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Traité de droit civil / Jacques GHESTIN
Titre : Traité de droit civil : droit commun des suretés réelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques GHESTIN, Auteur ; Jacques MESTRE, Auteur ; Jacques MESTRE, Auteur ; Emmanuel PUTMAN, Auteur ; Emmanuel PUTMAN, Auteur Editeur : LGDJ Année de publication : 1996 Importance : 520 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00269-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit civil droit commun suretés réelles Résumé : "Droit laboratoire", "Droit-chantier" toujours en travaux, le droit des suretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevets, films cinématographiques, parts de sociétés...) et certaines universalités (fonds de commerce, fonds artisanal). Reflet de l'évolution des patrimoines, mais aussi témoins des progrès de l’ingénierie bancaire, il privilégie l'accent à la propriété tout en imaginant des gages sur instruments financiers. Débattre des idées qui animent "le laboratoire" et en guident les découvertes, en somme tenter une théorie générale, tel est le but de ce premier volume, " le droit commun des suretés réelles". Mettre en ordre "le chantier", en ordonner la visite, en réceptionner les travaux, tel est l'objet du second volume, "le droit spécial des suretés réelles". Traité de droit civil : droit commun des suretés réelles [texte imprimé] / Jacques GHESTIN, Auteur ; Jacques MESTRE, Auteur ; Jacques MESTRE, Auteur ; Emmanuel PUTMAN, Auteur ; Emmanuel PUTMAN, Auteur . - LGDJ, 1996 . - 520 p. ; 23 cm.
ISBN : 978-2-275-00269-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit civil droit commun suretés réelles Résumé : "Droit laboratoire", "Droit-chantier" toujours en travaux, le droit des suretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevets, films cinématographiques, parts de sociétés...) et certaines universalités (fonds de commerce, fonds artisanal). Reflet de l'évolution des patrimoines, mais aussi témoins des progrès de l’ingénierie bancaire, il privilégie l'accent à la propriété tout en imaginant des gages sur instruments financiers. Débattre des idées qui animent "le laboratoire" et en guident les découvertes, en somme tenter une théorie générale, tel est le but de ce premier volume, " le droit commun des suretés réelles". Mettre en ordre "le chantier", en ordonner la visite, en réceptionner les travaux, tel est l'objet du second volume, "le droit spécial des suretés réelles". Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1485 DCI-510-GHE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Traité de la preuve en droit fiscal / Thierry Afschrift
Titre : Traité de la preuve en droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Afschrift, Auteur Mention d'édition : 2e éd Editeur : LARCIER Année de publication : 2004 Importance : 530p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1314-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal la preuve droit commun droit pénal fiscal Résumé : Dans le contentieux fiscal, les questions de preuve occupent une place essentielle.c'est ce que démontre cet ouvrage dans un premier temps à travers la charge de la preuve et dans un second temps à travers les modes de preuve. Traité de la preuve en droit fiscal [texte imprimé] / Thierry Afschrift, Auteur . - 2e éd . - LARCIER, 2004 . - 530p.
ISBN : 978-2-8044-1314-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal la preuve droit commun droit pénal fiscal Résumé : Dans le contentieux fiscal, les questions de preuve occupent une place essentielle.c'est ce que démontre cet ouvrage dans un premier temps à travers la charge de la preuve et dans un second temps à travers les modes de preuve. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1829 DF-335-AFS Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible De la vocation de notre temps pour la législation et la science du droit / Friedrich CAR VON SAVIGNY
Titre : De la vocation de notre temps pour la législation et la science du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Friedrich CAR VON SAVIGNY, Auteur Editeur : PUF Année de publication : 2006 Importance : 218 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-055036-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit positif lois codes droit commun Résumé : Cet ouvrage s'inscrit dans un contexte historico-juridique particulier: celui de l'avenir juridique de l'Allemagne à la fin de l'hégémonie napoléonienne. C'est que l'effondrement de l'Empire français, dont le code Napoléon était l'emblème, et le grand sursaut de la conscience nationale allemande, qui se fait alors jour, vont poser en termes nouveaux la question de la codification dans une Allemagne libérée de la tutelle étrangère. De la vocation de notre temps pour la législation et la science du droit [texte imprimé] / Friedrich CAR VON SAVIGNY, Auteur . - PUF, 2006 . - 218 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-13-055036-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit positif lois codes droit commun Résumé : Cet ouvrage s'inscrit dans un contexte historico-juridique particulier: celui de l'avenir juridique de l'Allemagne à la fin de l'hégémonie napoléonienne. C'est que l'effondrement de l'Empire français, dont le code Napoléon était l'emblème, et le grand sursaut de la conscience nationale allemande, qui se fait alors jour, vont poser en termes nouveaux la question de la codification dans une Allemagne libérée de la tutelle étrangère. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0001 GEN-110-CAR Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible