveront toutes les réponses pratiques nécessaires à leur activité. Droit de la propriété industrielle [texte imprimé] / Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur . - 4ème éd. . - LexisNexis, 2007 . - 696 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-0694-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : propriété industrielle droit de la propriété industrielle Résumé : Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : inventions techniques, obtentions végétales, programmes d’ordinateur, topographies de semi-conducteurs, desseins et modèles industriels, marques, dénominations géographiques. Ce manuel destiné en premier lieu aux étudiants qui suivent l'enseignement de droit de la propriété industrielle intéressera également tous les praticiens(avocats, juristes d'entreprise, conseils en propriété industrielle...) soucieux de mieux connaitre ce droit réputé complexe. Ils y trouveront toutes les réponses pratiques nécessaires à leur activité. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0352 DPI-270-SCH Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit public général / Michel VILLIERS (de)
PermalinkDroit des sociétés / Maurice COZIAN
PermalinkDroit des sûretés / Michel CABRILLAC
PermalinkDroit du travail / Bernard TEYSSIE
PermalinkDroit du travail / Bernard TEYSSIE
PermalinkGrands systèmes de droit contemporains / Raymond LEGEAIS
PermalinkInstitutions judiciaires / Francis KERNALEGUEN
PermalinkInstrument de paiement et de crédit / Christian GAVALDA
PermalinkProcédure pénale / Serge GUINCHARD
PermalinkResponsabilité civile extracontractuelle / Philippe BRUN
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