Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
6 recherche sur le mot-clé 'code'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Code béninois des douanes et de l'UEMOA
Titre : Code béninois des douanes et de l'UEMOA Type de document : texte imprimé Importance : 172p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Code Douanes UEMOA Code béninois Résumé : L'ouvrage énonce les code béninois des douanes et de l'UEMOA Code béninois des douanes et de l'UEMOA [texte imprimé] . - [s.d.] . - 172p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code Douanes UEMOA Code béninois Résumé : L'ouvrage énonce les code béninois des douanes et de l'UEMOA Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1878 COD-020-MIN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Code Civil 2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Lauren Leveneur ; Lauren Leveneur Editeur : LEXISNEXIS Année de publication : 2013 Collection : Litec juris-cla Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1743-0 Prix : 19,90 eur Mots-clés : Code Droit Résumé : 33e édition à jour au 1er juillet 2013
L'ensemble du droit civil, annoté par des auteurs de renom, compose ce code.
L'édition 2014 est constituée :
- des articles du Code civil, annotés d'une jurisprudence abondante (22 837 décisions référencées), avec plus de 500 nouvelles décisions ajoutées sur le divorce, les contrats, la responsabilité civile et le rapport des libéralités ;
- de riches annexes composées d'une sélection rigoureuse de textes complémentaires facilement accessibles grâce à leur classement par ordre chronologique et à l'important index alphabétique général (9176 entrées);
- des extraits pertinents d'une vingtaine d'autres codes.
L'ouvrage s'accompagne d'une actualisation mensuelle adressée gratuitement par courriel.
Parmi les nouveautés:
- la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe ;
- le décret du 24 mai 2013 portant application de la loi n°2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et modifiant diverses dispositions relatives à l'état civil et du code de procédure civile ;
- l'arrêté du 24 mai 2013 relatif au modèle de livret de familleEn ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782711017430/unimarc_utf-8 Code Civil 2014 [texte imprimé] / Lauren Leveneur ; Lauren Leveneur . - LEXISNEXIS, 2013 . - ; 19 cm. - (Litec juris-cla) .
ISBN : 978-2-7110-1743-0 : 19,90 eur
Mots-clés : Code Droit Résumé : 33e édition à jour au 1er juillet 2013
L'ensemble du droit civil, annoté par des auteurs de renom, compose ce code.
L'édition 2014 est constituée :
- des articles du Code civil, annotés d'une jurisprudence abondante (22 837 décisions référencées), avec plus de 500 nouvelles décisions ajoutées sur le divorce, les contrats, la responsabilité civile et le rapport des libéralités ;
- de riches annexes composées d'une sélection rigoureuse de textes complémentaires facilement accessibles grâce à leur classement par ordre chronologique et à l'important index alphabétique général (9176 entrées);
- des extraits pertinents d'une vingtaine d'autres codes.
L'ouvrage s'accompagne d'une actualisation mensuelle adressée gratuitement par courriel.
Parmi les nouveautés:
- la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe ;
- le décret du 24 mai 2013 portant application de la loi n°2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et modifiant diverses dispositions relatives à l'état civil et du code de procédure civile ;
- l'arrêté du 24 mai 2013 relatif au modèle de livret de familleEn ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782711017430/unimarc_utf-8 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 4118 020-LEV Livre Bibliothèque principale Albums Enfants Disponible
Titre : Code de l'environnement 2013, commente avec cederom - 16e ed Type de document : texte imprimé Auteurs : Chantal Cans, Auteur ; Philippe Billet (1964-....), Auteur ; Philippe Billet (1964-....), Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2013 Collection : Dz codes Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12093-2 Prix : 102,00 eur Mots-clés : Code Droit Scientifiques et techniques et sciences humaines Droit Universitaire En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782247120932/unimarc_utf-8 Code de l'environnement 2013, commente avec cederom - 16e ed [texte imprimé] / Chantal Cans, Auteur ; Philippe Billet (1964-....), Auteur ; Philippe Billet (1964-....), Auteur . - DALLOZ, 2013 . - ; 19 cm. - (Dz codes) .
ISBN : 978-2-247-12093-2 : 102,00 eur
Mots-clés : Code Droit Scientifiques et techniques et sciences humaines Droit Universitaire En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782247120932/unimarc_utf-8 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 4370 020-CAN Livre Bibliothèque principale Albums Enfants Disponible Code de procédure civile
Titre : Code de procédure civile Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Importance : 3441 Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11414-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Code procédure civile Code de procédure civile [texte imprimé] . - 2011 . - 3441 ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-11414-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code procédure civile Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1403 COD-020-DES Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Code des procedures collectives 2013, commente avec cederom - 11e ed Type de document : texte imprimé Editeur : DALLOZ Année de publication : 2013 Collection : Dz codes Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12293-6 Prix : 102,00 eur Mots-clés : Code Droit Scientifiques et techniques et sciences humaines Droit Universitaire En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782247122936/unimarc_utf-8 Code des procedures collectives 2013, commente avec cederom - 11e ed [texte imprimé] . - DALLOZ, 2013 . - ; 19 cm. - (Dz codes) .
ISBN : 978-2-247-12293-6 : 102,00 eur
Mots-clés : Code Droit Scientifiques et techniques et sciences humaines Droit Universitaire En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782247122936/unimarc_utf-8 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 4418 020-LIE Livre Bibliothèque principale Albums Enfants Disponible Code des procédures collectives
Permalink