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Le contrat d'entreprise / Françoise LABARTHE
Titre : Le contrat d'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise LABARTHE, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2008 Collection : Traité des contrats Importance : 871 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03211-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat d'entreprise contrat Résumé : Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d'économie de services accrue, le contrat d'entreprise joue désormais un rôle majeur. C'est sous sa bannière que se conclut la majorité des prestations de services. Utilisé par des professionnels aux compétences fort variées, il offre, de ce fait, divers visages. Cette multiplicité d'emplois ne lui fait cependant pas perdre son essence. Elle fait de lui un contrat vivant à la souplesse éprouvée. N'en demeure pas moins une unité du contrat que cette étude veut mettre en relief, et ce à partir des textes, de la jurisprudence et de l'effort de systématisation de la doctrine. Certes le contrat d'entreprise a essaimé et des domaines plus spéciaux, mais qui lui sont directement rattachés, comme le droit de la construction ou le droit des transports, sont devenus des sujets à part entière. Le présent ouvrage est consacré au droit commun du contrat d'entreprise, tout en faisant une place à ces domaines lorsque cela est nécessaire pour un meilleur exposé ou une meilleure compréhension du droit positif. L'examen précis de ce dernier est ainsi l'occasion de permettre à la fois aux théoriciens de trouver diverses pistes de réflexion et aux praticiens des réponses aux questions posées. Comme pour tous les contrats spéciaux, l'identification du contrat est un élément important. L'ouvrage traite donc d'abord de la qualification. Ce sont ensuite deux points plus classiques qui sont étudiés, la formation et les effets, l'ensemble étant consacré aux particularités du contrat d'entreprise. Le contrat d'entreprise [texte imprimé] / Françoise LABARTHE, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur . - L.G.D.J, 2008 . - 871 p. ; 22 cm. - (Traité des contrats) .
ISBN : 978-2-275-03211-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat d'entreprise contrat Résumé : Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d'économie de services accrue, le contrat d'entreprise joue désormais un rôle majeur. C'est sous sa bannière que se conclut la majorité des prestations de services. Utilisé par des professionnels aux compétences fort variées, il offre, de ce fait, divers visages. Cette multiplicité d'emplois ne lui fait cependant pas perdre son essence. Elle fait de lui un contrat vivant à la souplesse éprouvée. N'en demeure pas moins une unité du contrat que cette étude veut mettre en relief, et ce à partir des textes, de la jurisprudence et de l'effort de systématisation de la doctrine. Certes le contrat d'entreprise a essaimé et des domaines plus spéciaux, mais qui lui sont directement rattachés, comme le droit de la construction ou le droit des transports, sont devenus des sujets à part entière. Le présent ouvrage est consacré au droit commun du contrat d'entreprise, tout en faisant une place à ces domaines lorsque cela est nécessaire pour un meilleur exposé ou une meilleure compréhension du droit positif. L'examen précis de ce dernier est ainsi l'occasion de permettre à la fois aux théoriciens de trouver diverses pistes de réflexion et aux praticiens des réponses aux questions posées. Comme pour tous les contrats spéciaux, l'identification du contrat est un élément important. L'ouvrage traite donc d'abord de la qualification. Ce sont ensuite deux points plus classiques qui sont étudiés, la formation et les effets, l'ensemble étant consacré aux particularités du contrat d'entreprise. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1441 DO-240-LAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1651 DO-240-LAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les contrats du travail / François GAUDU
Titre : Les contrats du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : François GAUDU, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2001 Collection : Traité des contrats Importance : 625 p. Présentation : couv. en coul. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01943-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat individuel convention collective acte unilatéral Résumé : L'ouvrage étudie, d'un point de vue théorique et pratique, les nombreux points de contact entre le droit des obligation et le droit du travail: contrat de travail, convention collectives et actes unilatéraux, qu'il s'agisse d'actes à destination individuelle, comme la sanction disciplinaire ou la résiliation du contrat, ou d'actes à destination collective, comme le règlement intérieur d'entreprise ou le plan social. Les contrats du travail [texte imprimé] / François GAUDU, Auteur . - L.G.D.J, 2001 . - 625 p. : couv. en coul. ; 23 cm. - (Traité des contrats) .
ISBN : 978-2-275-01943-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat individuel convention collective acte unilatéral Résumé : L'ouvrage étudie, d'un point de vue théorique et pratique, les nombreux points de contact entre le droit des obligation et le droit du travail: contrat de travail, convention collectives et actes unilatéraux, qu'il s'agisse d'actes à destination individuelle, comme la sanction disciplinaire ou la résiliation du contrat, ou d'actes à destination collective, comme le règlement intérieur d'entreprise ou le plan social. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1421 DTS-440-GAU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Contrats et vivant / Florence BELLIVIER
Titre : Contrats et vivant : Le Droit de la circulation des ressources biologiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence BELLIVIER, Auteur ; Christine NOIVILLE, Auteur ; Christine NOIVILLE, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2006 Collection : Traité des contrats Importance : 321 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02631-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Typologie des contrats politique juridique et contrat Contrats et vivant : Le Droit de la circulation des ressources biologiques [texte imprimé] / Florence BELLIVIER, Auteur ; Christine NOIVILLE, Auteur ; Christine NOIVILLE, Auteur . - L.G.D.J, 2006 . - 321 p. ; 23 cm. - (Traité des contrats) .
ISBN : 978-2-275-02631-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Typologie des contrats politique juridique et contrat Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0990 346.02 BEL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1799 DO-240-BEL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible