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Génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice / Henri D. Bosly
Titre : Génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice : les juridictions internationales et les tribunaux nationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri D. Bosly, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (285 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3540-3 Note générale : Bibliogr. p. 273-277 Langues : Français (fre) Mots-clés : Tribunaux criminels internationaux 1990-.... Crimes contre l'humanité Procès Index. décimale : 070.573 Types de livres (à tirage limité, au format de poche, par souscriptions etc.) Résumé : Crime de génocide, crimes contre l?humanité et crimes de guerre : au-delà de l?atrocité des faits, ces crimes font l?objet de conventions internationales et leurs auteurs peuvent être poursuivis soit devant les juridictions pénales nationales, soit devant les juridictions internationales.
Après la furtive apparition des tribunaux militaires internationaux à l?issue de la Seconde Guerre mondiale (Nuremberg et Tokyo), le Conseil de sécurité des Nations unies créera en 1993 et en 1994, le tribunal pénal international pour l?ex-Yougoslavie et celui pour le Rwanda. Par ailleurs, désireux de créer une juridiction permanente, les Etats, réunis à Rome en 1998, adoptent le Statut de la Cour pénale internationale. Enfin, pour faire face aux séquelles de la guerre civile ou de certains attentats, les Nations unies ont créé avec les Etats directement concernés, des nouvelles juridictions siégeant sur le territoire national avec l?appui de juges internationaux ; on les appelle les tribunaux internationalisés (Sierra Leone, Cambodge, Timor Leste, Kosovo, Bosnie-Herzégovine, Liban).
Après avoir donné un aperçu d?ensemble des instruments internationaux applicables, les auteurs étudient chacune de ces juridictions internationales à travers leur contexte historique et leur statut et dressent un bilan actualisé, critique et concret de leurs activités. Vu l?actualité brûlante, l?ouvrage décrit l?état des travaux de la Cour pénale internationale jusqu?à la fin de l?année 2011.
Le caractère complémentaire de la Cour pénale internationale rappelle aux Etats leur devoir de poursuivre et de juger les auteurs des crimes internationaux. S?adressant spécialement à un public francophone, l?ouvrage présente le droit de la France, de la Belgique et de la Suisse relatif à la répression de ces crimes.
L?exposé se complète d?une double réflexion. La première entend comparer les points forts et les points faibles respectifs des juridictions internationales ainsi que des juridictions nationales lorsqu?elles sont appelées à juger les auteurs de ces crimes. La seconde, de nature éthique, s?interroge sur les enjeux et sur le sens du procès pénal au cours duquel les victimes et les auteurs des crimes sont amenés à expliquer ces actes qui, par leur horreur et leur ampleur, demeurent incompréhensibles. Comment des gens ordinaires se sont-ils laissés entraîner à commettre de tels actes et quelle peut être la mesure de leur responsabilité pénale ?
L?ouvrage fort accessible s?adresse à un large public souhaitant en savoir plus sur la façon dont la justice pénale peut être rendue sur le plan international mais également sur le jugement des crimes de droit international («les crimes des crimes») par les juridictions nationales.Génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice : les juridictions internationales et les tribunaux nationaux [texte imprimé] / Henri D. Bosly, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur . - 2e éd. . - Bruxelles : Bruylant, 2012 . - 1 vol. (285 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-3540-3
Bibliogr. p. 273-277
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Tribunaux criminels internationaux 1990-.... Crimes contre l'humanité Procès Index. décimale : 070.573 Types de livres (à tirage limité, au format de poche, par souscriptions etc.) Résumé : Crime de génocide, crimes contre l?humanité et crimes de guerre : au-delà de l?atrocité des faits, ces crimes font l?objet de conventions internationales et leurs auteurs peuvent être poursuivis soit devant les juridictions pénales nationales, soit devant les juridictions internationales.
Après la furtive apparition des tribunaux militaires internationaux à l?issue de la Seconde Guerre mondiale (Nuremberg et Tokyo), le Conseil de sécurité des Nations unies créera en 1993 et en 1994, le tribunal pénal international pour l?ex-Yougoslavie et celui pour le Rwanda. Par ailleurs, désireux de créer une juridiction permanente, les Etats, réunis à Rome en 1998, adoptent le Statut de la Cour pénale internationale. Enfin, pour faire face aux séquelles de la guerre civile ou de certains attentats, les Nations unies ont créé avec les Etats directement concernés, des nouvelles juridictions siégeant sur le territoire national avec l?appui de juges internationaux ; on les appelle les tribunaux internationalisés (Sierra Leone, Cambodge, Timor Leste, Kosovo, Bosnie-Herzégovine, Liban).
Après avoir donné un aperçu d?ensemble des instruments internationaux applicables, les auteurs étudient chacune de ces juridictions internationales à travers leur contexte historique et leur statut et dressent un bilan actualisé, critique et concret de leurs activités. Vu l?actualité brûlante, l?ouvrage décrit l?état des travaux de la Cour pénale internationale jusqu?à la fin de l?année 2011.
Le caractère complémentaire de la Cour pénale internationale rappelle aux Etats leur devoir de poursuivre et de juger les auteurs des crimes internationaux. S?adressant spécialement à un public francophone, l?ouvrage présente le droit de la France, de la Belgique et de la Suisse relatif à la répression de ces crimes.
L?exposé se complète d?une double réflexion. La première entend comparer les points forts et les points faibles respectifs des juridictions internationales ainsi que des juridictions nationales lorsqu?elles sont appelées à juger les auteurs de ces crimes. La seconde, de nature éthique, s?interroge sur les enjeux et sur le sens du procès pénal au cours duquel les victimes et les auteurs des crimes sont amenés à expliquer ces actes qui, par leur horreur et leur ampleur, demeurent incompréhensibles. Comment des gens ordinaires se sont-ils laissés entraîner à commettre de tels actes et quelle peut être la mesure de leur responsabilité pénale ?
L?ouvrage fort accessible s?adresse à un large public souhaitant en savoir plus sur la façon dont la justice pénale peut être rendue sur le plan international mais également sur le jugement des crimes de droit international («les crimes des crimes») par les juridictions nationales.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le crime contre l'humanité
Titre : Le crime contre l'humanité Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 2e éd. mise à jour Editeur : Paris : PUF Année de publication : impr. 2013 Collection : Que sais-je ? num. n° 3863 Importance : 1 vol. (127 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-061746-4 Prix : 9 EUR Note générale : Bibliogr. p. 125 Langues : Français (fre) Mots-clés : Crimes contre l'humanité Tribunaux criminels internationaux Index. décimale : 070.573 Types de livres (à tirage limité, au format de poche, par souscriptions etc.) Résumé : Les crimes contre l?humanité transcendent l?individu puisqu?en attaquant l?homme, est visée, est niée, l?Humanité. C?est l?identité de la victime, l?Humanité, qui marque la spécificité du crime contre l?humanité », affirmaient en 1997 les juges du Tribunal international pour l?ex-Yougoslavie à l?appui de leur premier jugement. L?expression même de crime contre « l?humanité » distingue ce crime de tous les autres et souligne son extrême gravité. Mais, si grave soit-il, un crime ne constitue un crime contre l?humanité qu?à condition de comporter des éléments constitutifs précis et de s?inscrire dans une attaque généralisée ou systématique. Cet ouvrage propose d?éclairer cette dénomination pénale née à Nuremberg en analysant sa formation en droit international, puis les variations de sa réception au niveau national. Il en explore ainsi la richesse mais pointe aussi ses ambiguïtés au travers des applications passées et présentes, esquissant déjà les transformations à venir. Mireille Delmas-Marty est professeur au Collège de France. Isabelle Fouchard, docteur en droit et en relations internationales, est chercheur associée à la Chaire « Études juridiques comparatives et internationalisation du droit » du Collège de France. Emanuela Fronza est ricercatore en droit pénal et professeur de droit pénal international à l?université de Trente (Italie). Laurent Neyret est maître de conférences à l?université de Versailles-Saint-Quentin. Le crime contre l'humanité [texte imprimé] . - 2e éd. mise à jour . - Paris : PUF, impr. 2013 . - 1 vol. (127 p.) : couv. ill. en coul. ; 18 cm. - (Que sais-je ?; n° 3863) .
ISBN : 978-2-13-061746-4 : 9 EUR
Bibliogr. p. 125
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Crimes contre l'humanité Tribunaux criminels internationaux Index. décimale : 070.573 Types de livres (à tirage limité, au format de poche, par souscriptions etc.) Résumé : Les crimes contre l?humanité transcendent l?individu puisqu?en attaquant l?homme, est visée, est niée, l?Humanité. C?est l?identité de la victime, l?Humanité, qui marque la spécificité du crime contre l?humanité », affirmaient en 1997 les juges du Tribunal international pour l?ex-Yougoslavie à l?appui de leur premier jugement. L?expression même de crime contre « l?humanité » distingue ce crime de tous les autres et souligne son extrême gravité. Mais, si grave soit-il, un crime ne constitue un crime contre l?humanité qu?à condition de comporter des éléments constitutifs précis et de s?inscrire dans une attaque généralisée ou systématique. Cet ouvrage propose d?éclairer cette dénomination pénale née à Nuremberg en analysant sa formation en droit international, puis les variations de sa réception au niveau national. Il en explore ainsi la richesse mais pointe aussi ses ambiguïtés au travers des applications passées et présentes, esquissant déjà les transformations à venir. Mireille Delmas-Marty est professeur au Collège de France. Isabelle Fouchard, docteur en droit et en relations internationales, est chercheur associée à la Chaire « Études juridiques comparatives et internationalisation du droit » du Collège de France. Emanuela Fronza est ricercatore en droit pénal et professeur de droit pénal international à l?université de Trente (Italie). Laurent Neyret est maître de conférences à l?université de Versailles-Saint-Quentin. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Qui est le juge ? / Daniel Bensaïd
Titre : Qui est le juge ? : Pour en finir avec le tribunal de l'histoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Bensaïd (1946-....), Auteur Editeur : [Paris] : Fayard Année de publication : 1999 Importance : 264 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-213-60350-6 Prix : 120 F Langues : Français (fre) Mots-clés : Crimes contre l'humanité Procès Historiographie Aspect moral Historiens Déontologie Justice ( philosophie) Justice et politique Résumé : Un mal hante l'époque : la manie compulsive de juger. Tout le monde semble vouloir juger tout le monde, comme si cette escalade judiciaire était de nature à pallier l'obscurcissement de la politique et l'affaissement du civisme. Pourtant, qu'il s'agisse des grands procès pour crime contre l'humanité ou de l'expérience des tribunaux pénaux internationaux, le jugement sonne faux. Sa justice manque de justesse. Des événements récents à fort retentissement médiatique permettent de prendre la mesure du problème. L'affaire Pinochet : à quelles conditions l'humanité peut-elle devenir source de droit et comment juger les dictateurs ? Les procès pour crime contre l'humanité : quel usage en faire, quand sa définition évolue tant ? Le procès Papon : comment, cinquante ans après, démêler les faits, distinguer les responsabilités individuelles de celles de l'Etat ? La table ronde des historiens organisée par le journal Libération pour soumettre à l'examen les accusations de Gérard Chauvry contre Lucie et Raymond Aubrac : peut-on éviter que l'expertise historique dégénère en instruction ? Ce malaise n'est pas seulement celui du droit, il est tout autant celui de l'histoire : plutôt que d'accepter la fragile incertitude du jugement humain, la tentation reste forte en effet d'en appeler à de vieux fétiches majuscules, l'Histoire ou l'Humanité, de glisser du jugement historique toujours en appel au tribunal définitif de l'Histoire. Contre cette tentation, je me suis efforcé tout au long de ce livre de définir les conditions politiques d'un juste exercice du jugement en matière historique, où mémoire, deuil et oubli contribuent chacun à sa façon à l'institution d'une société conscience et responsable. Daniel Bensaïd est maître de conférences de philosophie à l'université Paris-VIII. Il a publié plusieurs ouvrages, parmi lesquels Walter Benjamin, sentinelle messianique (1990), Jeanne, de guerre lasse (1991), Marx l'intempestif (1995), La Discordance des temps (1995), Le Pari mélancolique (1997). Qui est le juge ? : Pour en finir avec le tribunal de l'histoire [texte imprimé] / Daniel Bensaïd (1946-....), Auteur . - [Paris] : Fayard, 1999 . - 264 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-213-60350-6 : 120 F
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Crimes contre l'humanité Procès Historiographie Aspect moral Historiens Déontologie Justice ( philosophie) Justice et politique Résumé : Un mal hante l'époque : la manie compulsive de juger. Tout le monde semble vouloir juger tout le monde, comme si cette escalade judiciaire était de nature à pallier l'obscurcissement de la politique et l'affaissement du civisme. Pourtant, qu'il s'agisse des grands procès pour crime contre l'humanité ou de l'expérience des tribunaux pénaux internationaux, le jugement sonne faux. Sa justice manque de justesse. Des événements récents à fort retentissement médiatique permettent de prendre la mesure du problème. L'affaire Pinochet : à quelles conditions l'humanité peut-elle devenir source de droit et comment juger les dictateurs ? Les procès pour crime contre l'humanité : quel usage en faire, quand sa définition évolue tant ? Le procès Papon : comment, cinquante ans après, démêler les faits, distinguer les responsabilités individuelles de celles de l'Etat ? La table ronde des historiens organisée par le journal Libération pour soumettre à l'examen les accusations de Gérard Chauvry contre Lucie et Raymond Aubrac : peut-on éviter que l'expertise historique dégénère en instruction ? Ce malaise n'est pas seulement celui du droit, il est tout autant celui de l'histoire : plutôt que d'accepter la fragile incertitude du jugement humain, la tentation reste forte en effet d'en appeler à de vieux fétiches majuscules, l'Histoire ou l'Humanité, de glisser du jugement historique toujours en appel au tribunal définitif de l'Histoire. Contre cette tentation, je me suis efforcé tout au long de ce livre de définir les conditions politiques d'un juste exercice du jugement en matière historique, où mémoire, deuil et oubli contribuent chacun à sa façon à l'institution d'une société conscience et responsable. Daniel Bensaïd est maître de conférences de philosophie à l'université Paris-VIII. Il a publié plusieurs ouvrages, parmi lesquels Walter Benjamin, sentinelle messianique (1990), Jeanne, de guerre lasse (1991), Marx l'intempestif (1995), La Discordance des temps (1995), Le Pari mélancolique (1997). Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La question de la preuve devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda / Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa
Titre : La question de la preuve devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda : le cas Cyangugu Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa (1953-....), Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2005 Collection : Points de vue concrets Importance : 1 vol. (292 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-9361-8 Prix : 25,60 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 273-283Langues : Français (fre) Mots-clés : Tribunal international pour le Rwanda Preuve (droit) Crimes contre l'humanité Procès Rwanda Index. décimale : 022.1 Emplacement Résumé : La question cruciale dominant le traitement du dossier du génocide mandais est celle de la preuve. L'analyse de l'affaire S.I dans le procès Cyangugu permet de l'observer. L'examen de cette affaire montre malheureusement que le ministère public ne s'est pas acquitté honorablement de ce devoir. Sa vision erronée de cette charge a entraîné un manque de rigueur dans la recherche des preuves convaincantes. Ce qui a débouché sur un résultat peu satisfaisant, caractérisé par l'insuffisance voire l'absence de preuve de l'existence de certains crimes La question de la preuve devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda : le cas Cyangugu [texte imprimé] / Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa (1953-....), Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2005 . - 1 vol. (292 p.) ; 24 cm. - (Points de vue concrets) .
ISBN : 978-2-7475-9361-8 : 25,60 EUR
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 273-283
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Tribunal international pour le Rwanda Preuve (droit) Crimes contre l'humanité Procès Rwanda Index. décimale : 022.1 Emplacement Résumé : La question cruciale dominant le traitement du dossier du génocide mandais est celle de la preuve. L'analyse de l'affaire S.I dans le procès Cyangugu permet de l'observer. L'examen de cette affaire montre malheureusement que le ministère public ne s'est pas acquitté honorablement de ce devoir. Sa vision erronée de cette charge a entraîné un manque de rigueur dans la recherche des preuves convaincantes. Ce qui a débouché sur un résultat peu satisfaisant, caractérisé par l'insuffisance voire l'absence de preuve de l'existence de certains crimes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1963 DP-610-FOF Livre Bibliothèque principale Bande-dessinée Adultes Disponible