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32 recherche sur le mot-clé 'Jurisprudence'
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La Jurisprudence sociale du tribunal des conflits / Laurent GAY
Titre : La Jurisprudence sociale du tribunal des conflits Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent GAY, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2006 Importance : 261 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0544-6 Prix : 25 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : Jurisprudence Jurisprudence sociale Tribunal Conflit La Jurisprudence sociale du tribunal des conflits [texte imprimé] / Laurent GAY, Auteur . - Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006 . - 261 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7314-0544-6 : 25 euros
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Jurisprudence Jurisprudence sociale Tribunal Conflit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit constitutionnel / Michel Verpeaux
Titre : Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Verpeaux (1950-....), Auteur Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : DL 2011 Collection : Thémis Sous-collection : Droit Importance : 1 vol. (XIII-539 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-057190-2 Prix : 30 EUR Note générale : Bibliogr. p. 501-519. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit constitutionnel Jurisprudence France Index. décimale : 022.8 Chauffage, ventilation Résumé : Témoin de la mutation profonde que connaît le droit constitutionnel qui n?est plus un droit dépourvu de sanction, l?ouvrage traite du droit constitutionnel français dans sa globalité, à travers des décisions de justice, sélectionnées en raison de leur apport scientifique ou de leur intérêt pédagogique. Traçant les traits essentiels et les enjeux contemporains de la matière, l?ouvrage offre une vision claire et critique du droit constitutionnel jurisprudentiel grâce à une présentation thématique des principales décisions des juridictions tant nationales (constitutionnelle et ordinaires) qu?européennes, parce que chacune à sa manière contribue à donner sens aux dispositions constitutionnelles. Ces juridictions se sont pleinement saisies des textes constitutionnels et leurs jurisprudences façonnent à la fois le fonctionnement des institutions, la hiérarchie des normes et les droits et libertés.
Michel Verpeaux, professeur à l?Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), enseigne le contentieux constitutionnel et le droit des collectivités territoriales.
Agnès Roblot-Troizier, professeur de droit public à l?Université d?Evry-Val d?Essonne, enseigne le droit constitutionnel et contentieux constitutionnel et le droit des collectivités territoriales.
Ariane Vidal-Naquet, professeur de droit public (Aix Marseille III GERJC ILF), enseigne le droit constitutionnel, les droits et libertés fondamentaux, le contentieux constitutionnel et le contentieux administratif.
Pierre de Montalivet, professeur de droit public à l?Université de Bretagne-Sud (Vannes), est directeur de l?Institut de Recherche sur les Entreprises et les Administrations (IREA-EA 4251).Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence [texte imprimé] / Michel Verpeaux (1950-....), Auteur . - Paris : Presses universitaires de France, DL 2011 . - 1 vol. (XIII-539 p.) ; 22 cm. - (Thémis. Droit) .
ISBN : 978-2-13-057190-2 : 30 EUR
Bibliogr. p. 501-519. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit constitutionnel Jurisprudence France Index. décimale : 022.8 Chauffage, ventilation Résumé : Témoin de la mutation profonde que connaît le droit constitutionnel qui n?est plus un droit dépourvu de sanction, l?ouvrage traite du droit constitutionnel français dans sa globalité, à travers des décisions de justice, sélectionnées en raison de leur apport scientifique ou de leur intérêt pédagogique. Traçant les traits essentiels et les enjeux contemporains de la matière, l?ouvrage offre une vision claire et critique du droit constitutionnel jurisprudentiel grâce à une présentation thématique des principales décisions des juridictions tant nationales (constitutionnelle et ordinaires) qu?européennes, parce que chacune à sa manière contribue à donner sens aux dispositions constitutionnelles. Ces juridictions se sont pleinement saisies des textes constitutionnels et leurs jurisprudences façonnent à la fois le fonctionnement des institutions, la hiérarchie des normes et les droits et libertés.
Michel Verpeaux, professeur à l?Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), enseigne le contentieux constitutionnel et le droit des collectivités territoriales.
Agnès Roblot-Troizier, professeur de droit public à l?Université d?Evry-Val d?Essonne, enseigne le droit constitutionnel et contentieux constitutionnel et le droit des collectivités territoriales.
Ariane Vidal-Naquet, professeur de droit public (Aix Marseille III GERJC ILF), enseigne le droit constitutionnel, les droits et libertés fondamentaux, le contentieux constitutionnel et le contentieux administratif.
