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Recueil des décisions et avis: volume 1-2010
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 1-2010 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2010 Importance : 474 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 1-2010 [texte imprimé] . - 2010 . - 474 p.
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Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3247 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 1-2012
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 1-2012 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Importance : 563 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 1-2012 [texte imprimé] . - 2012 . - 563 p.
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Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3249 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 1-2013
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 1-2013 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Importance : 578 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décisions Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 1-2013 [texte imprimé] . - 2013 . - 578 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Décisions Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3251 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 2-2010
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 2-2010 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2010 Importance : 950 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 2-2010 [texte imprimé] . - 2010 . - 950 p.
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Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3245 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 2-2012
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 2-2012 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Importance : 1132 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 2-2012 [texte imprimé] . - 2012 . - 1132 p.
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Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3250 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 2-2013
PermalinkRecueil des lois électorales au Bénin de 1990 à 2011
PermalinkRecueil des textes portant règlementation des systèmrs financiers décentralisés en republique du Bénin / Ministère de l'économie et des finances (Cotonou, Bénin)
PermalinkLe référentiel
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