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9 recherche sur le mot-clé 'cour constitutionnelle'
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Les Attributions originales de la cour constitutionnelle du Bénin / Badet,Gilles
Titre : Les Attributions originales de la cour constitutionnelle du Bénin Type de document : texte imprimé Auteurs : Badet,Gilles, Auteur ; Théodore HOLO, Préfacier, etc. ; Théodore HOLO, Préfacier, etc. Editeur : Cotonou [Bénin] : Fes Bénin Année de publication : 2013 Importance : 480p. Présentation : couv.ill Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-99919-13-57-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : cour constitutionnelle droits fondamentaux institution Les Attributions originales de la cour constitutionnelle du Bénin [texte imprimé] / Badet,Gilles, Auteur ; Théodore HOLO, Préfacier, etc. ; Théodore HOLO, Préfacier, etc. . - Cotonou [Bénin] : Fes Bénin, 2013 . - 480p. : couv.ill ; 23 cm.
ISBN : 978-99919-13-57-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : cour constitutionnelle droits fondamentaux institution Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 2829 DC-320-BAD Livre Bibliothèque principale Documentaires Enfants Disponible 2830 DC-320-BAD Livre Bibliothèque principale Documentaires Enfants Disponible Les grandes décisions de la Cour Constitutionnelle du Bénin / Nicaise MEDE
Titre : Les grandes décisions de la Cour Constitutionnelle du Bénin Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicaise MEDE, Auteur ; Robert DOSSOU, Préfacier, etc. ; Robert DOSSOU, Préfacier, etc. Editeur : Editions Universitaires Européennes Année de publication : 2012 Importance : 458p. ISBN/ISSN/EAN : 978-3-84178-528-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Grandes décisions constitution Cour constitutionnelle Résumé : cet ouvrage qui se présente comme une revue de jurisprudence de la cour constitutionnelle,permet pour chacune des grandes rubriques du droit d'avoir un panorama complet et précis de l'état et de l'évolution de la jurisprudence constitutionnelle au Bénin. Les grandes décisions de la Cour Constitutionnelle du Bénin [texte imprimé] / Nicaise MEDE, Auteur ; Robert DOSSOU, Préfacier, etc. ; Robert DOSSOU, Préfacier, etc. . - Editions Universitaires Européennes, 2012 . - 458p.
ISBN : 978-3-84178-528-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Grandes décisions constitution Cour constitutionnelle Résumé : cet ouvrage qui se présente comme une revue de jurisprudence de la cour constitutionnelle,permet pour chacune des grandes rubriques du droit d'avoir un panorama complet et précis de l'état et de l'évolution de la jurisprudence constitutionnelle au Bénin. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1615 JUG-120-MED Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 1-2010
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 1-2010 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2010 Importance : 474 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 1-2010 [texte imprimé] . - 2010 . - 474 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3247 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 1-2012
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 1-2012 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Importance : 563 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 1-2012 [texte imprimé] . - 2012 . - 563 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Décision Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3249 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 1-2013
Titre : Recueil des décisions et avis: volume 1-2013 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Importance : 578 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Décisions Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Recueil des décisions et avis: volume 1-2013 [texte imprimé] . - 2013 . - 578 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Décisions Avis Recueil Cour Constitutionnelle Bénin Résumé : Le présent ouvrage est une compilation des décisions et avis de la Cour Constitutionnelle qui porte essentiellement sur les décisions rendues selon les articles de la constitution concernés et textes connexes; énonciation des points développés dans chacune des décisions et texte de la décision. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3251 120-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des décisions et avis: volume 2-2010
PermalinkRecueil des décisions et avis: volume 2-2012
PermalinkRecueil des décisions et avis: volume 2-2013
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