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2 recherche sur le mot-clé 'bornage'
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Relations et conflits de voisinage / Philippe BOULISSET
Titre : Relations et conflits de voisinage : Servitudes. Mitoyenneté. Bornage. Permis de construire. Nuisances Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe BOULISSET, Auteur ; Christian COUCHET, Auteur ; Christian COUCHET, Auteur Mention d'édition : 1ère éd. Editeur : Delmas Année de publication : 2010 Importance : 588 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08919-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : relations de voisinage servitude bornage mitoyenneté permis de construire nuisance Résumé : "Cet ouvrage, complet et à jour des derniers textes en vigueur, s'appuie sur une multitude de références jurisprudentielles. Il fait le point sur toutes les problématiques liées aux relations entre voisins..." Relations et conflits de voisinage : Servitudes. Mitoyenneté. Bornage. Permis de construire. Nuisances [texte imprimé] / Philippe BOULISSET, Auteur ; Christian COUCHET, Auteur ; Christian COUCHET, Auteur . - 1ère éd. . - Delmas, 2010 . - 588 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-08919-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : relations de voisinage servitude bornage mitoyenneté permis de construire nuisance Résumé : "Cet ouvrage, complet et à jour des derniers textes en vigueur, s'appuie sur une multitude de références jurisprudentielles. Il fait le point sur toutes les problématiques liées aux relations entre voisins..." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0726 DCI-510-BOU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les relations de voisinage / Jean-léon GANTIER
Titre : Les relations de voisinage : Plantation,bornage,servitudes, distances, mitoyenneté,bruit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-léon GANTIER, Auteur ; Nadia Jouandin ; Nadia Jouandin Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : Le particulier Année de publication : 2015 Importance : 162 p. Présentation : couv . ill. en coul Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-357-31147-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Voisinage droit de voisinage bornage propriété privée Index. décimale : 268 Instruction religieuse : catéchèse. Classer l'enseignement à la maison à 649. Ici les manuel de catéchisme Résumé : Cet ouvrage fait l point sur les droits et obligations de chacun.Vous y trouverez tous nos conseils pour résoudre à l'amiable un conflit de voisinage et éviter ainsi qu'il termine au tribunal. Les relations de voisinage : Plantation,bornage,servitudes, distances, mitoyenneté,bruit [texte imprimé] / Jean-léon GANTIER, Auteur ; Nadia Jouandin ; Nadia Jouandin . - 4ème éd. . - Le particulier, 2015 . - 162 p. : couv . ill. en coul ; 24 cm.
ISBN : 978-2-357-31147-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Voisinage droit de voisinage bornage propriété privée Index. décimale : 268 Instruction religieuse : catéchèse. Classer l'enseignement à la maison à 649. Ici les manuel de catéchisme Résumé : Cet ouvrage fait l point sur les droits et obligations de chacun.Vous y trouverez tous nos conseils pour résoudre à l'amiable un conflit de voisinage et éviter ainsi qu'il termine au tribunal. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3478 346.04 GAN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3455 346.04 GAN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible