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Le droit des collectivités autochtones / Philippe Karpe
Titre : Le droit des collectivités autochtones Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Karpe, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2008 Collection : Logiques juridiques Importance : 1 vol. (984 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-06415-7 Prix : 80 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 755-835Langues : Français (fre) Mots-clés : Autochtones Statut juridique Anthropologie juridique Index. décimale : 010 Bibliographie, histoire, identification, description des documents imprimés et manuscrits Audiovisuels Résumé : Que sont en droit les collectivités autochtones ? Sont-elles des peuples, des minorités, des tribus ou bien autre chose ? Quels sont les droits des autochtones ? S'agit-il d'un processus de décolonisation ? Quels sont les droits éventuels des non-autochtones ? Comment concilier les droits de ces deux populations ? Le droit est-il un moyen suffisant et satisfaisant pour garantir une coexistence ou une réconciliation saine et pérenne entre des populations culturellement et/ou historiquement distinctes ? Le droit des collectivités autochtones [texte imprimé] / Philippe Karpe, Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2008 . - 1 vol. (984 p.) ; 24 cm. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 978-2-296-06415-7 : 80 EUR
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 755-835
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Autochtones Statut juridique Anthropologie juridique Index. décimale : 010 Bibliographie, histoire, identification, description des documents imprimés et manuscrits Audiovisuels Résumé : Que sont en droit les collectivités autochtones ? Sont-elles des peuples, des minorités, des tribus ou bien autre chose ? Quels sont les droits des autochtones ? S'agit-il d'un processus de décolonisation ? Quels sont les droits éventuels des non-autochtones ? Comment concilier les droits de ces deux populations ? Le droit est-il un moyen suffisant et satisfaisant pour garantir une coexistence ou une réconciliation saine et pérenne entre des populations culturellement et/ou historiquement distinctes ? Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire L'indigène dans le droit colonial français, 1865-1955 / Yerri Urban
Titre : L'indigène dans le droit colonial français, 1865-1955 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yerri Urban, Auteur Editeur : Clermont-Ferrand : Fondation Varenne Année de publication : DL 2010 Autre Editeur : [Paris] : diff. LGDJ Collection : Collection des thèses num. n° 36 Importance : 1 vol. (XXVI-665 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916606-35-4 Prix : 45 EUR Note générale : Sources et bibliogr. p. 611-633. Glossaire. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Colonies France 1800-.... Autochtones Statut juridique Index. décimale : 005.7 Organisation de données Résumé : Cette recherche porte sur l'émergence, l'existence tumultueuse et la disparition progressive de cette catégorie du droit français de la nationalité qu'on nomme indigène. En effet, durant un court siècle (1865-1955), ce droit ne se résume pas à la distinction entre nationaux et étrangers : il comporte trois catégories, le Français, l?étranger et l?indigène, auxquelles peut s'ajouter, dans de nombreux territoires, une quatrième, l?étranger assimilé à l'indigène. Dans son Empire, la France choisit ainsi de superposer à la différenciation territoriale entre l'État métropolitain et les possessions une différenciation en matière de nationalité entre le peuple métropolitain et les originaires des possessions. Elle doit alors élaborer un droit pour ces derniers. Son histoire, soumise aux contraintes du concept juridique et politique de civilisation, du régime législatif, de la conception de la nationalité du Code civil de 1804 et de la situation géographique et géopolitique, résulte de dynamiques multiples et constantes.
Ce droit émerge au début de la présence française en Algérie, avant de voir ses principes posés en 1865 : expression d?un compromis entre mission civilisatrice et principe des nationalités, il doit permettre à l'indigène de s'assimiler à la nation française par le biais d'une naturalisation, conçue comme une «conversion à la civilisation». Toutefois la naturalisation sera progressivement régie par des textes de plus en plus sélectifs, visant à la francisation des seules élites. Si, dans la plupart des possessions, aucun texte ne définit l?indigène, il en va autrement en Indochine : il y est longtemps perçu en termes ethniques-raciaux et y sont adoptées, dans les années 1930, les dispositions les plus complètes, marquées par la focalisation sur la question du métissage, aussi bien entre Européens et indigènes qu?entre Chinois et indigènes. Ce droit dépérira progressivement par la suite : sous Vichy, parce que l?on tend à transformer l'indigène en catégorie raciale ; sous la IVème République, parce qu'il est considéré comme discriminatoire.
L'indigène n'avait jamais vu son histoire retracée. Ce vide est comblé ici.L'indigène dans le droit colonial français, 1865-1955 [texte imprimé] / Yerri Urban, Auteur . - Clermont-Ferrand : Fondation Varenne : [Paris] : diff. LGDJ, DL 2010 . - 1 vol. (XXVI-665 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Collection des thèses; n° 36) .
ISBN : 978-2-916606-35-4 : 45 EUR
Sources et bibliogr. p. 611-633. Glossaire. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Colonies France 1800-.... Autochtones Statut juridique Index. décimale : 005.7 Organisation de données Résumé : Cette recherche porte sur l'émergence, l'existence tumultueuse et la disparition progressive de cette catégorie du droit français de la nationalité qu'on nomme indigène. En effet, durant un court siècle (1865-1955), ce droit ne se résume pas à la distinction entre nationaux et étrangers : il comporte trois catégories, le Français, l?étranger et l?indigène, auxquelles peut s'ajouter, dans de nombreux territoires, une quatrième, l?étranger assimilé à l'indigène. Dans son Empire, la France choisit ainsi de superposer à la différenciation territoriale entre l'État métropolitain et les possessions une différenciation en matière de nationalité entre le peuple métropolitain et les originaires des possessions. Elle doit alors élaborer un droit pour ces derniers. Son histoire, soumise aux contraintes du concept juridique et politique de civilisation, du régime législatif, de la conception de la nationalité du Code civil de 1804 et de la situation géographique et géopolitique, résulte de dynamiques multiples et constantes.
Ce droit émerge au début de la présence française en Algérie, avant de voir ses principes posés en 1865 : expression d?un compromis entre mission civilisatrice et principe des nationalités, il doit permettre à l'indigène de s'assimiler à la nation française par le biais d'une naturalisation, conçue comme une «conversion à la civilisation». Toutefois la naturalisation sera progressivement régie par des textes de plus en plus sélectifs, visant à la francisation des seules élites. Si, dans la plupart des possessions, aucun texte ne définit l?indigène, il en va autrement en Indochine : il y est longtemps perçu en termes ethniques-raciaux et y sont adoptées, dans les années 1930, les dispositions les plus complètes, marquées par la focalisation sur la question du métissage, aussi bien entre Européens et indigènes qu?entre Chinois et indigènes. Ce droit dépérira progressivement par la suite : sous Vichy, parce que l?on tend à transformer l'indigène en catégorie raciale ; sous la IVème République, parce qu'il est considéré comme discriminatoire.
L'indigène n'avait jamais vu son histoire retracée. Ce vide est comblé ici.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire