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8 recherche sur le mot-clé 'droit de l'urbanisme'
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Droit de l'urbanisme / Jean-François DAVIGNON
Titre : Droit de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François DAVIGNON, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Collection : Objectif Droit Importance : 175 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0674-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : urbanisme droit de l'urbanisme droit de la construction Résumé : A jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment(2005,2006,2007), cet ouvrage a pour principal objectif de présenter le droit français de l'urbanisme, ainsi que les principaux outils et mécanismes juridiques auxquels il a recours.Il se propose de faciliter l'accès d'un public en formation, initiale ou continue, à une discipline technique relativement ardue.Dans ce but, il fournit à la fois des éléments d'analyse théorique et des informations pratiques.L'ouvrage expose d'abord les questions de planification spaciale(chapitres 1 et 2), puis celles liées à l'intervention publique foncière(chapitre 3), celles relatives aux opérations d'aménagement urbain(chapitre 4), et, enfin, celles qui concernent les autorisations d'urbanisme(chapitre 5). Droit de l'urbanisme [texte imprimé] / Jean-François DAVIGNON, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2007 . - 175 p. ; 24 cm. - (Objectif Droit) .
ISBN : 978-2-7110-0674-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : urbanisme droit de l'urbanisme droit de la construction Résumé : A jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment(2005,2006,2007), cet ouvrage a pour principal objectif de présenter le droit français de l'urbanisme, ainsi que les principaux outils et mécanismes juridiques auxquels il a recours.Il se propose de faciliter l'accès d'un public en formation, initiale ou continue, à une discipline technique relativement ardue.Dans ce but, il fournit à la fois des éléments d'analyse théorique et des informations pratiques.L'ouvrage expose d'abord les questions de planification spaciale(chapitres 1 et 2), puis celles liées à l'intervention publique foncière(chapitre 3), celles relatives aux opérations d'aménagement urbain(chapitre 4), et, enfin, celles qui concernent les autorisations d'urbanisme(chapitre 5). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0046 DEU-815-DAV Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Allemagne / Allemagne
Titre : Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Allemagne : loi sur l'aménagement du territoire et code de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Allemagne, Auteur ; Anne Cathaly-Stelkens, Traducteur ; Anne Cathaly-Stelkens, Traducteur ; Gérard MARCOU, Éditeur scientifique ; Gérard MARCOU, Éditeur scientifique ; Henri Jacquot (1937-....), Éditeur scientifique ; Henri Jacquot (1937-....), Éditeur scientifique Editeur : Paris : GRIDAUH Année de publication : 2003 Autre Editeur : diff. la Documentation française Collection : Les cahiers du GRIDAUH Sous-collection : Série Droit comparé Importance : 267 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913457-07-2 Prix : 20 EUR Note générale : GRIDAUH = Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat
Textes de la loi sur l'aménagement du territoire du 18 août 1997 et de la nouvelle version du code de l'urbanisme en date du 27 août 1997
Glossaire. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Aménagement du territoire Droit Législation Allemagne Droit de l'urbanisme Codes Index. décimale : 174.3 Professions juridiques Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Allemagne : loi sur l'aménagement du territoire et code de l'urbanisme [texte imprimé] / Allemagne, Auteur ; Anne Cathaly-Stelkens, Traducteur ; Anne Cathaly-Stelkens, Traducteur ; Gérard MARCOU, Éditeur scientifique ; Gérard MARCOU, Éditeur scientifique ; Henri Jacquot (1937-....), Éditeur scientifique ; Henri Jacquot (1937-....), Éditeur scientifique . - Paris : GRIDAUH : diff. la Documentation française, 2003 . - 267 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Les cahiers du GRIDAUH. Série Droit comparé) .
ISBN : 978-2-913457-07-2 : 20 EUR
GRIDAUH = Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat
Textes de la loi sur l'aménagement du territoire du 18 août 1997 et de la nouvelle version du code de l'urbanisme en date du 27 août 1997
Glossaire. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Aménagement du territoire Droit Législation Allemagne Droit de l'urbanisme Codes Index. décimale : 174.3 Professions juridiques Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit et ville en Afrique / Paterne Yapi Mambo
Titre : Droit et ville en Afrique : étude de la décentralisation ivoirienne en matière d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Paterne Yapi Mambo, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2009 Collection : Études africaines Importance : 1 vol. (546 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-09237-2 Prix : 45,50 EUR Note générale : En appendice, textes législatifs ivoiriens
Bibliogr. p. 509-532. Webliogr. p. 533-537. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit de l'urbanisme Côte d'Ivoire Décentralisation administrative Droit Index. décimale : 184 Platonisme Résumé : Au-delà de la Côte d'Ivoire, l'étude explore des réalités identiques qu'on peut observer sur le continent africain, où les villes, au carrefour de plusieurs paradoxes, posent la problématique de la pertinence des techniques d'aménagement utilisées et des outils de planification retenus. Comment trouver un juste équilibre entre la modernité nécessaire et l'authenticité africaine indispensable au remodelage du tissu urbain du continent ? Droit et ville en Afrique : étude de la décentralisation ivoirienne en matière d'urbanisme [texte imprimé] / Paterne Yapi Mambo, Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2009 . - 1 vol. (546 p.) ; 24 cm. - (Études africaines) .
ISBN : 978-2-296-09237-2 : 45,50 EUR
En appendice, textes législatifs ivoiriens
Bibliogr. p. 509-532. Webliogr. p. 533-537. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit de l'urbanisme Côte d'Ivoire Décentralisation administrative Droit Index. décimale : 184 Platonisme Résumé : Au-delà de la Côte d'Ivoire, l'étude explore des réalités identiques qu'on peut observer sur le continent africain, où les villes, au carrefour de plusieurs paradoxes, posent la problématique de la pertinence des techniques d'aménagement utilisées et des outils de planification retenus. Comment trouver un juste équilibre entre la modernité nécessaire et l'authenticité africaine indispensable au remodelage du tissu urbain du continent ? Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire L'essentiel du droit de l'urbanisme / Isabelle Savarit-Bourgeois
Titre : L'essentiel du droit de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Savarit-Bourgeois, Auteur Mention d'édition : 10e éd. 2013-2014 Editeur : Paris : Gualino-Lextenso éd. Année de publication : DL 2013 Collection : Les carrés, ISSN 1288-8206 Importance : 1 vol. (164 p.) Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-03209-4 Prix : 15,50 EUR Note générale : Contient un flashcode
Bibliogr. p. 163-164Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de l'urbanisme France Index. décimale : 154.64 Somnambulisme Résumé : Le droit de l'urbanisme est une discipline sans cesse réformée par de nombreuses normes législatives et réglementaires. l'ouvrage est à jour des textes ( Loi du 18 janvier 2013 de mobilisation du foncier en faveur du logement, Décret du 14 février 2013 pris pour l'application de l'ordonnance du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification et de révision des documents d'urbanisme, ordonnance du 18 juillet 2013 relative au contentieux de l'urbanisme), ainsi que des décisions juridictionnelles les plus récentes. L'essentiel du droit de l'urbanisme [texte imprimé] / Isabelle Savarit-Bourgeois, Auteur . - 10e éd. 2013-2014 . - Paris : Gualino-Lextenso éd., DL 2013 . - 1 vol. (164 p.) ; 17 cm. - (Les carrés, ISSN 1288-8206) .
ISBN : 978-2-297-03209-4 : 15,50 EUR
Contient un flashcode
Bibliogr. p. 163-164
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit de l'urbanisme France Index. décimale : 154.64 Somnambulisme Résumé : Le droit de l'urbanisme est une discipline sans cesse réformée par de nombreuses normes législatives et réglementaires. l'ouvrage est à jour des textes ( Loi du 18 janvier 2013 de mobilisation du foncier en faveur du logement, Décret du 14 février 2013 pris pour l'application de l'ordonnance du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification et de révision des documents d'urbanisme, ordonnance du 18 juillet 2013 relative au contentieux de l'urbanisme), ainsi que des décisions juridictionnelles les plus récentes. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Recueil des textes en matière de droit domanial, de droit de l'urbanisme et de droit foncier en République du Bénin
Titre : Recueil des textes en matière de droit domanial, de droit de l'urbanisme et de droit foncier en République du Bénin Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 1ère éd. Editeur : Editions SOKEMI Année de publication : 2009 Collection : Droit et Lois Importance : 415 p. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit domanial droit de l'urbanisme droit foncier permis de construire permis d'habiter:titre foncier Résumé : Cet ouvrage est une compilation de textes fragmentaires et épars en un corps de règles unifié. L'utilisation et l'exploitation sont rendues aisées par le compartimentage du document qui repose sur le trépied droit domanial, droit foncier et droit de l'urbanisme. Recueil des textes en matière de droit domanial, de droit de l'urbanisme et de droit foncier en République du Bénin [texte imprimé] . - 1ère éd. . - Editions SOKEMI, 2009 . - 415 p. ; 27 cm. - (Droit et Lois) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit domanial droit de l'urbanisme droit foncier permis de construire permis d'habiter:titre foncier Résumé : Cet ouvrage est une compilation de textes fragmentaires et épars en un corps de règles unifié. L'utilisation et l'exploitation sont rendues aisées par le compartimentage du document qui repose sur le trépied droit domanial, droit foncier et droit de l'urbanisme. Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1047 DEU-815-MIN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1626 DEU-815-MIN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Code de l'urbanisme / France
PermalinkLa responsabilité administrative dans le contentieux de l'urbanisme / Bernard-Frank Macéra
PermalinkLes relations de voisinage / Jean-Pierre VERGAUWE
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