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3 recherche sur le mot-clé 'Hypothèque'
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L'hypothèque rechergeable / Michel DAGOT
Titre : L'hypothèque rechergeable Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel DAGOT, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2006 Collection : CARRE DROIT Importance : 202 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0796-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Hypothèque L'hypothèque rechergeable [texte imprimé] / Michel DAGOT, Auteur . - LexisNexis, 2006 . - 202 p. ; 18 cm. - (CARRE DROIT) .
ISBN : 978-2-7110-0796-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Hypothèque Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0351 DBS-235-DAG Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit notarial / Valerie GOMEZ-BASSAC
Titre : Droit notarial Type de document : texte imprimé Auteurs : Valerie GOMEZ-BASSAC, Auteur ; Estelle PIDOUX, Auteur ; Estelle PIDOUX, Auteur Editeur : Sup'FOUCHER Année de publication : 2011 Collection : LMD Importance : 223 p. Format : 20,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-11354-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Notaire famille biens patrimoine PACS succession hypothèque Résumé : Condensé de droit notarial (niveau master), cet ouvrage fait le tour des questions essentielles de cette branche du droit: la profession de notaire, le notaire et la famille, le notaire et les biens, le notaire et l'immobilier, le notaire et l'entreprise, le notaire et la transmission du patrimoine pour cause de mort... Droit notarial [texte imprimé] / Valerie GOMEZ-BASSAC, Auteur ; Estelle PIDOUX, Auteur ; Estelle PIDOUX, Auteur . - FOUCHER, 2011 . - 223 p. ; 20,5 cm. - (LMD) .
ISBN : 978-2-216-11354-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Notaire famille biens patrimoine PACS succession hypothèque Résumé : Condensé de droit notarial (niveau master), cet ouvrage fait le tour des questions essentielles de cette branche du droit: la profession de notaire, le notaire et la famille, le notaire et les biens, le notaire et l'immobilier, le notaire et l'entreprise, le notaire et la transmission du patrimoine pour cause de mort... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0775 PRO-125-GOM Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Voies d'exécution et procédures de distribution / Marc DONNIER
Titre : Voies d'exécution et procédures de distribution Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc DONNIER, Auteur ; Jean-Baptiste DONNIER, Auteur ; Jean-Baptiste DONNIER, Auteur Mention d'édition : 8ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 558 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0692-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : voies d'exécution débiteur contrainte judiciaire hypothèque nantissement Résumé : "La 8ème édition du manuel VOIES D'EXECUTION a été refondue et enrichie pour tenir compte, en particulier, de la réforme de la saisie immobilière et des procédures de distribution, ainsi que de l'évolution jurisprudentielle, législative et réglementaire relative aux autres aspects de la matière..." Voies d'exécution et procédures de distribution [texte imprimé] / Marc DONNIER, Auteur ; Jean-Baptiste DONNIER, Auteur ; Jean-Baptiste DONNIER, Auteur . - 8ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 558 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-0692-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : voies d'exécution débiteur contrainte judiciaire hypothèque nantissement Résumé : "La 8ème édition du manuel VOIES D'EXECUTION a été refondue et enrichie pour tenir compte, en particulier, de la réforme de la saisie immobilière et des procédures de distribution, ainsi que de l'évolution jurisprudentielle, législative et réglementaire relative aux autres aspects de la matière..." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1115 DO-240-DON Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0353 DO-240-DON Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1081 DO-240-DON Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible