Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
2 recherche sur le mot-clé 'contrôle fiscal'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
La preuve en droit fiscal / Christophe (de la) MARDIERE
Titre : La preuve en droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe (de la) MARDIERE, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2009 Collection : LITec FISCAL Importance : 327 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0582-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal fiscalité preuve fiscale contrôle fiscal Résumé : Cette étude, à la fois pratique et réfléchie, a pour objet les règles de preuve les plus courantes, au sein d'un droit fiscal où elles se trouvent dans un désordre normatif particulièrement complexe.Cet ouvrage ne se contente pas d'exposer le droit positif, il en fait aussi une analyse critique et propose des voies de contestation, particulièrement face à des hypothèses où le contribuable ne peut prétendre aux garanties offertes par la loi, faute de pouvoir démontrer leur violation. La preuve en droit fiscal [texte imprimé] / Christophe (de la) MARDIERE, Auteur . - LexisNexis, 2009 . - 327 p. ; 24 cm. - (LITec FISCAL) .
ISBN : 978-2-7110-0582-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal fiscalité preuve fiscale contrôle fiscal Résumé : Cette étude, à la fois pratique et réfléchie, a pour objet les règles de preuve les plus courantes, au sein d'un droit fiscal où elles se trouvent dans un désordre normatif particulièrement complexe.Cet ouvrage ne se contente pas d'exposer le droit positif, il en fait aussi une analyse critique et propose des voies de contestation, particulièrement face à des hypothèses où le contribuable ne peut prétendre aux garanties offertes par la loi, faute de pouvoir démontrer leur violation. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0061 DF-335-MAR Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible L'essentiel de la fiscalité béninoise / (SODEXCA) Société d'Expertise Comptable et d'Audit
Titre : L'essentiel de la fiscalité béninoise Type de document : texte imprimé Auteurs : (SODEXCA) Société d'Expertise Comptable et d'Audit, Auteur Editeur : 2277 [Bénin] : SODEXCA Année de publication : 2012 Importance : 415 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-99919-87828-- Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal finance fiscalité béninoise taxe impôt contrôle fiscal Résumé : Cet ouvrage de fiscalité béninoise, à jour des lois finances 2011 et 2012 aborde l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension et à la maitrise de la fiscalité béninoise en vigueur. Structuré en cinq parties, il traite essentiellement de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'imposition des résultats de l'entreprise, de l'impôt sur le revenu des personnes physiques, des autres impositions et taxes diverses, ainsi que du contrôle et du contentieux fiscal. L'essentiel de la fiscalité béninoise [texte imprimé] / (SODEXCA) Société d'Expertise Comptable et d'Audit, Auteur . - 2277 [Bénin] : SODEXCA, 2012 . - 415 p. ; 23 cm.
ISBN : 978-99919-87828--
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal finance fiscalité béninoise taxe impôt contrôle fiscal Résumé : Cet ouvrage de fiscalité béninoise, à jour des lois finances 2011 et 2012 aborde l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension et à la maitrise de la fiscalité béninoise en vigueur. Structuré en cinq parties, il traite essentiellement de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'imposition des résultats de l'entreprise, de l'impôt sur le revenu des personnes physiques, des autres impositions et taxes diverses, ainsi que du contrôle et du contentieux fiscal. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1428 DF-335-SOD Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible