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Le contrat d'entreprise / Françoise LABARTHE
Titre : Le contrat d'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise LABARTHE, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2008 Collection : Traité des contrats Importance : 871 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03211-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat d'entreprise contrat Résumé : Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d'économie de services accrue, le contrat d'entreprise joue désormais un rôle majeur. C'est sous sa bannière que se conclut la majorité des prestations de services. Utilisé par des professionnels aux compétences fort variées, il offre, de ce fait, divers visages. Cette multiplicité d'emplois ne lui fait cependant pas perdre son essence. Elle fait de lui un contrat vivant à la souplesse éprouvée. N'en demeure pas moins une unité du contrat que cette étude veut mettre en relief, et ce à partir des textes, de la jurisprudence et de l'effort de systématisation de la doctrine. Certes le contrat d'entreprise a essaimé et des domaines plus spéciaux, mais qui lui sont directement rattachés, comme le droit de la construction ou le droit des transports, sont devenus des sujets à part entière. Le présent ouvrage est consacré au droit commun du contrat d'entreprise, tout en faisant une place à ces domaines lorsque cela est nécessaire pour un meilleur exposé ou une meilleure compréhension du droit positif. L'examen précis de ce dernier est ainsi l'occasion de permettre à la fois aux théoriciens de trouver diverses pistes de réflexion et aux praticiens des réponses aux questions posées. Comme pour tous les contrats spéciaux, l'identification du contrat est un élément important. L'ouvrage traite donc d'abord de la qualification. Ce sont ensuite deux points plus classiques qui sont étudiés, la formation et les effets, l'ensemble étant consacré aux particularités du contrat d'entreprise. Le contrat d'entreprise [texte imprimé] / Françoise LABARTHE, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur . - L.G.D.J, 2008 . - 871 p. ; 22 cm. - (Traité des contrats) .
ISBN : 978-2-275-03211-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat d'entreprise contrat Résumé : Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d'économie de services accrue, le contrat d'entreprise joue désormais un rôle majeur. C'est sous sa bannière que se conclut la majorité des prestations de services. Utilisé par des professionnels aux compétences fort variées, il offre, de ce fait, divers visages. Cette multiplicité d'emplois ne lui fait cependant pas perdre son essence. Elle fait de lui un contrat vivant à la souplesse éprouvée. N'en demeure pas moins une unité du contrat que cette étude veut mettre en relief, et ce à partir des textes, de la jurisprudence et de l'effort de systématisation de la doctrine. Certes le contrat d'entreprise a essaimé et des domaines plus spéciaux, mais qui lui sont directement rattachés, comme le droit de la construction ou le droit des transports, sont devenus des sujets à part entière. Le présent ouvrage est consacré au droit commun du contrat d'entreprise, tout en faisant une place à ces domaines lorsque cela est nécessaire pour un meilleur exposé ou une meilleure compréhension du droit positif. L'examen précis de ce dernier est ainsi l'occasion de permettre à la fois aux théoriciens de trouver diverses pistes de réflexion et aux praticiens des réponses aux questions posées. Comme pour tous les contrats spéciaux, l'identification du contrat est un élément important. L'ouvrage traite donc d'abord de la qualification. Ce sont ensuite deux points plus classiques qui sont étudiés, la formation et les effets, l'ensemble étant consacré aux particularités du contrat d'entreprise. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1441 DO-240-LAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1651 DO-240-LAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit civil / Paul-Henri ANTONMATTEI
Titre : Droit civil : Contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul-Henri ANTONMATTEI, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur Mention d'édition : 6ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 478 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1116-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat contrat de mandat contrat d'entreprise contrat de jeu contrat de pari contrat de transaction Résumé : Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier,... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements.
Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant :
° les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de fiducie, de bail, de prêt, de crédit-bail) ;
° les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt.Droit civil : Contrats spéciaux [texte imprimé] / Paul-Henri ANTONMATTEI, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur . - 6ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 478 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1116-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : contrat contrat de mandat contrat d'entreprise contrat de jeu contrat de pari contrat de transaction Résumé : Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier,... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements.
Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant :
° les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de fiducie, de bail, de prêt, de crédit-bail) ;
° les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0263 DCI-510-ANT Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0262 DO-240- ANT Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible