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12 recherche sur le mot-clé 'infraction'
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Droit pénal spécial / Christophe ANDRE
Titre : Droit pénal spécial Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe ANDRE, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2010 Collection : COURS Importance : 441 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08935-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Infraction infraction sexuelle infraction contre la nation paix publique Résumé : Qu'est-ce que le droit pénal spécial? Est-ce seulement la partie analytique du droit pénal délimitant les contours respectifs de chaque incrimination?
Ce cours présente les incriminations les plus usuelles contre les personnes, les biens et la Nation. Les enjeux de la qualification pénale sont mis en lumière, tant au regard des difficultés classiques qu'au regard des enjeux contemporains, liés à l'inflammation législative, au pullulement des circonstances aggravante et à la prolifération des procédures pénales dérogatoires.Droit pénal spécial [texte imprimé] / Christophe ANDRE, Auteur . - DALLOZ, 2010 . - 441 p. ; 21 cm. - (COURS) .
ISBN : 978-2-247-08935-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Infraction infraction sexuelle infraction contre la nation paix publique Résumé : Qu'est-ce que le droit pénal spécial? Est-ce seulement la partie analytique du droit pénal délimitant les contours respectifs de chaque incrimination?
Ce cours présente les incriminations les plus usuelles contre les personnes, les biens et la Nation. Les enjeux de la qualification pénale sont mis en lumière, tant au regard des difficultés classiques qu'au regard des enjeux contemporains, liés à l'inflammation législative, au pullulement des circonstances aggravante et à la prolifération des procédures pénales dérogatoires.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0463 DPS-615-AND Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit pénal comparé / Jean PRADEL
Titre : Droit pénal comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean PRADEL, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2008 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 892 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07151-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit pénal droit pénal comparé procès sanction infraction Résumé : La première partie de l'ouvrage traite de droit pénal comparé spécial, c'est-à -dire des normes propres à l'infraction, au procès et à la sanction. La seconde partie porte sur le droit pénal comparé général, c'est-à -dire des questions communes à tous les aspects de la matière pénale, qu'il s'agisse de ses sources formelles ou de ses principes directeurs. Droit pénal comparé [texte imprimé] / Jean PRADEL, Auteur . - 3ème éd. . - DALLOZ, 2008 . - 892 p. ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-07151-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit pénal droit pénal comparé procès sanction infraction Résumé : La première partie de l'ouvrage traite de droit pénal comparé spécial, c'est-à -dire des normes propres à l'infraction, au procès et à la sanction. La seconde partie porte sur le droit pénal comparé général, c'est-à -dire des questions communes à tous les aspects de la matière pénale, qu'il s'agisse de ses sources formelles ou de ses principes directeurs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0898 DP-610-PRA Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit pénal général / Jean LARGUIER
Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean LARGUIER, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur ; Patrick Maistre (du) CHAMBON, Auteur ; Patrick Maistre (du) CHAMBON, Auteur Mention d'édition : 21ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2008 Collection : MEMENTOS Importance : 277 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07862-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit pénal infraction peine Résumé : Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est à dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différentes éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace. Droit pénal général [texte imprimé] / Jean LARGUIER, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur ; Patrick Maistre (du) CHAMBON, Auteur ; Patrick Maistre (du) CHAMBON, Auteur . - 21ème éd. . - DALLOZ, 2008 . - 277 p. ; 24 cm. - (MEMENTOS) .
ISBN : 978-2-247-07862-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit pénal infraction peine Résumé : Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est à dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différentes éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 2094 DP-610-LAR Livre Bibliothèque principale Bande-dessinée Adultes Disponible Procedure pénale / Bertin C. AMOUSSOU
Titre : Procedure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertin C. AMOUSSOU, Auteur Editeur : IMPRIMEX Année de publication : 2004 Importance : 139 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-99919-492-8-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : action publique infraction action civile police judiciaire procès pénal recours juge d'instruction procédure pénale Résumé : La procédure pénale a pour objet de déterminer les règles qui régissent la recherche et la constatation des infractions, le rassemblement des preuves relatives à l'existence des infractions et à la culpabilité de leurs auteurs, et le jugement des personnes poursuivies.
Elle présente un grand intérêt pratique dans la mesure où elle permet d'appliquer le droit pénal général et spécial, et règlemente le procès pénal. Cet ouvrage qui traite de la procédure pénale, étudie les actions qui naissent d'une infraction pénale, la police judiciaire, les juridictions d'instruction, l'instruction préparatoire, et les juridictions de jugement. Il étudie la procédure pénale à la lumière des dispositions de l'ordonnance n°25 PR/MJL portant code de procédure pénale en République du Bénin.Procedure pénale [texte imprimé] / Bertin C. AMOUSSOU, Auteur . - IMPRIMEX, 2004 . - 139 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-99919-492-8-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : action publique infraction action civile police judiciaire procès pénal recours juge d'instruction procédure pénale Résumé : La procédure pénale a pour objet de déterminer les règles qui régissent la recherche et la constatation des infractions, le rassemblement des preuves relatives à l'existence des infractions et à la culpabilité de leurs auteurs, et le jugement des personnes poursuivies.
Elle présente un grand intérêt pratique dans la mesure où elle permet d'appliquer le droit pénal général et spécial, et règlemente le procès pénal. Cet ouvrage qui traite de la procédure pénale, étudie les actions qui naissent d'une infraction pénale, la police judiciaire, les juridictions d'instruction, l'instruction préparatoire, et les juridictions de jugement. Il étudie la procédure pénale à la lumière des dispositions de l'ordonnance n°25 PR/MJL portant code de procédure pénale en République du Bénin.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1361 PP-625-AMO Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit pénal des affaires / Patrick Maistre (du) CHAMBON
Titre : Droit pénal des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Maistre (du) CHAMBON, Auteur ; Agathe LEPAGE, Auteur ; Agathe LEPAGE, Auteur ; Renaud SALOMON, Auteur ; Renaud SALOMON, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Manuel Importance : 932 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1391-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal infraction droit pénal et entreprise Droit pénal des affaires [texte imprimé] / Patrick Maistre (du) CHAMBON, Auteur ; Agathe LEPAGE, Auteur ; Agathe LEPAGE, Auteur ; Renaud SALOMON, Auteur ; Renaud SALOMON, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 932 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1391-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal infraction droit pénal et entreprise Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1208 DAF-245-CHA Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit pénal général / Christophe PAULIN
PermalinkDroit pénal général / Xavier PIN
PermalinkDroit pénal général et procédure pénale / Bernard BOULOC
PermalinkDroit pénal général et procédure pénale / Bernard BOULOC
PermalinkDroit pénal spécial / Jean LARGUIER
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