Pierre de Montalivet, professeur de droit public à l?Université de Bretagne-Sud (Vannes), est directeur de l?Institut de Recherche sur les Entreprises et les Administrations (IREA-EA 4251).Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 4881 325-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Enfants Disponible 1972 DC-320-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Enfants Disponible Droit de l'informatique et des technologies de l'information / Yves POULLET
Titre : Droit de l'informatique et des technologies de l'information : Chronique de jurisprudence 1995-2001 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves POULLET, Auteur ; Alexandre CRUQUENAIRE, Auteur ; Alexandre CRUQUENAIRE, Auteur ; Nicolas DAUBIES, Auteur ; Nicolas DAUBIES, Auteur Editeur : LARCIER Année de publication : 2003 Importance : 228p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1074-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : technologies de l'information droit de l'informatique jurisprudence Résumé : Les technologies de l'information et de la communication sont en constante évolution. Elles bouleversent le monde juridique et suscitent de nombreuses réflexions tant doctrinales que jurisprudentielles et législatives. Droit de l'informatique et des technologies de l'information : Chronique de jurisprudence 1995-2001 [texte imprimé] / Yves POULLET, Auteur ; Alexandre CRUQUENAIRE, Auteur ; Alexandre CRUQUENAIRE, Auteur ; Nicolas DAUBIES, Auteur ; Nicolas DAUBIES, Auteur . - LARCIER, 2003 . - 228p.
ISBN : 978-2-8044-1074-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : technologies de l'information droit de l'informatique jurisprudence Résumé : Les technologies de l'information et de la communication sont en constante évolution. Elles bouleversent le monde juridique et suscitent de nombreuses réflexions tant doctrinales que jurisprudentielles et législatives. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1771 DM-455-POU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit des personnes et des familles
Titre : Droit des personnes et des familles : chronique de jurisprudence 1999-2004 Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2006 Collection : Les dossiers du journal des tribunaux num. 56 Importance : 1 vol. (1303 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2074-1 Prix : 190 EUR Note générale : Diffusé en France Langues : Français (fre) Mots-clés : Famille Droit Jurisprudence Belgique Index. décimale : 070.92 Bibliographies de journalistes Droit des personnes et des familles : chronique de jurisprudence 1999-2004 [texte imprimé] . - Bruxelles : Larcier, DL 2006 . - 1 vol. (1303 p.) ; 24 cm. - (Les dossiers du journal des tribunaux; 56) .
ISBN : 978-2-8044-2074-1 : 190 EUR
Diffusé en France
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Famille Droit Jurisprudence Belgique Index. décimale : 070.92 Bibliographies de journalistes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Des droits de l'homme en peau de chagrin / Raymond Coulon
Titre : Des droits de l'homme en peau de chagrin : le droit des étrangers dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Coulon, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : 2000 Collection : Logiques juridiques Importance : 319 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-8847-3 Prix : 170 F Langues : Français (fre) Mots-clés : France Jurisprudence étrangers ( droit) Index. décimale : 155.84 Groupes raciaux et ethniques Résumé : Le contrôle de constitutionnalité des lois relatives aux droits et liberté des étrangers amène le Conseil constitutionnel à s'aventurer dans un champ de mines faites de mythes et d'impératifs parfaitement contradictoires. Pour les neutraliser (en les conciliant), le Conseil a recours au simulacre, c'est-à -dire une stratégie qui repose sur le double langage et de bien pénibles contorsions logico-sémantiques. Le présent ouvrage en étudie les tenants et les aboutissants. Des droits de l'homme en peau de chagrin : le droit des étrangers dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel [texte imprimé] / Raymond Coulon, Auteur . - Paris : l'Harmattan, 2000 . - 319 p. ; 22 cm. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 978-2-7384-8847-3 : 170 F
Langues : Français (fre)
Mots-clés : France Jurisprudence étrangers ( droit) Index. décimale : 155.84 Groupes raciaux et ethniques Résumé : Le contrôle de constitutionnalité des lois relatives aux droits et liberté des étrangers amène le Conseil constitutionnel à s'aventurer dans un champ de mines faites de mythes et d'impératifs parfaitement contradictoires. Pour les neutraliser (en les conciliant), le Conseil a recours au simulacre, c'est-à -dire une stratégie qui repose sur le double langage et de bien pénibles contorsions logico-sémantiques. Le présent ouvrage en étudie les tenants et les aboutissants. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau LONG
PermalinkLa Jurisprudence du comité des droits de l'homme des Nations Unies / Ludovic HENNEBEL
PermalinkLes principes généraux dans la jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme / Katarzyna Grabarczyk
PermalinkRecueil de jurisprudence des arrêts de la cour suprême: Chambre regroupées N°1-2001
PermalinkRecueil de jurisprudence des arrêts de la cour suprême: Chambre regroupées N°2-2000
Permalink