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5 recherche sur le mot-clé 'Procédure (droit)'
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Suspicion et procédure pénale équitable / Gildas Roussel
Titre : Suspicion et procédure pénale équitable Type de document : texte imprimé Auteurs : Gildas Roussel, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2010 Collection : Bibliothèques de droit Sous-collection : Bibliothèque de droit pénal Importance : 1 vol. (364 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-11458-6 Prix : 32 EUR Note générale : Bibliogr. p. 339-354. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure (droit) France Procès équitable Défense (procédure pénale) Index. décimale : 004.12 Grands ordinateurs Suspicion et procédure pénale équitable [texte imprimé] / Gildas Roussel, Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2010 . - 1 vol. (364 p.) ; 22 cm. - (Bibliothèques de droit. Bibliothèque de droit pénal) .
ISBN : 978-2-296-11458-6 : 32 EUR
Bibliogr. p. 339-354. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure (droit) France Procès équitable Défense (procédure pénale) Index. décimale : 004.12 Grands ordinateurs Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Justices et droit du procès
Titre : Justices et droit du procès : du légalisme procédural à l'humanisme processuel ; mélanges en l'honneur de Serge Guinchard Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie COULON, Directeur de publication ; Jean-Marie COULON, Directeur de publication Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Importance : 1 vol. (LXIV-1105 p.) Présentation : 1 portr. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08525-5 Prix : 78 EUR Note générale : Bibliogr. des oeuvres de S. Guinchard p. XXVII-XLIX Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure (droit) Index. décimale : 099 Livres remarquables par leur format. Editions miniatures, nains Justices et droit du procès : du légalisme procédural à l'humanisme processuel ; mélanges en l'honneur de Serge Guinchard [texte imprimé] / Jean-Marie COULON, Directeur de publication ; Jean-Marie COULON, Directeur de publication . - Paris : Dalloz, 2010 . - 1 vol. (LXIV-1105 p.) : 1 portr. ; 25 cm.
ISBN : 978-2-247-08525-5 : 78 EUR
Bibliogr. des oeuvres de S. Guinchard p. XXVII-XLIX
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure (droit) Index. décimale : 099 Livres remarquables par leur format. Editions miniatures, nains Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Mélanges en l'honneur de Jean Buffet
Titre : Mélanges en l'honneur de Jean Buffet : la procédure en tous ses états Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Petites affiches Année de publication : 2004 Importance : 470 p. Présentation : portr.,couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1403-2 Prix : 75 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure (droit) France mélanges mélange Index. décimale : 106 Organisations Mélanges en l'honneur de Jean Buffet : la procédure en tous ses états [texte imprimé] . - Paris : Petites affiches, 2004 . - 470 p. : portr.,couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7076-1403-2 : 75 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure (droit) France mélanges mélange Index. décimale : 106 Organisations Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Théorie générale du procès / Loïc CADIET
Titre : Théorie générale du procès Type de document : texte imprimé Auteurs : Loïc CADIET, Auteur ; Jacques Normand (1934-....), Auteur ; Jacques Normand (1934-....), Auteur ; Soraya Amrani-Mekki (1973-....), Auteur ; Soraya Amrani-Mekki (1973-....), Auteur Mention d'édition : [2e éd. mise à jour] Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : impr. 2013 Collection : Thémis Sous-collection : Droit Importance : 1 vol. (XVII-997 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-060801-1 Prix : 40 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure (droit) France Index. décimale : 004.12 Grands ordinateurs Résumé : Pourquoi une théorie générale du procès ? C?est que le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd?hui, d?une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne, procédure civile, procédure pénale, procédure administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, du droit procédural en particulier, appelle, sinon un dépassement, du moins un élargissement de l?analyse comparative par l?approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure. Certains projets doctrinaux rendent certes compte de cette évolution, à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer totalement les problématiques contemporaines car les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l?élaboration d?une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l?ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non, que l?évolution contemporaine tend à articuler entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l?économie d?une ouverture aux autres savoirs sur la justice, la philosophie, la sociologie, l?anthropologie, l?économie, l?histoire, etc. Là où règne aujourd?hui un fort particularisme disciplinaire, il convient d?établir des passerelles entre tous ces savoirs dont la justice et le procès sont l?objet. Loïc Cadiet est professeur à l?École de droit de la Sorbonne (université Panthéon-Sorbonne Paris I), directeur du Département de recherche sur la justice et le procès (Institut André Tunc), membre de l?Institut universitaire de France. Jacques Normand est professeur émérite de l?université de Reims, et doyen honoraire de la Faculté de droit. Soraya Amrani Mekki est professeur à l?université de Paris-Ouest Nanterre La Défense. Théorie générale du procès [texte imprimé] / Loïc CADIET, Auteur ; Jacques Normand (1934-....), Auteur ; Jacques Normand (1934-....), Auteur ; Soraya Amrani-Mekki (1973-....), Auteur ; Soraya Amrani-Mekki (1973-....), Auteur . - [2e éd. mise à jour] . - Paris : Presses universitaires de France, impr. 2013 . - 1 vol. (XVII-997 p.) ; 22 cm. - (Thémis. Droit) .
ISBN : 978-2-13-060801-1 : 40 EUR
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure (droit) France Index. décimale : 004.12 Grands ordinateurs Résumé : Pourquoi une théorie générale du procès ? C?est que le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd?hui, d?une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne, procédure civile, procédure pénale, procédure administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, du droit procédural en particulier, appelle, sinon un dépassement, du moins un élargissement de l?analyse comparative par l?approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure. Certains projets doctrinaux rendent certes compte de cette évolution, à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer totalement les problématiques contemporaines car les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l?élaboration d?une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l?ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non, que l?évolution contemporaine tend à articuler entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l?économie d?une ouverture aux autres savoirs sur la justice, la philosophie, la sociologie, l?anthropologie, l?économie, l?histoire, etc. Là où règne aujourd?hui un fort particularisme disciplinaire, il convient d?établir des passerelles entre tous ces savoirs dont la justice et le procès sont l?objet. Loïc Cadiet est professeur à l?École de droit de la Sorbonne (université Panthéon-Sorbonne Paris I), directeur du Département de recherche sur la justice et le procès (Institut André Tunc), membre de l?Institut universitaire de France. Jacques Normand est professeur émérite de l?université de Reims, et doyen honoraire de la Faculté de droit. Soraya Amrani Mekki est professeur à l?université de Paris-Ouest Nanterre La Défense. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La liberté procédurale du contractant / Laura Weiller
Titre : La liberté procédurale du contractant Type de document : texte imprimé Auteurs : Laura Weiller, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2004 Collection : Institut de droit des affaires Importance : 582 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0402-9 Prix : 45 EUR Note générale : Bibliogr. p. 491-565. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure (droit) France Contrats Arbitrage (droit) Index. décimale : 031 Américaines La liberté procédurale du contractant [texte imprimé] / Laura Weiller, Auteur . - Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004 . - 582 p. ; 25 cm. - (Institut de droit des affaires) .
ISBN : 978-2-7314-0402-9 : 45 EUR
Bibliogr. p. 491-565. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure (droit) France Contrats Arbitrage (droit) Index. décimale : 031 Américaines Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire