Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
7 recherche sur le mot-clé 'Avis'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Cour Constitutionnelle / Cour constitutionnelle (Cotonou, Bénin)
Titre : Cour Constitutionnelle : Recueil des décisions et avis Type de document : texte imprimé Auteurs : Cour constitutionnelle (Cotonou, Bénin), Auteur Année de publication : 2013 Importance : 1168 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 1659-5505 Langues : Français (fre) Mots-clés : décision avis Résumé : Ce document est relatifs aux décisions, avis et textes fondamentaux issues de la cour constitutionnelle du Bénin. Cour Constitutionnelle : Recueil des décisions et avis [texte imprimé] / Cour constitutionnelle (Cotonou, Bénin), Auteur . - 2013 . - 1168 p. : couv. ill. ; 24 cm.
ISSN : 1659-5505
Langues : Français (fre)
Mots-clés : décision avis Résumé : Ce document est relatifs aux décisions, avis et textes fondamentaux issues de la cour constitutionnelle du Bénin. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Recueil des décisions et avis: volume 1-2010
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 1-2010 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2010 Importance : 474 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 1-2010 [texte imprimé] . - 2010 . - 474 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3247 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 1-2012
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 1-2012 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Importance : 563 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 1-2012 [texte imprimé] . - 2012 . - 563 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3249 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 1-2013
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 1-2013 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Importance : 578 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décisions Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 1-2013 [texte imprimé] . - 2013 . - 578 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Décisions Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3251 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 2-2010
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 2-2010 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2010 Importance : 950 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 2-2010 [texte imprimé] . - 2010 . - 950 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3245 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 2-2012
PermalinkRecueil des décisions et avis: volume 2-2013
Permalink