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4 recherche sur le mot-clé 'bien'
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Code de la copropriété / Yves ROUQUET
Titre : Code de la copropriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves ROUQUET, Auteur ; Moussa THIOYE, Auteur ; Moussa THIOYE, Auteur Mention d'édition : 20ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2010 Importance : 1137 p. Format : 19,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10200-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété bien copropriété propriétaire code de la copropriété Code de la copropriété [texte imprimé] / Yves ROUQUET, Auteur ; Moussa THIOYE, Auteur ; Moussa THIOYE, Auteur . - 20ème éd. . - DALLOZ, 2010 . - 1137 p. ; 19,5 cm.
ISBN : 978-2-247-10200-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : propriété bien copropriété propriétaire code de la copropriété Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1103 COD -ROU-ROU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Evaluation des biens / Antoine BERNARD
Titre : Evaluation des biens : Terrains - Immeubles bâtis - Fonds de commerce - Titres non cotés Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine BERNARD, Auteur Mention d'édition : 11ème éd. Editeur : LE MONITEUR Année de publication : 2004 Collection : Analyse juridique Importance : 569 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12445-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Bien terrain immeuble bâti fonds de commerce terrain industriel tréfonds Résumé : Tout propriétaire est amené à fournir en diverses occasions une évaluation de ses biens, qu'il s'agisse de logement, d'immeuble bâti entier, de terrain à bâtir ou agricole, de verger, de vignes, de fonds de commerce, de titres de sociétés non cotés en bourse ... Complété et mis à jour, "Évaluation des biens" demeure l'outil de référence et constitue une aide indispensable à toute personne chargée d'un travail d'expertise de patrimoine. Evaluation des biens : Terrains - Immeubles bâtis - Fonds de commerce - Titres non cotés [texte imprimé] / Antoine BERNARD, Auteur . - 11ème éd. . - LE MONITEUR, 2004 . - 569 p. ; 26 cm. - (Analyse juridique) .
ISBN : 978-2-281-12445-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Bien terrain immeuble bâti fonds de commerce terrain industriel tréfonds Résumé : Tout propriétaire est amené à fournir en diverses occasions une évaluation de ses biens, qu'il s'agisse de logement, d'immeuble bâti entier, de terrain à bâtir ou agricole, de verger, de vignes, de fonds de commerce, de titres de sociétés non cotés en bourse ... Complété et mis à jour, "Évaluation des biens" demeure l'outil de référence et constitue une aide indispensable à toute personne chargée d'un travail d'expertise de patrimoine. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0971 DBS-235-BER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les infractions, Volume 1. Les infractions contre les biens / Marie-Aude BEERNAERT
Titre de série : Les infractions, Volume 1 Titre : Les infractions contre les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Aude BEERNAERT, Auteur ; Henri - D. BOSLY, Auteur ; Henri - D. BOSLY, Auteur ; Maria Luisa CESONI, Auteur ; Maria Luisa CESONI, Auteur Editeur : LARCIER Année de publication : 2008 Collection : Droit pénal, ISSN 2030-2452 Importance : 818 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2504-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Vol extorsion bien Résumé : Véritable analyse détaillée et critique des infractions du Code pénal visées par les articles 246 à 252 et 461 à 566, cet ouvrage aborde de manière systématique te uniforme tous les crimes et délits contre les propriétés (les vols et extorsions, les vols et extorsions de matières nucléaires, les infractions li"es à l'état de faillite, l'abus de confiance, l'escroquerie, la tromperie, la corruption, le recel et le blanchiment, les fraudes et les destructions, dégradations et dommages), les infractions relatives aux systèmes et données informatiques ainsi que les contraventions prévues par le Code pénal. C'est l'aboutissement attendu d'une longue et riche collaboration entre les différents contributeurs. Les infractions, Volume 1. Les infractions contre les biens [texte imprimé] / Marie-Aude BEERNAERT, Auteur ; Henri - D. BOSLY, Auteur ; Henri - D. BOSLY, Auteur ; Maria Luisa CESONI, Auteur ; Maria Luisa CESONI, Auteur . - LARCIER, 2008 . - 818 p. ; 23 cm. - (Droit pénal, ISSN 2030-2452) .
ISBN : 978-2-8044-2504-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Vol extorsion bien Résumé : Véritable analyse détaillée et critique des infractions du Code pénal visées par les articles 246 à 252 et 461 à 566, cet ouvrage aborde de manière systématique te uniforme tous les crimes et délits contre les propriétés (les vols et extorsions, les vols et extorsions de matières nucléaires, les infractions li"es à l'état de faillite, l'abus de confiance, l'escroquerie, la tromperie, la corruption, le recel et le blanchiment, les fraudes et les destructions, dégradations et dommages), les infractions relatives aux systèmes et données informatiques ainsi que les contraventions prévues par le Code pénal. C'est l'aboutissement attendu d'une longue et riche collaboration entre les différents contributeurs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1495 DBS-235-BOS Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Introduction à l'étude du droit et perspectives africaines / C. Dorothé SOSSA
Titre : Introduction à l'étude du droit et perspectives africaines Type de document : texte imprimé Auteurs : C. Dorothé SOSSA, Auteur ; Joseph DJOGBENOU, Auteur ; Joseph DJOGBENOU, Auteur Editeur : Editions du CREDIJ Année de publication : 2012 Importance : 397p. Format : 20 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit droit objectif subjectif organisation judiciaire personne bien Introduction à l'étude du droit et perspectives africaines [texte imprimé] / C. Dorothé SOSSA, Auteur ; Joseph DJOGBENOU, Auteur ; Joseph DJOGBENOU, Auteur . - Editions du CREDIJ, 2012 . - 397p. ; 20 cm.
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Mots-clés : droit droit objectif subjectif organisation judiciaire personne bien Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 2348 GEN-110-SOS Livre Bibliothèque principale Romans policiers Disponible