Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
5 recherche sur le mot-clé 'Servitude'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Relations et conflits de voisinage / Philippe BOULISSET
Titre : Relations et conflits de voisinage : Servitudes. Mitoyenneté. Bornage. Permis de construire. Nuisances Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe BOULISSET, Auteur ; Christian COUCHET, Auteur ; Christian COUCHET, Auteur Mention d'édition : 1ère éd. Editeur : Delmas Année de publication : 2010 Importance : 588 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08919-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : relations de voisinage servitude bornage mitoyenneté permis de construire nuisance Résumé : "Cet ouvrage, complet et à jour des derniers textes en vigueur, s'appuie sur une multitude de références jurisprudentielles. Il fait le point sur toutes les problématiques liées aux relations entre voisins..." Relations et conflits de voisinage : Servitudes. Mitoyenneté. Bornage. Permis de construire. Nuisances [texte imprimé] / Philippe BOULISSET, Auteur ; Christian COUCHET, Auteur ; Christian COUCHET, Auteur . - 1ère éd. . - Delmas, 2010 . - 588 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-08919-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : relations de voisinage servitude bornage mitoyenneté permis de construire nuisance Résumé : "Cet ouvrage, complet et à jour des derniers textes en vigueur, s'appuie sur une multitude de références jurisprudentielles. Il fait le point sur toutes les problématiques liées aux relations entre voisins..." Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0726 DCI-510-BOU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les Relations entre voisins / Bernard COURT (LE)
Titre : Les Relations entre voisins : Servitudes. Mitoyenneté.Nuisances. Règlement des conflits Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard COURT (LE), Auteur Mention d'édition : 10ème éd. Editeur : DELMAS Année de publication : 2006 Collection : Encyclopédies Delmas Importance : 329 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06816-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : relations de voisinage servitude mitoyenneté nuisance conflit Résumé : "Véritable guide des relations de voisinage, cet ouvrage présente, à l'appui de nombreux exemples concrets et de lettres types, la réglementation en vigueur et décrit les moyens de régler les litiges amiablement et judiciairement..." Les Relations entre voisins : Servitudes. Mitoyenneté.Nuisances. Règlement des conflits [texte imprimé] / Bernard COURT (LE), Auteur . - 10ème éd. . - DELMAS, 2006 . - 329 p. ; 24 cm. - (Encyclopédies Delmas) .
ISBN : 978-2-247-06816-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : relations de voisinage servitude mitoyenneté nuisance conflit Résumé : "Véritable guide des relations de voisinage, cet ouvrage présente, à l'appui de nombreux exemples concrets et de lettres types, la réglementation en vigueur et décrit les moyens de régler les litiges amiablement et judiciairement..." Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Contrainte, limitation et atteinte à la propriété / Pascale LECOCQ
Titre : Contrainte, limitation et atteinte à la propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale LECOCQ, Directeur de la recherche ; Paul LEWALLE, Directeur de la recherche ; Paul LEWALLE, Directeur de la recherche Editeur : LARCIER Année de publication : 2005 Importance : 300 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1740-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur servitude expropriation Résumé : Contrainte, limitation et atteinte à la propriété... vaste programme s'il en est, examiné de surcroît tant au regard du droit public qu'à l'aune du droit privé. Contrainte, limitation et atteinte à la propriété [texte imprimé] / Pascale LECOCQ, Directeur de la recherche ; Paul LEWALLE, Directeur de la recherche ; Paul LEWALLE, Directeur de la recherche . - LARCIER, 2005 . - 300 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-1740-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur servitude expropriation Résumé : Contrainte, limitation et atteinte à la propriété... vaste programme s'il en est, examiné de surcroît tant au regard du droit public qu'à l'aune du droit privé. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Dictionnaire des servitudes / Jean-Louis BERGEL
Titre : Dictionnaire des servitudes : Nature - Définition - Régime Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis BERGEL, Auteur Editeur : LE MONITEUR Année de publication : 2003 Importance : 259 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12429-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Servitude Dictionnaire des servitudes : Nature - Définition - Régime [texte imprimé] / Jean-Louis BERGEL, Auteur . - LE MONITEUR, 2003 . - 259 p. ; 26 cm.
ISBN : 978-2-281-12429-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Servitude Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0608 DIC-030-BER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les relations de voisinage / Jean-Pierre VERGAUWE
Titre : Les relations de voisinage Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre VERGAUWE, Auteur Editeur : LARCIER Année de publication : 2008 Importance : 302 p. Format : 23,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2479-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Bien immeuble servitude mitoyenneté droit de l'urbanisme Résumé : Il a paru utile de rassembler, en un ouvrage, certes non exhaustif, l'examen général du cadre légal dans lequel se meuvent les relations de voisinage, afin d'en extraire de façon synthétique les règles préventives de conflit et les règles réparatrices du dommage subi. Le lecteur, citoyen ou praticien du droit, pourra épuiser une répone aux questuions multiples et complexes, dans une matière actuelle et en constante évolution. Les relations de voisinage [texte imprimé] / Jean-Pierre VERGAUWE, Auteur . - LARCIER, 2008 . - 302 p. ; 23,5 cm.
ISBN : 978-2-8044-2479-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Bien immeuble servitude mitoyenneté droit de l'urbanisme Résumé : Il a paru utile de rassembler, en un ouvrage, certes non exhaustif, l'examen général du cadre légal dans lequel se meuvent les relations de voisinage, afin d'en extraire de façon synthétique les règles préventives de conflit et les règles réparatrices du dommage subi. Le lecteur, citoyen ou praticien du droit, pourra épuiser une répone aux questuions multiples et complexes, dans une matière actuelle et en constante évolution. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1400 DIP-415-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible