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6 recherche sur le mot-clé 'Droit processurel'
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Droit processuel / Serge GUINCHARD
Titre : Droit processuel : Droits fondamentaux du procès Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge GUINCHARD, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur Mention d'édition : 6ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2011 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1401 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10558-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit processurel procès tribunal Résumé : Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative,civile et pénale,un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait paraître un nouveau droit processuel,entendu désormais comme le droit commun du procès. Droit processuel : Droits fondamentaux du procès [texte imprimé] / Serge GUINCHARD, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur . - 6ème éd. . - DALLOZ, 2011 . - 1401 p. ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-10558-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit processurel procès tribunal Résumé : Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative,civile et pénale,un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait paraître un nouveau droit processuel,entendu désormais comme le droit commun du procès. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1213 DJP-210-GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1003 DJP-210-GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0179 DJP-210-GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit processuel / Serge GUINCHARD
Titre : Droit processuel : Droits fondamentaux du procès Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge GUINCHARD, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2013 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1492 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12481-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit processurel procès tribunal Résumé : Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative,civile et pénale,un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait paraître un nouveau droit processuel,entendu désormais comme le droit commun du procès. Droit processuel : Droits fondamentaux du procès [texte imprimé] / Serge GUINCHARD, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur . - 7ème éd. . - DALLOZ, 2013 . - 1492 p. ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-12481-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit processurel procès tribunal Résumé : Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative,civile et pénale,un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait paraître un nouveau droit processuel,entendu désormais comme le droit commun du procès. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Justice et droit fondamentaux
Titre : Justice et droit fondamentaux Type de document : texte imprimé Editeur : Litec Année de publication : 2003 Importance : 523 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0259-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droits fondamentaux justice libertés individuelles droit processurel droit administratif Résumé : Avec les contributions de plusieurs auteurs et spécialistes du droit, l'ouvrae aborde les thèmes suivants : Les poursuites pénales pour fraude fiscale, la théorie juridique de la décision, les mesures d'administration judiciaire en droit processuel, les remarques sur la responsabilité des juges et de la justice, Les droits financiers de l'associé, le recouvrement et la dignité humaine, les illusions perdues du contrôle de l'arbitrabilité du litige international, la règle de l'effet suspensif de l'appel en matière civile...et. Note de contenu : Etudes offertes à Jacques NORMAND Justice et droit fondamentaux [texte imprimé] . - Litec, 2003 . - 523 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7110-0259-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droits fondamentaux justice libertés individuelles droit processurel droit administratif Résumé : Avec les contributions de plusieurs auteurs et spécialistes du droit, l'ouvrae aborde les thèmes suivants : Les poursuites pénales pour fraude fiscale, la théorie juridique de la décision, les mesures d'administration judiciaire en droit processuel, les remarques sur la responsabilité des juges et de la justice, Les droits financiers de l'associé, le recouvrement et la dignité humaine, les illusions perdues du contrôle de l'arbitrabilité du litige international, la règle de l'effet suspensif de l'appel en matière civile...et. Note de contenu : Etudes offertes à Jacques NORMAND Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire L'arbitrage
Titre : L'arbitrage Type de document : texte imprimé Editeur : SIREY Année de publication : 2009 Collection : ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT, ISSN 0066-6564 num. Tome 52 Importance : 510 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08267-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Jugement procès droit processurel Résumé : Des études menées dans cet ouvrage par des auteurs qui comptent parmi les meilleurs spécialistes de la doctrine et de la pratique, il apparaît que, bien qu'hostile à toute qualification simple, l'arbitrage, phénomène si ancien, répond à un besoin inhérent du droit. Il apparaît surtout que les questions qu'il soulève sont au coeur d'évolutions juridiques parmi les plus fondamentales et que les réponses qu'on leur donnera infléchiront substantiellement ces dernières. L'arbitrage [texte imprimé] . - SIREY, 2009 . - 510 p. ; 24 cm. - (ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT, ISSN 0066-6564; Tome 52) .
ISBN : 978-2-247-08267-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Jugement procès droit processurel Résumé : Des études menées dans cet ouvrage par des auteurs qui comptent parmi les meilleurs spécialistes de la doctrine et de la pratique, il apparaît que, bien qu'hostile à toute qualification simple, l'arbitrage, phénomène si ancien, répond à un besoin inhérent du droit. Il apparaît surtout que les questions qu'il soulève sont au coeur d'évolutions juridiques parmi les plus fondamentales et que les réponses qu'on leur donnera infléchiront substantiellement ces dernières. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1190 DJP-210-LEF Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La Prise en compte de la dignité humaine dans l'enquête préliminaire / Simon-Pierre HEMLE DJOB SOTONG
Titre : La Prise en compte de la dignité humaine dans l'enquête préliminaire : Réflexion sur la modernisation de la procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Simon-Pierre HEMLE DJOB SOTONG, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2011 Importance : 203 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-13745-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Enquête préliminaire procédure judiciaire droit pénal dignité humaine droit processurel Résumé : Cet ouvrage est une réflexion sur la modernisation de la procédure pénale camerounaise. La Prise en compte de la dignité humaine dans l'enquête préliminaire : Réflexion sur la modernisation de la procédure pénale [texte imprimé] / Simon-Pierre HEMLE DJOB SOTONG, Auteur . - L'Harmattan, 2011 . - 203 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-296-13745-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Enquête préliminaire procédure judiciaire droit pénal dignité humaine droit processurel Résumé : Cet ouvrage est une réflexion sur la modernisation de la procédure pénale camerounaise. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0369 DH-435-HEM Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Voies d'exécution et procédures de distribution / Lionel MINIATO
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