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2 recherche sur le mot-clé 'Erreur judiciaire'
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L'Erreur judiciaire / Eliane VALICOURT(de)
Titre : L'Erreur judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Eliane VALICOURT(de), Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2005 Collection : LOGIQUES JURIDIQUES Importance : 489 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-9722-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Erreur judiciaire procédure judiciaire Résumé : Cet ouvrage tourne autour de deux principaux axes. L'étude menée par l'auteur, fut circonscrite au recours en rectification d'erreurs ou d'omissions matérielles et au recours en révision civile et pénale;elle s'étend ensuite au système de réparation de l'erreur judiciaire et l'existence d'un système de responsabilité de l'Etat... L'Erreur judiciaire [texte imprimé] / Eliane VALICOURT(de), Auteur . - L'Harmattan, 2005 . - 489 p. ; 24 cm. - (LOGIQUES JURIDIQUES) .
ISBN : 978-2-7475-9722-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Erreur judiciaire procédure judiciaire Résumé : Cet ouvrage tourne autour de deux principaux axes. L'étude menée par l'auteur, fut circonscrite au recours en rectification d'erreurs ou d'omissions matérielles et au recours en révision civile et pénale;elle s'étend ensuite au système de réparation de l'erreur judiciaire et l'existence d'un système de responsabilité de l'Etat... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1054 GEN-110-VAL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 4154 110-VAL Livre Bibliothèque principale Romans policiers Disponible L'erreur / Jean FOYER
Titre : L'erreur Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean FOYER, Directeur de publication ; François TERRE, Auteur ; François TERRE, Auteur Editeur : PUF Année de publication : 2007 Importance : 296 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-056039-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Erreur judiciaire erreur constitutionnelle erreur fiscale erreur économique erreur en histoire erreur et droit Résumé : l'ouvrage porte sur la théorie général de l'erreur,l'erreur en tout cès etat et la discussion de l'erreur.il reprend les actes du Colloque( l'erreur qui a été organiser par l'Académie des sciences morales et politiques, le centre de recherche en théorie générale de droit et l'Association française de philosophie du droit, les 25 et 26 octobre 2006 a l'Institut de france
L'erreur [texte imprimé] / Jean FOYER, Directeur de publication ; François TERRE, Auteur ; François TERRE, Auteur . - PUF, 2007 . - 296 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-13-056039-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Erreur judiciaire erreur constitutionnelle erreur fiscale erreur économique erreur en histoire erreur et droit Résumé : l'ouvrage porte sur la théorie général de l'erreur,l'erreur en tout cès etat et la discussion de l'erreur.il reprend les actes du Colloque( l'erreur qui a été organiser par l'Académie des sciences morales et politiques, le centre de recherche en théorie générale de droit et l'Association française de philosophie du droit, les 25 et 26 octobre 2006 a l'Institut de france
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0218 GEN-110 -FOY Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible