Responsabilités civile et pénale des médias / Emmanuel DREYER

Public ISBD Titre : Responsabilités civile et pénale des médias : Presse, Télévision, Internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel DREYER, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Responsabilités et Assurances Importance : 555 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0849-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Média  responsabilité des médias  droit des médias Résumé : L'ambition de cet ouvrage est de rompre avec certaines idées fausses, de redonner un sens à des mécanismes dont l'écoulement du temps a fait oublier la justification première et d'évaluer leur capacité à satisfaire les besoins nouveaux de la société. Responsabilités civile et pénale des médias : Presse, Télévision, Internet [texte imprimé] / Emmanuel DREYER, Auteur  . -  2ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 555 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Responsabilités et Assurances) . ISBN : 978-2-7110-0849-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Média  responsabilité des médias  droit des médias Résumé : L'ambition de cet ouvrage est de rompre avec certaines idées fausses, de redonner un sens à des mécanismes dont l'écoulement du temps a fait oublier la justification première et d'évaluer leur capacité à satisfaire les besoins nouveaux de la société.

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Restructurations en droit social / Patrick MORVAN

Public ISBD Titre : Restructurations en droit social Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick MORVAN, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Droit social Importance : 901 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1264-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit social Résumé : Le concept de restructuration en droit social inclut ici non seulement les transferts d'activité mais aussi toute réorganisation au sein de l'entrprise en mutation ou ne difficulté. Les développements recouvrent l'ensemble du droit du travail, dans ses aspects individuels et collectifs, nationaux et de droit communautaire. Sont également exposés le droit de la protection sociale applicable aux restructurations (qui soulève des enjeux considérables) et le droit social des procédures collectives, disciplines dont la complexité est éclairée. Restructurations en droit social [texte imprimé] / Patrick MORVAN, Auteur  . -  2ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 901 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Droit social) . ISBN : 978-2-7110-1264-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit social Résumé : Le concept de restructuration en droit social inclut ici non seulement les transferts d'activité mais aussi toute réorganisation au sein de l'entrprise en mutation ou ne difficulté. Les développements recouvrent l'ensemble du droit du travail, dans ses aspects individuels et collectifs, nationaux et de droit communautaire. Sont également exposés le droit de la protection sociale applicable aux restructurations (qui soulève des enjeux considérables) et le droit social des procédures collectives, disciplines dont la complexité est éclairée.

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0264	DTS-440-MOR	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

La société par actions simplifiée / Hélène AZARIAN

Public ISBD Titre : La société par actions simplifiée : Création- Fonctionnement- Evolution Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène AZARIAN, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Collection : LITec professionnels Sous-collection : droit des sociétés Importance : 373 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0685-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : société  SAS Résumé : Depuis 1999, la Société par Actions Simplifiée(SAS) n'a cessé de croitre de manière exponentielle. Elle est aujourd'hui, aprés la SARL, la forme sociale la plus retenue. L'importance prise par la SAS dans le paysage sociétaire s'explique par la très grande liberté laissée aux associés pour organiser le fonctionnement de leur société. Aussi louable soit-elle, cette liberté n'est pas sans susciter de nombreuses interrogations. Les questions, qui se posent à la pratique, ne se concentrent pas sur un aspect du régime de la SAS, mais s'étendent à son ensemble. Cette deuxième édition, enrichie et à jour des dernières modifications législatives, décisions jurisprudentielles et positions doctrinales, y apporte des réponses précises sans pour autant gommer les débats auxquels elles donnent lieu. La présentation documentée des controverses suscitées, les prises de position de l'auteur interesseront aussi bien les praticiens que les universitaires. La société par actions simplifiée : Création- Fonctionnement- Evolution [texte imprimé] / Hélène AZARIAN, Auteur  . -  2ème éd. . - LexisNexis, 2007 . - 373 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. droit des sociétés) . ISBN : 978-2-7110-0685-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : société  SAS Résumé : Depuis 1999, la Société par Actions Simplifiée(SAS) n'a cessé de croitre de manière exponentielle. Elle est aujourd'hui, aprés la SARL, la forme sociale la plus retenue. L'importance prise par la SAS dans le paysage sociétaire s'explique par la très grande liberté laissée aux associés pour organiser le fonctionnement de leur société. Aussi louable soit-elle, cette liberté n'est pas sans susciter de nombreuses interrogations. Les questions, qui se posent à la pratique, ne se concentrent pas sur un aspect du régime de la SAS, mais s'étendent à son ensemble. Cette deuxième édition, enrichie et à jour des dernières modifications législatives, décisions jurisprudentielles et positions doctrinales, y apporte des réponses précises sans pour autant gommer les débats auxquels elles donnent lieu. La présentation documentée des controverses suscitées, les prises de position de l'auteur interesseront aussi bien les praticiens que les universitaires.

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0503	DSE-255-AZA	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

les Sociétés civiles immobilières / Thierry ANDRIER

Public ISBD Titre : les Sociétés civiles immobilières : Guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry ANDRIER, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : LITec professionnels Sous-collection : droit immobilier Importance : 280 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1069-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : société  SCI Résumé : Ce guide est à la fois un ouvrage pratique et complet sur les sociétés civiles immobilières patrimoniales.Il analyse un à un tous les mécanismes pouvant intervenir dans la création et le fonctionnement d'une SCI, faisant clairement apparaitre les avantages, mais aussi les limites de ces mécanismes.A l'aide d'exemples pratiques et de différents modèles(statuts, procès-verbaux d'assemblée, lettres de convocation...), l'auteur décrit avec précision tous les stades d'évolution d'une SCI depuis sa constitution jusqu'à sa dissolution.Cette septième édition, entièrement remise à jour, intègre l'évolution jurisprudentielle en la matière, la réforme des droits de succession opérée par la loi TEPA dub 21 aoùt 2007, mais ausssi la loi de finances pour 2008. les Sociétés civiles immobilières : Guide pratique [texte imprimé] / Thierry ANDRIER, Auteur  . -  7ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 280 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. droit immobilier) . ISBN : 978-2-7110-1069-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : société  SCI Résumé : Ce guide est à la fois un ouvrage pratique et complet sur les sociétés civiles immobilières patrimoniales.Il analyse un à un tous les mécanismes pouvant intervenir dans la création et le fonctionnement d'une SCI, faisant clairement apparaitre les avantages, mais aussi les limites de ces mécanismes.A l'aide d'exemples pratiques et de différents modèles(statuts, procès-verbaux d'assemblée, lettres de convocation...), l'auteur décrit avec précision tous les stades d'évolution d'une SCI depuis sa constitution jusqu'à sa dissolution.Cette septième édition, entièrement remise à jour, intègre l'évolution jurisprudentielle en la matière, la réforme des droits de succession opérée par la loi TEPA dub 21 aoùt 2007, mais ausssi la loi de finances pour 2008.

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0354	DSE-255-AND	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
0506	DSE-255-AND	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
1195	DSE-255-AND	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

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