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6 recherche sur le mot-clé 'droit français'
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Le droit français de l'archéologie / Colette SAUJOT
Titre : Le droit français de l'archéologie Type de document : texte imprimé Auteurs : Colette SAUJOT, Auteur Mention d'édition : 2ème Edition Editeur : Editions CUJAS Année de publication : 2007 Importance : 352 p. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-08003-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit français archéologie Résumé : Le droit de l'archéologie répond à une quadruple mission; il régit les fouilles terrestres et subaquatique,qu'elles soient programmées ou préventives;il précise le statut des découverte;il fixe leur attribution entre les différents ayants droit et enfin,définit les règles répressives. Le droit français de l'archéologie [texte imprimé] / Colette SAUJOT, Auteur . - 2ème Edition . - Editions CUJAS, 2007 . - 352 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-254-08003-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit français archéologie Résumé : Le droit de l'archéologie répond à une quadruple mission; il régit les fouilles terrestres et subaquatique,qu'elles soient programmées ou préventives;il précise le statut des découverte;il fixe leur attribution entre les différents ayants droit et enfin,définit les règles répressives. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3458 344.094 44 SAU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le Rôle de l'intérêt privé dans le contrat en droit français / Do, Van Dai
Titre : Le Rôle de l'intérêt privé dans le contrat en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Do, Van Dai, Auteur Editeur : Marseille : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2004 Importance : 431 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0412-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat droit français intérêt privé affaire Le Rôle de l'intérêt privé dans le contrat en droit français [texte imprimé] / Do, Van Dai, Auteur . - Marseille : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004 . - 431 p. : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7314-0412-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : contrat droit français intérêt privé affaire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit privé comparé / Jean-François GERKENS
Titre : Droit privé comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François GERKENS, Auteur Editeur : LARCIER Année de publication : 2007 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 251 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2472-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit romain droit français droit allemand droit anglais droit autrichien droit suisse droit italien droit néerlandais droit portugais droit espagnol droit africain droit chinois droit japonais, droit du proche-orient Résumé : Dans son "droit privé comparé", Jean-François GERKENS vous propose de faire un voyage à travers les différents systèmes juridiques du monde et à travers les époques. L'ordre de présentation retenu est sans doute assez original. Alors que les comparatistes ont pris l'habitude de présenter les différents systèmes juridiques en "familles", il a choisi de renoncer à cette façon de faire. Le plus souvent, l'on s'accorde aujourd'hui à dire que beaucoup de systèmes juridiques ne se prêtent que de très mauvaise grâce à ce type de classification... Droit privé comparé [texte imprimé] / Jean-François GERKENS, Auteur . - LARCIER, 2007 . - 251 p. ; 23 cm. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège) .
ISBN : 978-2-8044-2472-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit romain droit français droit allemand droit anglais droit autrichien droit suisse droit italien droit néerlandais droit portugais droit espagnol droit africain droit chinois droit japonais, droit du proche-orient Résumé : Dans son "droit privé comparé", Jean-François GERKENS vous propose de faire un voyage à travers les différents systèmes juridiques du monde et à travers les époques. L'ordre de présentation retenu est sans doute assez original. Alors que les comparatistes ont pris l'habitude de présenter les différents systèmes juridiques en "familles", il a choisi de renoncer à cette façon de faire. Le plus souvent, l'on s'accorde aujourd'hui à dire que beaucoup de systèmes juridiques ne se prêtent que de très mauvaise grâce à ce type de classification... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1464 DCP-420-GER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Grands systèmes de droit étrangers / Michel FROMONT
Titre : Grands systèmes de droit étrangers Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel FROMONT, Auteur Mention d'édition : 6ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2009 Collection : MEMENTOS Importance : 256 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08366-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit systèmes de droit droit français droit public Résumé : "Les pays étudiés sont d'abord l'Allemagne et l'Angleterre, qui, avec la France, ont exercé et exercent encore une influence considérable sur les droits du monde entier. Ce sont ensuite les puissances économiques du monde, c'est-à -dire les Etats-Unis, le Japon, la Chine, l'Inde, le Brésil, la Russie et l'Italie. Ce sont enfin quelques pays qui ont beaucoup modifié leur droit ces dernières années: l'Espagne, les Pays-Bas et la Suisse. Dans tous ces pays le droit évolue très vite et le présent ouvrage fait le point sur l'actualité la plus récente..." Grands systèmes de droit étrangers [texte imprimé] / Michel FROMONT, Auteur . - 6ème éd. . - DALLOZ, 2009 . - 256 p. ; 24 cm. - (MEMENTOS) .
ISBN : 978-2-247-08366-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit systèmes de droit droit français droit public Résumé : "Les pays étudiés sont d'abord l'Allemagne et l'Angleterre, qui, avec la France, ont exercé et exercent encore une influence considérable sur les droits du monde entier. Ce sont ensuite les puissances économiques du monde, c'est-à -dire les Etats-Unis, le Japon, la Chine, l'Inde, le Brésil, la Russie et l'Italie. Ce sont enfin quelques pays qui ont beaucoup modifié leur droit ces dernières années: l'Espagne, les Pays-Bas et la Suisse. Dans tous ces pays le droit évolue très vite et le présent ouvrage fait le point sur l'actualité la plus récente..." Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Grands systèmes de droit étrangers / Michel FROMONT
Titre : Grands systèmes de droit étrangers Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel FROMONT, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2013 Collection : MEMENTOS Importance : 278 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12993-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit systèmes de droit droit français droit public Résumé : "Les pays étudiés sont d'abord l'Allemagne et l'Angleterre, qui, avec la France, ont exercé et exercent encore une influence considérable sur les droits du monde entier. Ce sont ensuite les puissances économiques du monde, c'est-à -dire les Etats-Unis, le Japon, la Chine, l'Inde, le Brésil, la Russie et l'Italie. Ce sont enfin quelques pays qui ont beaucoup modifié leur droit ces dernières années: l'Espagne, les Pays-Bas et la Suisse. Dans tous ces pays le droit évolue très vite et le présent ouvrage fait le point sur l'actualité la plus récente..." Grands systèmes de droit étrangers [texte imprimé] / Michel FROMONT, Auteur . - 7ème éd. . - DALLOZ, 2013 . - 278 p. ; 24 cm. - (MEMENTOS) .
ISBN : 978-2-247-12993-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit systèmes de droit droit français droit public Résumé : "Les pays étudiés sont d'abord l'Allemagne et l'Angleterre, qui, avec la France, ont exercé et exercent encore une influence considérable sur les droits du monde entier. Ce sont ensuite les puissances économiques du monde, c'est-à -dire les Etats-Unis, le Japon, la Chine, l'Inde, le Brésil, la Russie et l'Italie. Ce sont enfin quelques pays qui ont beaucoup modifié leur droit ces dernières années: l'Espagne, les Pays-Bas et la Suisse. Dans tous ces pays le droit évolue très vite et le présent ouvrage fait le point sur l'actualité la plus récente..." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3578 341.2 FRO Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3577 341.2 FRO Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Grands systèmes de droit étrangers / Michel FROMONT
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