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3 recherche sur le mot-clé 'Réparation (droit)'
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L'évaluation du préjudice corporel / Max Le Roy
Titre : L'évaluation du préjudice corporel : expertises, principes, indemnités Type de document : texte imprimé Auteurs : Max Le Roy (1915-....), Auteur ; Jacques-Denis Le Roy, Auteur ; Jacques-Denis Le Roy, Auteur ; Frédéric Bibal, Auteur ; Frédéric Bibal, Auteur Mention d'édition : 19e éd. Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : impr. 2011 Collection : Droit & professionnels Importance : 1 vol. (XVIII-493 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1293-0 Prix : 45 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Dommage corporel France Invalidité Évaluation Réparation (droit) Index. décimale : 028.1 Recension et analyses d'ouvrages L'évaluation du préjudice corporel : expertises, principes, indemnités [texte imprimé] / Max Le Roy (1915-....), Auteur ; Jacques-Denis Le Roy, Auteur ; Jacques-Denis Le Roy, Auteur ; Frédéric Bibal, Auteur ; Frédéric Bibal, Auteur . - 19e éd. . - Paris : LexisNexis, impr. 2011 . - 1 vol. (XVIII-493 p.) ; 24 cm. - (Droit & professionnels) .
ISBN : 978-2-7110-1293-0 : 45 EUR
En appendice, choix de documents
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Dommage corporel France Invalidité Évaluation Réparation (droit) Index. décimale : 028.1 Recension et analyses d'ouvrages Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le guide des infractions / Jean-Christophe CROCQ
Titre : Le guide des infractions : crimes, délits, contraventions, enquête judiciaire, police technique, poursuites pénales, procès et sanction, droits des victimes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Christophe CROCQ, Auteur Mention d'édition : 14e éd., 2013 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : impr. 2012 Collection : Guides Dalloz Importance : 1 vol. (LXXIV-1492 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11986-8 Prix : 48 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Poursuites judiciaires Guides pratiques et mémentos France Infractions Réparation (droit) Index. décimale : 011.7 Bibliographies générales d'ouvrages rassemblés en fonction de leur contenu. Thèses, traductions Le guide des infractions : crimes, délits, contraventions, enquête judiciaire, police technique, poursuites pénales, procès et sanction, droits des victimes [texte imprimé] / Jean-Christophe CROCQ, Auteur . - 14e éd., 2013 . - Paris : Dalloz, impr. 2012 . - 1 vol. (LXXIV-1492 p.) ; 21 cm. - (Guides Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-11986-8 : 48 EUR
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Poursuites judiciaires Guides pratiques et mémentos France Infractions Réparation (droit) Index. décimale : 011.7 Bibliographies générales d'ouvrages rassemblés en fonction de leur contenu. Thèses, traductions Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 2568 DP-610-CRO Livre Bibliothèque principale Bande-dessinée Adultes Disponible Homicide / Catherine Rossi
Titre : Homicide : les proches des victimes Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Rossi (1979-....), Auteur ; Robert Cario (1948-....), Préfacier, etc. ; Robert Cario (1948-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2013 Collection : Criminologie Sous-collection : Série Champ pénitentiaire Importance : 1 vol. (367 p.) Présentation : graph. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-01571-2 Prix : 37,50 EUR Note générale : Bibliogr. p. 339-361 Langues : Français (fre) Mots-clés : Victimes d'infractions Famille Droits France 1990-.... Canada Réparation (droit) Index. décimale : 263.92 Semaine sainte Homicide : les proches des victimes [texte imprimé] / Catherine Rossi (1979-....), Auteur ; Robert Cario (1948-....), Préfacier, etc. ; Robert Cario (1948-....), Préfacier, etc. . - Paris : l'Harmattan, DL 2013 . - 1 vol. (367 p.) : graph. ; 24 cm. - (Criminologie. Série Champ pénitentiaire) .
ISBN : 978-2-343-01571-2 : 37,50 EUR
Bibliogr. p. 339-361
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Victimes d'infractions Famille Droits France 1990-.... Canada Réparation (droit) Index. décimale : 263.92 Semaine sainte Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire