Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
2 recherche sur le mot-clé 'SCI'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
SCI, Societés civiles immobilières / Michel BÜHL
Titre : SCI, Societés civiles immobilières : Créatiion - Gestion - Evolution Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel BÜHL, Auteur Mention d'édition : 11ème éd. Editeur : Delmas Année de publication : 2008 Importance : 3305 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07915-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : SCI SCI, Societés civiles immobilières : Créatiion - Gestion - Evolution [texte imprimé] / Michel BÜHL, Auteur . - 11ème éd. . - Delmas, 2008 . - 3305 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-07915-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : SCI Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0861 DSE-255-BUH Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible les Sociétés civiles immobilières / Thierry ANDRIER
Titre : les Sociétés civiles immobilières : Guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry ANDRIER, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : LITec professionnels Sous-collection : droit immobilier Importance : 280 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1069-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : société SCI Résumé : Ce guide est à la fois un ouvrage pratique et complet sur les sociétés civiles immobilières patrimoniales.Il analyse un à un tous les mécanismes pouvant intervenir dans la création et le fonctionnement d'une SCI, faisant clairement apparaitre les avantages, mais aussi les limites de ces mécanismes.A l'aide d'exemples pratiques et de différents modèles(statuts, procès-verbaux d'assemblée, lettres de convocation...), l'auteur décrit avec précision tous les stades d'évolution d'une SCI depuis sa constitution jusqu'à sa dissolution.Cette septième édition, entièrement remise à jour, intègre l'évolution jurisprudentielle en la matière, la réforme des droits de succession opérée par la loi TEPA dub 21 aoùt 2007, mais ausssi la loi de finances pour 2008. les Sociétés civiles immobilières : Guide pratique [texte imprimé] / Thierry ANDRIER, Auteur . - 7ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 280 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. droit immobilier) .
ISBN : 978-2-7110-1069-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : société SCI Résumé : Ce guide est à la fois un ouvrage pratique et complet sur les sociétés civiles immobilières patrimoniales.Il analyse un à un tous les mécanismes pouvant intervenir dans la création et le fonctionnement d'une SCI, faisant clairement apparaitre les avantages, mais aussi les limites de ces mécanismes.A l'aide d'exemples pratiques et de différents modèles(statuts, procès-verbaux d'assemblée, lettres de convocation...), l'auteur décrit avec précision tous les stades d'évolution d'une SCI depuis sa constitution jusqu'à sa dissolution.Cette septième édition, entièrement remise à jour, intègre l'évolution jurisprudentielle en la matière, la réforme des droits de succession opérée par la loi TEPA dub 21 aoùt 2007, mais ausssi la loi de finances pour 2008. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0354 DSE-255-AND Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0506 DSE-255-AND Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1195 DSE-255-AND Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible