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6 recherche sur le mot-clé 'TVA'
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Droit fiscal / Patrick GEORGES
Titre : Droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick GEORGES, Auteur Editeur : FOUCHER Année de publication : 2009 Collection : LMD Importance : 223 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-11309-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal fiscalité impôt taxe TVA Résumé : Au sommaire : Le revenu global, les revenus catégoriels (mobiliers, fonciers, traitements et salaires, etc.), les impôts des entreprises (impôts sur le sociétés, TVA, taxe professionnelle, etc.), les impôts sur le capital. Réviser et tester vos connaissances en droit fiscal : Cet ouvrage traite des règles qui régissent l'imposition de l'activité des particuliers comme des entreprises à travers la fiscalité des personnes et des affaires, l'imposition des transactions immobilières, la fiscalité patrimoniale et les procédures de règlement des contentieux fiscaux. Droit fiscal [texte imprimé] / Patrick GEORGES, Auteur . - FOUCHER, 2009 . - 223 p. ; 21 cm. - (LMD) .
ISBN : 978-2-216-11309-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal fiscalité impôt taxe TVA Résumé : Au sommaire : Le revenu global, les revenus catégoriels (mobiliers, fonciers, traitements et salaires, etc.), les impôts des entreprises (impôts sur le sociétés, TVA, taxe professionnelle, etc.), les impôts sur le capital. Réviser et tester vos connaissances en droit fiscal : Cet ouvrage traite des règles qui régissent l'imposition de l'activité des particuliers comme des entreprises à travers la fiscalité des personnes et des affaires, l'imposition des transactions immobilières, la fiscalité patrimoniale et les procédures de règlement des contentieux fiscaux. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0679 DF-335-GEO Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit fiscal des entreprises commerciales / Jean-Pierre LE GALL
Titre : Droit fiscal des entreprises commerciales : Enregistrement et timbre, impôts directs, taxe sur le chiffre d'affaires, impôts divers Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre LE GALL, Auteur Mention d'édition : 10ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2002 Importance : 273 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04357-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'enregistrement des entreprises TVA impôt Résumé : Ce mémento couvre l'ensemble de la fiscalité des entreprises industrielles, commerciales et artisanales: fiscalité spécifique à ces entreprises (BIC) ou ayant un champ d'application plus large (enregistrement, impôt sur les sociétés, TVA). Destiné principalement aux étudiants, l'ouvrage dégage systématiquement les principes essentiels dont la réunion constitue le socle de la fiscalité applicable aux entreprises. Droit fiscal des entreprises commerciales : Enregistrement et timbre, impôts directs, taxe sur le chiffre d'affaires, impôts divers [texte imprimé] / Jean-Pierre LE GALL, Auteur . - 10ème éd. . - DALLOZ, 2002 . - 273 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-247-04357-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'enregistrement des entreprises TVA impôt Résumé : Ce mémento couvre l'ensemble de la fiscalité des entreprises industrielles, commerciales et artisanales: fiscalité spécifique à ces entreprises (BIC) ou ayant un champ d'application plus large (enregistrement, impôt sur les sociétés, TVA). Destiné principalement aux étudiants, l'ouvrage dégage systématiquement les principes essentiels dont la réunion constitue le socle de la fiscalité applicable aux entreprises. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1343 DF-335-GAL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Fiscalité des associations / Alexis BECQUART
Titre : Fiscalité des associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexis BECQUART, Auteur ; xavier DELSOL, Auteur ; xavier DELSOL, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : JURIS Année de publication : 2008 Importance : 309.p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-93-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal TVA tâxe professionnelle organisme sans but lucratif Résumé : Plus de 1 million de salariés, 60 milliards d'euros de budget cumulé représentant 3,5 % du PIB : les associations sont incontestablement devenues, en France, des acteurs de premier plan ! Les associations sont-elles pour autant des entreprises comme les autres ?
