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43 recherche sur le mot-clé 'Contrat'
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Droit civil / Paul-Henri ANTONMATTEI
Titre : Droit civil : Contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul-Henri ANTONMATTEI, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur Mention d'édition : 6ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 478 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1116-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat contrat de mandat contrat d'entreprise contrat de jeu contrat de pari contrat de transaction Résumé : Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier,... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements.
Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant :
° les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de fiducie, de bail, de prêt, de crédit-bail) ;
° les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt.Droit civil : Contrats spéciaux [texte imprimé] / Paul-Henri ANTONMATTEI, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur . - 6ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 478 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1116-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : contrat contrat de mandat contrat d'entreprise contrat de jeu contrat de pari contrat de transaction Résumé : Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier,... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements.
Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant :
° les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de fiducie, de bail, de prêt, de crédit-bail) ;
° les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0263 DCI-510-ANT Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0262 DO-240- ANT Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit des obligations, 1. Droit des obligations / Muriel FABRE-MAGNAN
Titre de série : Droit des obligations, 1 Titre : Droit des obligations : Contrat et engagement unilatéral Type de document : texte imprimé Auteurs : Muriel FABRE-MAGNAN, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : PUF Année de publication : 2010 Importance : 720 p. Format : 21.7 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-058224-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat droit du contrat formation du contrat exécution du contrat validité du contrat Droit des obligations, 1. Droit des obligations : Contrat et engagement unilatéral [texte imprimé] / Muriel FABRE-MAGNAN, Auteur . - 2ème éd. . - PUF, 2010 . - 720 p. ; 21.7 cm.
ISBN : 978-2-13-058224-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat droit du contrat formation du contrat exécution du contrat validité du contrat Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0227 DO-240-FAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0235 DO-240-FAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit des obligations / Philippe DELEBECQUE
Titre : Droit des obligations : Contrat et quasi-contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe DELEBECQUE, Auteur ; frédéric-jérôme PANSIER, Auteur ; frédéric-jérôme PANSIER, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Objectif Droit Importance : 392 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1176-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat quasi-contrat responsabilité civile délit quasi-délit Résumé : Le régime de l'obligation proprement dit, objet de cet ouvrage, peut paraître complexe, surtout si on le confronte avec le droit des sources de l'obligation, plus limpide et plus délié.
Dans cette quatrième édition, très enrichie, les auteurs présentent avec clarté cette matière difficile, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas. Sont abordés outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal.
Les développements sont suivis des «grands arrêts» rendus en la matière et des décisions les plus récentes.
Droit des obligations : Contrat et quasi-contrat [texte imprimé] / Philippe DELEBECQUE, Auteur ; frédéric-jérôme PANSIER, Auteur ; frédéric-jérôme PANSIER, Auteur . - 5ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 392 p. ; 24 cm. - (Objectif Droit) .
ISBN : 978-2-7110-1176-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : contrat quasi-contrat responsabilité civile délit quasi-délit Résumé : Le régime de l'obligation proprement dit, objet de cet ouvrage, peut paraître complexe, surtout si on le confronte avec le droit des sources de l'obligation, plus limpide et plus délié.
Dans cette quatrième édition, très enrichie, les auteurs présentent avec clarté cette matière difficile, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas. Sont abordés outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal.
Les développements sont suivis des «grands arrêts» rendus en la matière et des décisions les plus récentes.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0048 DO-240-DEL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le contrat d'entreprise / Françoise LABARTHE
Titre : Le contrat d'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise LABARTHE, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2008 Collection : Traité des contrats Importance : 871 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03211-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat d'entreprise contrat Résumé : Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d'économie de services accrue, le contrat d'entreprise joue désormais un rôle majeur. C'est sous sa bannière que se conclut la majorité des prestations de services. Utilisé par des professionnels aux compétences fort variées, il offre, de ce fait, divers visages. Cette multiplicité d'emplois ne lui fait cependant pas perdre son essence. Elle fait de lui un contrat vivant à la souplesse éprouvée. N'en demeure pas moins une unité du contrat que cette étude veut mettre en relief, et ce à partir des textes, de la jurisprudence et de l'effort de systématisation de la doctrine. Certes le contrat d'entreprise a essaimé et des domaines plus spéciaux, mais qui lui sont directement rattachés, comme le droit de la construction ou le droit des transports, sont devenus des sujets à part entière. Le présent ouvrage est consacré au droit commun du contrat d'entreprise, tout en faisant une place à ces domaines lorsque cela est nécessaire pour un meilleur exposé ou une meilleure compréhension du droit positif. L'examen précis de ce dernier est ainsi l'occasion de permettre à la fois aux théoriciens de trouver diverses pistes de réflexion et aux praticiens des réponses aux questions posées. Comme pour tous les contrats spéciaux, l'identification du contrat est un élément important. L'ouvrage traite donc d'abord de la qualification. Ce sont ensuite deux points plus classiques qui sont étudiés, la formation et les effets, l'ensemble étant consacré aux particularités du contrat d'entreprise. Le contrat d'entreprise [texte imprimé] / Françoise LABARTHE, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur . - L.G.D.J, 2008 . - 871 p. ; 22 cm. - (Traité des contrats) .
ISBN : 978-2-275-03211-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat d'entreprise contrat Résumé : Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d'économie de services accrue, le contrat d'entreprise joue désormais un rôle majeur. C'est sous sa bannière que se conclut la majorité des prestations de services. Utilisé par des professionnels aux compétences fort variées, il offre, de ce fait, divers visages. Cette multiplicité d'emplois ne lui fait cependant pas perdre son essence. Elle fait de lui un contrat vivant à la souplesse éprouvée. N'en demeure pas moins une unité du contrat que cette étude veut mettre en relief, et ce à partir des textes, de la jurisprudence et de l'effort de systématisation de la doctrine. Certes le contrat d'entreprise a essaimé et des domaines plus spéciaux, mais qui lui sont directement rattachés, comme le droit de la construction ou le droit des transports, sont devenus des sujets à part entière. Le présent ouvrage est consacré au droit commun du contrat d'entreprise, tout en faisant une place à ces domaines lorsque cela est nécessaire pour un meilleur exposé ou une meilleure compréhension du droit positif. L'examen précis de ce dernier est ainsi l'occasion de permettre à la fois aux théoriciens de trouver diverses pistes de réflexion et aux praticiens des réponses aux questions posées. Comme pour tous les contrats spéciaux, l'identification du contrat est un élément important. L'ouvrage traite donc d'abord de la qualification. Ce sont ensuite deux points plus classiques qui sont étudiés, la formation et les effets, l'ensemble étant consacré aux particularités du contrat d'entreprise. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1441 DO-240-LAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1651 DO-240-LAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Repenser le contrat / Gregory LEWKOWICZ
Titre : Repenser le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Gregory LEWKOWICZ, Directeur de publication ; Mikhaïl XIFARAS, Directeur de publication ; Mikhaïl XIFARAS, Directeur de publication Editeur : DALLOZ Année de publication : 2009 Collection : Méthodes du droit Importance : 305 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08411-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat contrat et loi Repenser le contrat [texte imprimé] / Gregory LEWKOWICZ, Directeur de publication ; Mikhaïl XIFARAS, Directeur de publication ; Mikhaïl XIFARAS, Directeur de publication . - DALLOZ, 2009 . - 305 p. ; 24 cm. - (Méthodes du droit) .
ISBN : 978-2-247-08411-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat contrat et loi Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0838 DO-240-LEW Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le contrat dans le contentieux judiciaire / Christian ATIAS
PermalinkLe contrat / Jean-luc AUBERT
PermalinkLe contrat de vente / Philippe TOURNEAU (Le)
PermalinkL'efficacité du contrat / Gwendoline LARDEUX
PermalinkLes piliers du droit civil / Laurent-Bonne NICOLAS
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