Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
5 recherche sur le mot-clé 'contrat public'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Droit comparé des contrats publics / Rozen NOGUELLOU
Titre : Droit comparé des contrats publics Titre original : Comparative law on public contracts Type de document : texte imprimé Auteurs : Rozen NOGUELLOU, Directeur de publication ; Ulrich STELKENS, Directeur de publication ; Ulrich STELKENS, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2010 Collection : Collection Droit Administratif Importance : 1012 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3022-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit comparé contrat contrat public marché public Résumé : le contrat est utilisé tant par des personnes privées que par des entités publiques.le contrat public entendu comme tout contrat passé par des entités publiques,se prète donc à l'analyse comparative.tel est l'objectif de ce ouvrage. Droit comparé des contrats publics = Comparative law on public contracts [texte imprimé] / Rozen NOGUELLOU, Directeur de publication ; Ulrich STELKENS, Directeur de publication ; Ulrich STELKENS, Directeur de publication . - Bruxelles : Bruylant, 2010 . - 1012 p. ; 24 cm. - (Collection Droit Administratif) .
ISBN : 978-2-8027-3022-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit comparé contrat contrat public marché public Résumé : le contrat est utilisé tant par des personnes privées que par des entités publiques.le contrat public entendu comme tout contrat passé par des entités publiques,se prète donc à l'analyse comparative.tel est l'objectif de ce ouvrage. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0260 DCP-420-NOG Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les marchés publics en 100 questions / Jérôme MICHON
Titre : Les marchés publics en 100 questions : Guide pratique à l'usage des acheteurs et des prestataires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme MICHON, Auteur Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : LE MONITEUR Année de publication : 2009 Importance : 451 Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12737-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Marchés publics contrat public Résumé : Du cadre général des marchés publics, des règles de passation jusqu'au paiement et à l'exécution du marché, la présentation en 10 étapes clés de la vie du contrat rend cet ouvrage très accessible et en font un outil de travail indospensable. Grâce à ce guide, toute personne concernée par l'acte d'achat, juriste ou non juriste, bénéficie des conseils et des signaux d'alerte indispensables à la réalisation, en toute connaissance de cause et en toute sécurité, de chacune des étapes d'un marché public. Les marchés publics en 100 questions : Guide pratique à l'usage des acheteurs et des prestataires [texte imprimé] / Jérôme MICHON, Auteur . - 4ème éd. . - LE MONITEUR, 2009 . - 451 ; 26 cm.
ISBN : 978-2-281-12737-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Marchés publics contrat public Résumé : Du cadre général des marchés publics, des règles de passation jusqu'au paiement et à l'exécution du marché, la présentation en 10 étapes clés de la vie du contrat rend cet ouvrage très accessible et en font un outil de travail indospensable. Grâce à ce guide, toute personne concernée par l'acte d'achat, juriste ou non juriste, bénéficie des conseils et des signaux d'alerte indispensables à la réalisation, en toute connaissance de cause et en toute sécurité, de chacune des étapes d'un marché public. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0959 DF-335-MIC Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le Régime juridique des marchés publics / Daniel CHABANOL
Titre : Le Régime juridique des marchés publics : Droits et obligations des signataires des marchés de travaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel CHABANOL, Auteur ; Jean-Pierre JOUGUELET, Auteur ; Jean-Pierre JOUGUELET, Auteur Editeur : LE MONITEUR Année de publication : 2007 Collection : Analyse juridique Importance : 594 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12637-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Marché public contrat public Note de contenu : Cette nouvelle édition intègre et commente le Code des marchés publics 2006, synthétise la jurisprudence la plus récente, fournissant ainsi des réponses concises et concrètes aux nombreuses questions que suscitent la passation et l'exécution d'un marché public de travaux, notamment. Le régime juridique des marchés publics constitue l'ouvrage de référence des maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entrepreneurs, sous-traitants, bureaux d'études et conducteurs d'opération qui y trouveront le cadre juridique et les modalités pratiques de leur intervention. Le Régime juridique des marchés publics : Droits et obligations des signataires des marchés de travaux [texte imprimé] / Daniel CHABANOL, Auteur ; Jean-Pierre JOUGUELET, Auteur ; Jean-Pierre JOUGUELET, Auteur . - LE MONITEUR, 2007 . - 594 p. ; 26 cm. - (Analyse juridique) .
ISBN : 978-2-281-12637-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Marché public contrat public Note de contenu : Cette nouvelle édition intègre et commente le Code des marchés publics 2006, synthétise la jurisprudence la plus récente, fournissant ainsi des réponses concises et concrètes aux nombreuses questions que suscitent la passation et l'exécution d'un marché public de travaux, notamment. Le régime juridique des marchés publics constitue l'ouvrage de référence des maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entrepreneurs, sous-traitants, bureaux d'études et conducteurs d'opération qui y trouveront le cadre juridique et les modalités pratiques de leur intervention. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0821 FP-340-CHA Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible L'unité des contrats publics / Marcus, Laure
Titre : L'unité des contrats publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcus, Laure, Auteur Année de publication : 2010 Importance : 608p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08822-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat public Droit administratif Résumé : Dans cet ouvrage, l'auteur met l'accent sur les types de contrats qu'il peut y avoir dans un organisme public L'unité des contrats publics [texte imprimé] / Marcus, Laure, Auteur . - 2010 . - 608p.
ISBN : 978-2-247-08822-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat public Droit administratif Résumé : Dans cet ouvrage, l'auteur met l'accent sur les types de contrats qu'il peut y avoir dans un organisme public Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1773 DFP-315-MAR Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit des contrats publics / François LICHERE
Titre : Droit des contrats publics Type de document : texte imprimé Auteurs : François LICHERE, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2005 Collection : MEMENTOS Importance : 133 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06160-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat public contrat administratif Résumé : Cet ouvrage s'adresse principalement aux étudiants en droit et aux juristes soucieux de connaître l'essentiel d'une matière en pleine expansion. il intéressera aussi tous ceux , praticiens des administrations et entreprises, cherchent à mieux comprendre le fonctionnement de l'administration contractuelle. Sont successivement abordés la notion (1ère partie), la conclusion (2ème partie), l'exécution (3ème partie) et le contrôle des contrats publics (4ème partie). Droit des contrats publics [texte imprimé] / François LICHERE, Auteur . - DALLOZ, 2005 . - 133 p. ; 24 cm. - (MEMENTOS) .
ISBN : 978-2-247-06160-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat public contrat administratif Résumé : Cet ouvrage s'adresse principalement aux étudiants en droit et aux juristes soucieux de connaître l'essentiel d'une matière en pleine expansion. il intéressera aussi tous ceux , praticiens des administrations et entreprises, cherchent à mieux comprendre le fonctionnement de l'administration contractuelle. Sont successivement abordés la notion (1ère partie), la conclusion (2ème partie), l'exécution (3ème partie) et le contrôle des contrats publics (4ème partie). Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0994 DFP-315-LIC Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0471 DO-240-LIC Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible