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8 recherche sur le mot-clé 'Procédure'
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Procédures orales
Titre : Procédures orales Type de document : texte imprimé Année de publication : 2002 Importance : 218 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04809-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure Procédure orale Procès oral. Résumé : S'appuyant sur des sources doctrinales et jurisprudentielles nombreuses, cet ouvrage aborde de façon concrète les questions auxquelles l'oralité de la procédure confère une physionomie singulière : la comparution obligatoire, le principe du contradictoire, les demandes incidentes, la péremption d'instance, le désistement, la prescription, les présomptions, les voies de recours. Procédures orales [texte imprimé] . - 2002 . - 218 p. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-04809-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure Procédure orale Procès oral. Résumé : S'appuyant sur des sources doctrinales et jurisprudentielles nombreuses, cet ouvrage aborde de façon concrète les questions auxquelles l'oralité de la procédure confère une physionomie singulière : la comparution obligatoire, le principe du contradictoire, les demandes incidentes, la péremption d'instance, le désistement, la prescription, les présomptions, les voies de recours. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1486 DJP-210-TRA Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La réforme de la procédure d'appel / Loïc CADIET
Titre : La réforme de la procédure d'appel Type de document : texte imprimé Auteurs : Loïc CADIET, Directeur de la recherche ; Dominique LORIFERNE, Directeur de la recherche ; Dominique LORIFERNE, Directeur de la recherche Editeur : IRJS Editions Année de publication : 2011 Collection : Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne-André Tunc num. Tome 33 Importance : 159 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-919211-05-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Voie d'appel procédure examen au fond excès de pouvoir Résumé : Cet ouvrage contient les actes des "Rencontres de procédure civile" organisées en la Grand'Chambre de la Cour de cassation, le 10 décembre 2010, par le deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le Département de Recherche sur le Justice et le Procès de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne-André Tunc (Ecole de droit de la Sorbonne- Paris I). La réforme de la procédure d'appel [texte imprimé] / Loïc CADIET, Directeur de la recherche ; Dominique LORIFERNE, Directeur de la recherche ; Dominique LORIFERNE, Directeur de la recherche . - IRJS Editions, 2011 . - 159 p. ; 22 cm. - (Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne-André Tunc; Tome 33) .
ISBN : 978-2-919211-05-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Voie d'appel procédure examen au fond excès de pouvoir Résumé : Cet ouvrage contient les actes des "Rencontres de procédure civile" organisées en la Grand'Chambre de la Cour de cassation, le 10 décembre 2010, par le deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le Département de Recherche sur le Justice et le Procès de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne-André Tunc (Ecole de droit de la Sorbonne- Paris I). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1500 PC-515-CAD Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit pénal du travail / Alain COEURET
Titre : Droit pénal du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 463 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1064-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Droit pénal du travail [texte imprimé] / Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur . - 4ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 463 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1064-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1090 DTS-440-COE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0065 DTS-440-COE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit pénal du travail / Alain COEURET
Titre : Droit pénal du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2012 Collection : Manuel Importance : 558 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Droit pénal du travail [texte imprimé] / Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur . - 5ème éd. . - LexisNexis, 2012 . - 558 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit de l'exécution des peines / Martine HERZOG-EVANS
Titre : Droit de l'exécution des peines Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine HERZOG-EVANS, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2007 Collection : DALLOZ ACTION Importance : 1138 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07423-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit pénal aménagement de peine sanctions procédure recours mesure de sûreté parquet Résumé : "Cet ouvrage est destiné aux avocats, aux jap et autres magistrats chargés de l'exécution des peines (ministère public, tribunaux et chambres de l'application des peines) et leurs greffiers..." Droit de l'exécution des peines [texte imprimé] / Martine HERZOG-EVANS, Auteur . - 3ème éd. . - DALLOZ, 2007 . - 1138 p. ; 25 cm. - (DALLOZ ACTION) .
ISBN : 978-2-247-07423-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit pénal aménagement de peine sanctions procédure recours mesure de sûreté parquet Résumé : "Cet ouvrage est destiné aux avocats, aux jap et autres magistrats chargés de l'exécution des peines (ministère public, tribunaux et chambres de l'application des peines) et leurs greffiers..." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0949 PP-625-HER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1109 PP-625-HER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0791 PP-625-HER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit et pratique des procédures collectives / Pierre-Michel (le) CORRE
PermalinkPratique professionnelle de l'avocat / Jean-Claude WOOG
PermalinkLa Victime, ses droits, ses juges / Paul-Henry DELVAUX
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