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17 recherche sur le mot-clé 'fiscalité'
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Précis de fiscalité des assurances et des indemnités / Frédéric DOUET
Titre : Précis de fiscalité des assurances et des indemnités Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric DOUET, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2011 Collection : LITec FISCAL Importance : 425 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1541-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal fiscalité droit des assurances fiscalité des assurances indemnités ISF bouclier fiscal TVA Précis de fiscalité des assurances et des indemnités [texte imprimé] / Frédéric DOUET, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2011 . - 425 p. ; 24 cm. - (LITec FISCAL) .
ISBN : 978-2-7110-1541-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal fiscalité droit des assurances fiscalité des assurances indemnités ISF bouclier fiscal TVA Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0387 DAS-265-DOU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit communautaire et fiscalité / Philippe DEROUIN
Titre : Droit communautaire et fiscalité : Sélection d'arrêts et de décisions Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe DEROUIN, Auteur ; Philippe MARTIN, Auteur ; Philippe MARTIN, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : LITec FISCAL Importance : 1011 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0877-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité droit fiscal droit communautaire Résumé : La deuxième édition de cet ouvrage réunit, soit dans leur texte original complet ou abrégé, précédé d'un rapide commentaire, soit en sommaire, une sélection de plus de 250 arrêts et décisions, rendus essentiellement par la Cour de justice des communautés européennes ou par les juridictions françaises, en application du droit communautaire, et qui sont pertinents en fiscalité. Depuis la première édition, les principaux développement concernent la libre circulation des capitaux, les justifications retenues par la Cour pour admettre des restrictions aux libertés de circulation et les aides d'Etat. Droit communautaire et fiscalité : Sélection d'arrêts et de décisions [texte imprimé] / Philippe DEROUIN, Auteur ; Philippe MARTIN, Auteur ; Philippe MARTIN, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 1011 p. ; 24 cm. - (LITec FISCAL) .
ISBN : 978-2-7110-0877-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Fiscalité droit fiscal droit communautaire Résumé : La deuxième édition de cet ouvrage réunit, soit dans leur texte original complet ou abrégé, précédé d'un rapide commentaire, soit en sommaire, une sélection de plus de 250 arrêts et décisions, rendus essentiellement par la Cour de justice des communautés européennes ou par les juridictions françaises, en application du droit communautaire, et qui sont pertinents en fiscalité. Depuis la première édition, les principaux développement concernent la libre circulation des capitaux, les justifications retenues par la Cour pour admettre des restrictions aux libertés de circulation et les aides d'Etat. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0272 DCT-460-DER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Inventaire critique de la fiscalité senégalaise en vue de sa modernisation / Jacqueline FERRIE
Titre : Inventaire critique de la fiscalité senégalaise en vue de sa modernisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacqueline FERRIE, Auteur Editeur : ENAS Année de publication : 1999 Importance : 103p. Présentation : Couv. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912774-80-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : fiscalité sénégal modernisation Résumé : Ce livre est une contribution critique pour l'amélioration de la fiscalité sénégalaise en vue de sa modernisation. Il est en même temps, un ouvrage de vulgarisation très accessible, écrit dans un langage simple et un style dépouillé pour les profanes, les étudiants et les entreprises. c'est un pas important vers la citoyenneté fiscale qui vient d'être franchi. Inventaire critique de la fiscalité senégalaise en vue de sa modernisation [texte imprimé] / Jacqueline FERRIE, Auteur . - ENAS, 1999 . - 103p. : Couv. en coul. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-912774-80-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : fiscalité sénégal modernisation Résumé : Ce livre est une contribution critique pour l'amélioration de la fiscalité sénégalaise en vue de sa modernisation. Il est en même temps, un ouvrage de vulgarisation très accessible, écrit dans un langage simple et un style dépouillé pour les profanes, les étudiants et les entreprises. c'est un pas important vers la citoyenneté fiscale qui vient d'être franchi. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1890 DF-335-FER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit fiscal / Patrick GEORGES
Titre : Droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick GEORGES, Auteur Editeur : FOUCHER Année de publication : 2009 Collection : LMD Importance : 223 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-11309-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal fiscalité impôt taxe TVA Résumé : Au sommaire : Le revenu global, les revenus catégoriels (mobiliers, fonciers, traitements et salaires, etc.), les impôts des entreprises (impôts sur le sociétés, TVA, taxe professionnelle, etc.), les impôts sur le capital. Réviser et tester vos connaissances en droit fiscal : Cet ouvrage traite des règles qui régissent l'imposition de l'activité des particuliers comme des entreprises à travers la fiscalité des personnes et des affaires, l'imposition des transactions immobilières, la fiscalité patrimoniale et les procédures de règlement des contentieux fiscaux. Droit fiscal [texte imprimé] / Patrick GEORGES, Auteur . - FOUCHER, 2009 . - 223 p. ; 21 cm. - (LMD) .
ISBN : 978-2-216-11309-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal fiscalité impôt taxe TVA Résumé : Au sommaire : Le revenu global, les revenus catégoriels (mobiliers, fonciers, traitements et salaires, etc.), les impôts des entreprises (impôts sur le sociétés, TVA, taxe professionnelle, etc.), les impôts sur le capital. Réviser et tester vos connaissances en droit fiscal : Cet ouvrage traite des règles qui régissent l'imposition de l'activité des particuliers comme des entreprises à travers la fiscalité des personnes et des affaires, l'imposition des transactions immobilières, la fiscalité patrimoniale et les procédures de règlement des contentieux fiscaux. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0679 DF-335-GEO Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Quelle forme juridique pour son entreprise / Vincent YDE
Titre : Quelle forme juridique pour son entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent YDE, Auteur Editeur : Vuibert Année de publication : 2006 Importance : 187 p. ISBN/ISSN/EAN : 27111791831 Langues : Français (fre) Mots-clés : forme juridique entreprise fiscalité Résumé : La forme juridique de l'entreprise conduit aussi le dirigent à procéder au fil des exercices à diverses opérations imposées par la loi ou par les statuts. Elle accompagne l'entreprise tout au long de son parcours et même au-delà puisqu'elle détermine également les conditions pour sa cession et la fiscalité qui s'y applique. Quelle forme juridique pour son entreprise [texte imprimé] / Vincent YDE, Auteur . - Vuibert, 2006 . - 187 p.
ISSN : 27111791831
Langues : Français (fre)
Mots-clés : forme juridique entreprise fiscalité Résumé : La forme juridique de l'entreprise conduit aussi le dirigent à procéder au fil des exercices à diverses opérations imposées par la loi ou par les statuts. Elle accompagne l'entreprise tout au long de son parcours et même au-delà puisqu'elle détermine également les conditions pour sa cession et la fiscalité qui s'y applique. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1547 DSE-255-YDE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le Système fiscal Français / Bernard BRACHET
PermalinkCode général des impôts / Gérard ZAQUIN
PermalinkCode de procédure fiscale / Jean LAMARQUE
PermalinkDroit fiscal / Charles AIME
PermalinkDroit fiscal / Martin COLLET
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