Le développement de telles activités économiques oblige l'association, quels que soient son objet, sa taille et son budget, à se poser des questions relatives à sa fiscalité. Dans quel cas doit-elle payer des impôts : ventes, manifestations occasionnelles, activités commerciales... ? À quelles exonérations a-t-elle droit ? Quels sont les régimes spécifiques ?
Depuis dix ans et la publication de l'instruction fiscale du 15 septembre 1998, la fiscalité des organismes sans but lucratif (Osbl) a considérablement évolué.
À jour des textes les plus récents, et particulièrement des instructions fiscales des 16 juin 2006 (régime de la Tva des subventions) et 18 décembre 2006 (régime fiscal des Osbl) ou encore du décret du 1er avril 2008 (nouvelles règles de déduction de la Tva), ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide fiscal, pratique et facile d'utilisation, reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux Osbl, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques.
Fiscalité des associations [texte imprimé] / Alexis BECQUART, Auteur ; xavier DELSOL, Auteur ; xavier DELSOL, Auteur . - 2ème éd. . - JURIS, 2008 . - 309.p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-910992-93-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal TVA tâxe professionnelle organisme sans but lucratif Résumé : Plus de 1 million de salariés, 60 milliards d'euros de budget cumulé représentant 3,5 % du PIB : les associations sont incontestablement devenues, en France, des acteurs de premier plan ! Les associations sont-elles pour autant des entreprises comme les autres ?
Le développement de telles activités économiques oblige l'association, quels que soient son objet, sa taille et son budget, à se poser des questions relatives à sa fiscalité. Dans quel cas doit-elle payer des impôts : ventes, manifestations occasionnelles, activités commerciales... ? À quelles exonérations a-t-elle droit ? Quels sont les régimes spécifiques ?
Depuis dix ans et la publication de l'instruction fiscale du 15 septembre 1998, la fiscalité des organismes sans but lucratif (Osbl) a considérablement évolué.
À jour des textes les plus récents, et particulièrement des instructions fiscales des 16 juin 2006 (régime de la Tva des subventions) et 18 décembre 2006 (régime fiscal des Osbl) ou encore du décret du 1er avril 2008 (nouvelles règles de déduction de la Tva), ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide fiscal, pratique et facile d'utilisation, reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux Osbl, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1071 DF-335-BEC Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit fiscal / Martine BETCH
Titre : Droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine BETCH, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : Vuibert Année de publication : 2011 Importance : 428 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-311-00454-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Légalité fiscale sources du droit fiscal impôt fidcalité personnelle fiscalité professionnelle TVA TVTS ISF Résumé : Cet ouvrage présente le droit fiscal comme étant l'ensemble des règles de droit destinées à permettre à l'Etat de percevoir, auprès des citoyens, leur contribution aux charges financières exigées par l'intérêtr public. Droit fiscal [texte imprimé] / Martine BETCH, Auteur . - 3ème éd. . - Vuibert, 2011 . - 428 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-311-00454-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Légalité fiscale sources du droit fiscal impôt fidcalité personnelle fiscalité professionnelle TVA TVTS ISF Résumé : Cet ouvrage présente le droit fiscal comme étant l'ensemble des règles de droit destinées à permettre à l'Etat de percevoir, auprès des citoyens, leur contribution aux charges financières exigées par l'intérêtr public. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1419 DF-335-BET Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit fiscal des affaires / Olivier DEBAT
Titre : Droit fiscal des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier DEBAT, Auteur Editeur : Montchrestien Année de publication : 2010 Collection : COURS Importance : 645 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1692-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit des affaires fiscalité des affaires capital TVA Droit fiscal des affaires [texte imprimé] / Olivier DEBAT, Auteur . - Montchrestien, 2010 . - 645 p. ; 21 cm. - (COURS) .
ISBN : 978-2-7076-1692-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit des affaires fiscalité des affaires capital TVA Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0180 DAF-245-DEB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Précis de fiscalité des assurances et des indemnités / Frédéric DOUET
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