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5 recherche sur le mot-clé 'Obligation'
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De la cause des obligations / Henri CAPITANT
Titre : De la cause des obligations : contrats,engagements unilatéraux,legs Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri CAPITANT, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : éd. la Mémoire du droit Année de publication : 2012 Collection : Collection de la Faculté Jean Monnet Importance : 506p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84539-030-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : cause obligation contrats engagement unilatéraux legs De la cause des obligations : contrats,engagements unilatéraux,legs [texte imprimé] / Henri CAPITANT, Auteur . - 3e éd. . - Paris : éd. la Mémoire du droit, 2012 . - 506p. ; 25 cm. - (Collection de la Faculté Jean Monnet) .
ISBN : 978-2-84539-030-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : cause obligation contrats engagement unilatéraux legs Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit civil / Brigitte HESS-FAllon
Titre : Droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigitte HESS-FAllon, Auteur ; Anne-Marie SIMON, Auteur ; Anne-Marie SIMON, Auteur Mention d'édition : 10ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2010 Collection : Aide-mémoire Importance : 458 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08700-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil droit droit objectif organisation judiciaire contrat obligation responsabilité civile Droit civil [texte imprimé] / Brigitte HESS-FAllon, Auteur ; Anne-Marie SIMON, Auteur ; Anne-Marie SIMON, Auteur . - 10ème éd. . - DALLOZ, 2010 . - 458 p. ; 21 cm. - (Aide-mémoire) .
ISBN : 978-2-247-08700-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil droit droit objectif organisation judiciaire contrat obligation responsabilité civile Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0801 DCI-510-HES Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit civil, tome 2. Droit civil / Valerie GOMEZ-BASSAC
Titre de série : Droit civil, tome 2 Titre : Droit civil : Droit des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Valerie GOMEZ-BASSAC, Auteur Editeur : Sup'FOUCHER Année de publication : 2010 Collection : LMD Importance : 255 p. Format : 21,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-11350-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Obligation contrat Droit civil, tome 2. Droit civil : Droit des obligations [texte imprimé] / Valerie GOMEZ-BASSAC, Auteur . - FOUCHER, 2010 . - 255 p. ; 21,5 cm. - (LMD) .
ISBN : 978-2-216-11350-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Obligation contrat Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0776 DO-240-GOM Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit des obligations / Remy CABRILLAC
Titre : Droit des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Remy CABRILLAC, Auteur Mention d'édition : 9ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2010 Collection : COURS Importance : 401 p. Format : 21cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08931-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Obligation droit des obligations contrat Droit des obligations [texte imprimé] / Remy CABRILLAC, Auteur . - 9ème éd. . - DALLOZ, 2010 . - 401 p. ; 21cm. - (COURS) .
ISBN : 978-2-247-08931-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Obligation droit des obligations contrat Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0803 DO-240-CAB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La prescription extinctive / Patrice JOURDAIN
Titre : La prescription extinctive : Etudes de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice JOURDAIN, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2010 Autre Editeur : L.G.D.J Importance : 1033 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3018-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Obligation prescription droit comparé Résumé : Cet ouvrage réunit des rapports de travaux sur les différentes facettes de la prescription qui fait ici l'objet d'une recherche comparative. Y sont traités, les délais de prescription, les délais préfix, les prescriptions particulières, le point de départ des délais,le rôle de la volonté et du comportement des parties, les causes d'interruption et de suspension, les effets de l'interruption et de la suspension, la prescription en droit des affaires et en droit des assurances, la prescription des actions dans l'espace. La prescription extinctive : Etudes de droit comparé [texte imprimé] / Patrice JOURDAIN, Auteur . - Bruxelles : Bruylant : L.G.D.J, 2010 . - 1033 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-3018-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Obligation prescription droit comparé Résumé : Cet ouvrage réunit des rapports de travaux sur les différentes facettes de la prescription qui fait ici l'objet d'une recherche comparative. Y sont traités, les délais de prescription, les délais préfix, les prescriptions particulières, le point de départ des délais,le rôle de la volonté et du comportement des parties, les causes d'interruption et de suspension, les effets de l'interruption et de la suspension, la prescription en droit des affaires et en droit des assurances, la prescription des actions dans l'espace. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0339 DCP-420-JOU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible