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Démembrement de propriété / Franck ELIARD
Titre : Démembrement de propriété : Usufruit et quasi-usufruit Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck ELIARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur Editeur : Ellipses Année de publication : 2008 Collection : Droit Notarial Importance : 127 p. Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-4027-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété démembrement de propriété droit notarial Index. décimale : 281 Eglise primitive et Eglise orientale Démembrement de propriété : Usufruit et quasi-usufruit [texte imprimé] / Franck ELIARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur . - Ellipses, 2008 . - 127 p. ; 26 cm.. - (Droit Notarial) .
ISBN : 978-2-7298-4027-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : propriété démembrement de propriété droit notarial Index. décimale : 281 Eglise primitive et Eglise orientale Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3438 346.043 ELI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3535 346.043 ELI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit des mineurs et des majeurs protégés / Sabrina DELRIEU
Titre : Droit des mineurs et des majeurs protégés Type de document : texte imprimé Auteurs : Sabrina DELRIEU, Auteur ; Vivien ZALEWSKI, Auteur ; Vivien ZALEWSKI, Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Ellipses Année de publication : 2010 Collection : Droit Notarial Importance : 185 p. Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-5444-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit des mineurs droit des majeurs Index. décimale : 284.3 Hussites et anabaptistes Résumé : Cet ouvrage a été conçu dans le but de permettre à ceux qui s'intéressent à ce droit d'en comprendre les règles et de les aider à résoudre les interrogations pratiques posées par la matière. Il contient de nombreux exemples jurisprudentiels, des cas pratiques et des points de droit approfondi qui ponctuent les développements théoriques. Droit des mineurs et des majeurs protégés [texte imprimé] / Sabrina DELRIEU, Auteur ; Vivien ZALEWSKI, Auteur ; Vivien ZALEWSKI, Auteur . - Paris . - Ellipses, 2010 . - 185 p. ; 26 cm.. - (Droit Notarial) .
ISBN : 978-2-7298-5444-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit des mineurs droit des majeurs Index. décimale : 284.3 Hussites et anabaptistes Résumé : Cet ouvrage a été conçu dans le but de permettre à ceux qui s'intéressent à ce droit d'en comprendre les règles et de les aider à résoudre les interrogations pratiques posées par la matière. Il contient de nombreux exemples jurisprudentiels, des cas pratiques et des points de droit approfondi qui ponctuent les développements théoriques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3534 346.013 DEL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3154 DEM-230-ZAL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le testament / Franck ELIARD
Titre : Le testament Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck ELIARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur Editeur : Ellipses Année de publication : 2013 Collection : Droit Notarial Importance : 112 p. Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-8155-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Testament Notaire Index. décimale : 273.4 4ème siècle Le testament [texte imprimé] / Franck ELIARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur . - Ellipses, 2013 . - 112 p. ; 26 cm.. - (Droit Notarial) .
ISBN : 978-2-7298-8155-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Testament Notaire Index. décimale : 273.4 4ème siècle Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3536 346.05 ELI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3537 346.05 ELI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible